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Déliberation - DEL22 07 19 04 SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES
Document publié le Mardi 19 juillet 2022 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Déliberation - DEL22 07 19 04 SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 21/07/2022
Reçu en préfecture le 21/07/2022
RÉPUBLIQUE FRANS 1e 2207/2022 Ses ID : 034-213401508-20220719-DEL22 07 19 04-DE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER
COMMUNE DE MARSEILLAN
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 19 juillet 2022 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : M. ROUVIER - L. FABRE - G. REQUENA - JC. ARAGON - S. BASSI- ALLEMAND - M. IBARS - A. KELLY -— C. AZAIS - S. MARTI - I. DELAITE - D. VIALAS - C. BASTIDE - J. GROSSO - D. SAUVADE - A. ZAKHARY Absents représentés : M-C. FABRE DE ROUSSAC par L. FABRE - L. GASC par IC. ARAGAON - C. PROUTEAU par G. REQUENA - N. LECLERC par C. AZAIS - $. JEAN par L. DELAITE - W. BIGNON par D. VIALAS - C. PINO par C. BASTIDE Absents : JD. POUSSIER - JF. MARY - M. PEREZ - B. DANIS - D. CUPOLI - A. CHOUKROUN
4, Subventions complémentaires
Suite à la demande des associations, il appartient au conseil municipal :
D’accepter le versement des subventions suivantes :
Tennis Club 18.000 €
Karaté Club 5.000 €
Il convient d’en délibérer.
LE CONSEIL
Oui l'exposé de l’Adjoint
DELIBERE
A L’UNANIMITE
Accepte le versement des subventions mentionnées ci-dessus.
Et ont, les membres présents,
signé au registre.
Pour copie conforme,
Le Maire
Yves MICHEL