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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendegies-sur-Écaillon.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Département du NORD Arrondissement de Cambrai Canton de Caudry
ommune
de
VENDEGIES
SUR
ECAILLON
Vendegies-sur-Ecaillon,
le
28/03/2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27/03/2025
— 20h00
Date
de
convocation
: 20/03/2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Étaient
présents
(13)
: MME
Mélanie
BACQ,
M.
Daniel
BOUTELIER,
M.
Benoit
CARION,
M.
Hubert
CARPENTIER,
M.
Jacques
DOMAS,
M.
Jean
FAURE,
MME
Joselyne
GILLERON,
Mme
Christel
GRATTEPANCHE,
MME
Marie
GUILLAUMON,
MME
Nathalie
LODATO,
M.
Philippe
PIERART,
M.
Aurélien
WAUTIER,
MME
Catherine
WITASSE
Avaient
donné
pouvoir
(2) :
M.
Louis
LEBRIEZ
donne
pouvoir
à
M.
Hubert
CARPENTIER
M.
Cédric
DERET
donne
pouvoir
à
M.
Benoit
CARION
Absents
excusés
(0):
Désignation
du
secrétaire
de
séance
par
le Conseil
Municipal
M.
Philippe
PIERART
est
nommé
Secrétaire
de
Séance
Président
de
séance
: M.
Jean
FAURE
(hors
vote
CA)
/ M.
Daniel
BOUTELIER
(vote
CA)
Vérification
du
quorum
en
début
de
séance :
15
conseillers
en
exercice
—
quorum
à
atteindre
: 8
LISTE
DES
DELIBERATIONS
:
N°
DECISION
DELIBERATION
OBJET
DELIBERATION
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
,
DCM/2025/2/1
DU
28/02/2025
Approuvée
DCM/2025/2/2
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2024
Approuvée
DCM/2025/2/3
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
Approuvée
DCM/2025/2/4
AFFECTATION
DU
RESULTAT
2024
Approuvée
DCM/2025/2/5
FISCALITE
DIRECTE
LOCALE
—
VOTE
DES
TAUX
2025
Approuvée
BUDGET
PRIMITIF
2025
—
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
,
DCM/2025/2/6
COMMUNE
Approuvée
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
ADVB
2025
/
DETR-
DCM/2025/2/7
DSIL-FONDS
VERT
2025
/
PAYS
DU
CAMBRESIS
«
Approuvée
CHENE
4
»
- RÉHABILITATION
SALLE
COMMUNALE
ETUDE
GEOTHERMIE
PROFONDE
DANS
LE
,
DCM/2025/2/8
VALENCIENNOIS
Approuvée
e Affichage
en
mairie
le 28/03/2025
Le
Maire,
< Publication
sur
le site
internet
le 28/03/2025
Jean
Faure
Page
1
sur
1