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Ordre du Jour - 2023 03 23 ODJ
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 03 23 ODJ)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Sport,
Conseil Municipal du jeudi 23 mars 2023
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
Décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
FINANCES LOCALES
1. Approbation du Compte de Gestion 2022 du receveur de la Commune pour le budget général VILLE ESVRES
2. Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Général VILLE ESVRES
3. Affectation des résultats 2022 du Budget Général
4. Présentation et vote du budget primitif 2023 du Budget Général
5. Vote des taux des taxes locales 2023
6. Durée et mode de gestion des amortissements des immobilisations pour le budget Ville – Application de la M57
7. Autorisation de Programme et Crédits de paiement n°11 du budget général pour l’opération n°404 – Rue de Tours
8. Autorisation de Programme et Crédits de paiement n°12 du budget général pour l’opération n°408 – Voies Douces
9. Autorisation de Programme et Crédits de paiement n°13 du budget général pour l’opération n°407 – Vestiaires du Gymnase
10. Autorisation de Programme et Crédits de paiement n°14 du budget général pour l’opération n°412 – Aménagement des Bords de l’Indre
11. Autorisation de Programme et Crédits de paiement n°15 du budget général pour l’opération n°401 – Aménagement de la Gare
12. Autorisation de Programme et Crédits de paiement n°16 du budget général pour l’opération n°410 – Création d’une Aire de jeux
13. Autorisation de Programme et Crédits de paiement n°17 du budget général pour l’opération n°416 – Aménagements urbains
14. Autorisation de Programme et Crédits de paiement n°18 du budget général pour l’opération n°409 – Mise en sécurité de la voirie au lieu-dit le Pavillon
15. Autorisation de Programme et Crédits de paiement n°19 du budget général pour l’opération n°421 – Eclairage public
16. Autorisation de Programme et Crédits de paiement n°20 du budget général pour l’opération n°420 – Aménagement plateau sportif
17. Autorisation de Programme et Crédits de paiement n°21 du budget général pour l’opération n°422 – Salle polyvalente 18. Autorisation de Programme et Crédits de paiement n°22 du budget général pour l’opération n°423 – Route de la Bouriolle
19. Autorisation de Programme et Crédits de paiement n°23 du budget général pour l’opération n°424 – Piste Pump-track
20. Vie associative, Sports, Culture : subventions aux associations
21. Vie associative, Sports, Culture, subventions aux associations
DOMAINE ET PATRIMOINE
22. Acquisition amiable de la parcelle ZO 480 (de 1 477 m2) appartenant à M et Mme DONADEO et création d’une servitude sur la parcelle communale ZO 477, située intersection de la route des Reçais et de la RD 943
23. Acquisition amiable de la parcelle E843 (200m²), E844 (160m²) situé dans « Le Bourg »
QUESTIONS DIVERSES