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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendegies-sur-Écaillon.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
Département du NORD Axrondissenient
de
Cambrai
Canton
udry
3
ommune
de
VENDEGIES
SUR
ECAILLON
Vendegies-sur-Ecaillon,
le 29/04/2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28/04/2025
— 20h00
Date
de
convocation
: 22/04/2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
# Etaient
présents
(12)
: MME
Mélanie
BACQ,
M.
Daniel
BOUTELIER,
M.
Benoit
CARION,
M.
Hubert
CARPENTIER,
M.
Jacques
DOMAS,
M.
Jean
FAURE,
Mme
Christel
GRATTEPANCHE,
MME
Marie
GUILLAUMON,
MME
Nathalie
LODATO,
M.
Philippe
PIERART,
M.
Aurélien
WAUTIER,
MME
Catherine
WITASSE
Avaient
donné
pouvoir
(3)
:
M.
Louis
LEBRIEZ
donne
pouvoir
à
M.
Hubert
CARPENTIER
M.
Cédric
DERET
donne
pouvoir
à
M.
Benoit
CARION
MME
Joselyne
GILLERON
donne
pouvoir
à
M.
Aurélien
WAUTIER
Absents
excusés
(0)
:
Désignation
du
secrétaire
de
séance
par
le
Conseil
Municipal
M.
Jacques
DOMAS
est
nommé
Secrétaire
de
Séance
Président
de
séance
: M.
Jean
FAURE
Vérification
du
quorum
en
début
de
séance
:
15
conseillers
en
exercice
—
quorum
à
atteindre
: 8
LISTE
DES
DELIBERATIONS :
N°
DELIBERATION
OBJET
DECISION
DELIBERATION
DCM/2025/3/1
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
27/03/2025
Approuvée
DCM/2025/3/2
AUTORISATION
DE
DONNER
MANDAT
POUR
LA
TRANSMISSION
DE
DONNEES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CONVENTION
CADRE
POUR
LA
CONSTITUTION
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
L'ACHAT
DE
FOURNITURES
D'ENERGIE,
DE
FOURNITURES
ET
DE
SERVICES
EN
MATIERE
D'EFFICACITE
ENERGETIQUE
(SIDEC)
Approuvée
DCM/2025/3/3
ENQUETE
PUBLIQUE
—
AVIS
SUR
PROJET
DE
PARC
EOLIEN
PE
DES
PISTES
(ESCARMAIN-VERTAIN)
Non
approuvée
e Affichage
en
mairie
le 29/04/2025
e Publication
sur
le
site
internet
le
29/04/2025
Page
1 sur
1
Le
Maire,