Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 9 avril 2018
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 8 novembre 2021
Ordre du Jour - Dinard Ordre du jour CM du 13 novembre 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 4 novembre 2019
Ordre du Jour - 2022 Ordre du jour CM du 21 novembre
Ordre du Jour - CM Ordre du jour
Convocation - CM 19 novembre 2024 Convocation dématérialisée
Ordre du Jour - CM 5 juin 2023 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 19 septembre 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 9 novembre
Document publié le Lundi 9 novembre 2020 par la commune de Dinard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 9 novembre)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Démocratie,
1
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 9 NOVEMBRE 2020
ORDRE DU JOUR
1 - Adoption du procès-verbal du 28 septembre 2020
2 - Compte-rendu des décisions du Maire
3 - Création d’un poste de référent(e) commerce – Commune
4 - Création d’un poste de référent(e) transitions écologique, solidaire et citoyenne – Commune
5 - Recrutement d'un agent vacataire au service VAH
6 - RIFSEEP : modification délibération n° 2018-132 du 6 novembre 2017
7 - Modification du tableau des effectifs
8 - Délégations du Conseil municipal au Maire en application de l’article L.2122-22 du C.G.C.T. – Complément (demandes de subventions)
9 - Règlement intérieur du Conseil municipal
10 - Adhésion au Syndicat Mixe de préfiguration du Parc Naturel de la Vallée de la Rance – Côte d’Emeraude
11 - Constitution de commissions intercommunales – Désignation des représentants du Conseil municipal – Modification
12 - Composition de la commission de « suivi des contrats de la commande publique » et modalités de fonctionnement
13 - Composition du comité consultatif des « transitions écologique, solidaire et citoyenne » et modalité de fonctionnement
14 - Modification simplifiée du PLU – Bilan de la mise à disposition et approbation
15 - Acquisition de la parcelle cadastrée E 1142 appartenant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis à Dinard, 48, boulevard Albert Lacroix.
16 - Subvention Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2020 (DSIL)
17 - Budget Commune – Vote de subventions aux associations – Exercice 2020 – N°5
18 - Redevance d’Occupation du Domaine Public Gaz (RODP) 2020 et Redevance d’Occupation Provisoire du Domaine Public (ROPDP) 2020
19 - Budget annexe du Port Public – Vote de subvention 2020 à l’ASTD
20 - Autorisation d’engager et de mandater les dépenses avant le vote des budgets primitifs de l’exercice 2021 de la commune de Dinard
21 - APCP – Vote de crédits d’investissement en autorisation de programme
22 - Attribution du marché de fourniture de chaînes, manilles et émerillons pour le port de Dinard à l’entreprise COOPERATIVE MARITIME2
23 - Budget Commune – Audit organisationnel – Attribution du marché à l’entreprise Public Impact Management (PIM)
24 - Fin de contrat d’affermage – Convention solde de fin de contrat d’eau potable
25 - Fin de contrat d’affermage – Convention solde de fin de contrat d’assainissement
26 - Attribution d’un marché relatif aux contrôles périodiques réglementaires : • Lot 1 : Electricité/gaz/alarmes incendie
• Lot 2 : Transport mécanique