Compte-Rendu - CR4juillet2022

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Compte-Rendu - CR4juillet2022 Document publié le Mardi 4 janvier 2022 par la commune de Mizérieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR4juillet2022)Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Budget, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JULLET 2022

Présents : Laurent THOMAS, Florence POYET TISSOT, Yves CHARLIOT, Fabien DIARD, Romain DUCHEZ, Caroline ESPARVIER-CHABRIT, Stéphanie MEUNIER, Philippe TEJEDOR.

Absents excusés : Jérémy CHARLES. Christian VACHEZ donne pouvoir à Laurent THOMAS. Michèle GIL donne pouvoir à Caroline ESPARVIER-CHABRIT.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA PRÉCÉDENTE RÉUNION Approbation par l’ensemble du conseil. Rectification sur la date journée jeu prévue le samedi 26 novembre.

AVANCEMENT DES TRAVAUX ESPACE LOISIRS

Mr le Maire informe l’avancée des travaux de terrassement pour l’entrée de l’espace loisirs, la création du sentier pour le parcours santé et des difficultés rencontrées suite aux intempéries.

PRESENTATION DES DEVIS ESPACE LOISIRS ET ASSAINISSEMENT - Mr le Maire propose des travaux supplémentaires pour l’assainissement des zones humides et la création de massifs dans l’espace loisirs. Il présente un devis de l’entreprise CHAMBON de St Laurent la Conche pour un montant de 3405,00€ HT. - Mr le Maire informe de l’entretien de la STEP et propose un devis pour le curage des graisses des 3 puits de la STEP. Il présente un devis de l’entreprise Assainissement Curage du Forez de St Marcellin en Forez pour un montant de 670,00€ HT sur le budget assainissement.

Le conseil municipal valide ses propositions de travaux.

PRESENTATION DELIBERATION « FOURRIERE ANIMAL »

Suite aux divers problèmes d’animaux errants sur sa commune, et afin d’organiser leur prise en charge et leurs soins. Mr le Maire propose d’établir une convention avec Monsieur DAVIM Stéphane, gérant de la pension familiale animale et fourrière « Domaine des Mûriers » 42130 Saint-Etienne-le-Molard, pour une durée de 3 ans et un forfait annuel de 0,45€ par habitant. Les frais de transport, de dossier et de recherche de propriétaire seront supportés en supplément par la commune, si le propriétaire n’est pas identifié. Ces frais seront supportés par le propriétaire s‘il peut être identifié. Un projet de fabrication d’un box chenil est abordé. Après délibération le conseil municipal valide cette convention, et propose dans informer la population sur le bulletin municipal.

CONVENTION TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES ADMINISTRATIFS ET BUDGETAIRES Afin de poursuivre la chaine de dématérialisation et de l’e-administration qui permet à la commune de transmettre par voie électronique au représentant de l’État du département les actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire, Mr le Maire présente la convention entre la commune et les services de l’Etat. Après délibération le conseil municipal valide cette convention.

ECHANGE DE TERRAIN

Mr le Maire propose de clore l’opération d’échange de terrain situé rue du Chevalard entre la Commune et Mr et Mme Thomas. Elle était déjà convenue, en 2014 lors du précédent mandat précisant que les frais engagés sont partagés. Après délibération le nouveau conseil valide cette proposition.

MODIFICATION REGISSEUR SALLE DU CHEVALARD

Mr le Maire propose la modification de l’arrêté concernant la nomination du régisseur titulaire de la régie des recettes de la salle du Chevalard. La nouvelle secrétaire Stéphanie succédera à l’ancienne secrétaire Marie en qualité de régisseur pour la salle du Chevalard. Le CM accepte cette délibération.

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le Maire :

Donne rapport du réel tarif de la modification de l’éclairage du village. A retenu 1 triplette pour le concours de pétanque de l’arrondissement le samedi 27 août à Boën. Rappel que la rencontre amicale avec les communes de Nervieux, Ste Foy, Poncins et Cleppé, aura lieu à Ste Foy St Sulpice le 17 septembre.

Donne rapport de la rencontre avec la police de l’eau et les futurs travaux du carrefour. Précise que la mairie sera fermée lors de la formation entre secrétaires. Informe que l’enveloppe solidarité du département est acceptée pour la fourniture et la pose des agrès du parcours santé.

Le conseil municipal :

Prend connaissance d’une demande pour l’installation d’un food-truck sur la place du village. Est informé de la forte participation des parents et leurs familles lors du spectacle / repas de la fête de l’école. Note que la commune ne s’inscrit pas au concours départemental du fleurissement. Prend connaissance des informations pour l’accueil des nouveaux arrivants, des plans de la commune. Note les jours d’ouverture de la mairie pendant les mois de juillet et août.

Stéphanie Meunier donne rapport de la réunion sur la défense.

Yves Charliot précise que les travaux du portail cimetière sont prévu fin septembre.