Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 31 08 2023
Procès Verbal - 31 mai 2022
Séance - seance du 27 fevrier 2018
unknown - 31 mai 2022
Procès Verbal - 25 janvier 2023
Procès Verbal - 24 02 2023
Procès Verbal - 15 juin 2023
Procès Verbal - 17 juin 2022
Déliberation - 11 decembre 2018
Procès Verbal - 28 janvier 2019
Procès Verbal - 31 08 2023
Document publié le Lundi 21 août 2023 par la commune de Villiers-Vineux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 31 08 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
VILLIERS VINEUX
Séance du 21 août 2023
S 007-2023
Convocation
du
22 août 2023
Affichage
du
7 septembre 2023
L’an deux mil vingt-trois et le trente-et-un août à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie sous la présidence de M. Kamel FERRAG, Maire
Présents : Kamel FERRAG - Yves HUGOT - François SPINELLE - Hélène COUASSE - Franck LECOMTE - Morgan PIERRON - Jean-Baptiste NAVARRE - Romuald LEMAITRE - Éric JAMBON - Nicolas ARVIN-BEROD - Aurore BUISSON,
Secrétaire de séance : Éric JAMBON,
Lecture du procès verbal de la séance du 15 juin 2023 est donnée et est adoptée à l’unanimité.
Décision modificative,
Délibération 2023 – 018
Le Maire rappelle qu’une ligne de trésorerie est à rembourser et que les crédits n’ont pas été inscrits au budget. Le Maire propose la décision modificative suivante : DI C/1641 : + 5 700€
RI C/13461 : + 5 700€
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ces membres :
ACCEPTE la décision modificative suivante :
DI C/1641 : + 5 700€
RI C/13461 : + 5 700€
Logement 5 grande rue,
Délibération 2023 – 019
Le Maire informe le conseil municipal du départ des locataires du 5 grande rue. Le Maire propose de louer de nouveau ce logement.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ces membres :
ACCEPTE de louer ce logement pour un loyer de 640€,
PRECISE que la taxe des ordures ménagères sera en supplément,
AUTORISE le Maire à signer le bail et tous documents relatifs à ce dossier.
Logement 10 bis grande
rue,
Délibération 2023 – 020
Le Maire informe le conseil municipal du départ du locataire du 10 bis grande rue. Le Maire propose de louer de nouveau ce logement.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ces membres :
ACCEPTE de louer ce logement pour un loyer de 500€,
PRECISE que la taxe des ordures ménagères sera en supplément,
AUTORISE le Maire à signer le bail et tous documents relatifs à ce dossier.
Travaux panneaux
photovoltaïque
Délibération 2023 – 021
Le Maire informe de l’octroi de la subvention de la DETR à hauteur de 50%. Le Maire donne lecture des différents devis.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ces membres :
ACCEPTE le devis de l’entreprise ROY pour un montant de 9 119.47€ HT, ACCEPTE le devis de l’entreprise LAURIN pour un montant de 6 075.50€ HT, .
Travaux aire de jeux
Délibération 2023 – 022
Le Maire informe de l’octroi de la subvention de la DETR à hauteur de 30%. Le Maire donne lecture des différents devis.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ces membres :
ACCEPTE le devis de l’entreprise AJ3M pour un montant de 31 291.75 € HT, ACCEPTE le devis de l’entreprise GCTP pour un montant de 11 569.02 € HT, ACCEPTE le devis de l’entreprise FLOMAT pour un montant de 2 039.09 € HT, ACCEPTE le devis de l’entreprise DAVID PAYSAGE pour un montant de 1 720.00€ HT,
Demande de subvention
Achat de parcelle
Délibération 2023 – 023
Le Maire propose l’achat d’une parcelle de terrain avec habitation qui se situe dans la ZAD afin d’en faire un terrain propre et entretenu.
Il propose également la démolition du bien qui présente de l’amiante.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ces membres :
ACCEPTE ce projet,
DEMANDE une subvention de 40% au conseil départemental au titre de village de l’Yonne Travaux à envisager
dans le cadre de
l’aménagement routier
Suite au dernier conseil municipal des devis ont été demandé.
Les demandes de subventions au titre des amendes de police doivent être déposées pour avril avec des devis validés.
Le conseil municipal prendra une délibération ultérieurement avec des devis plus complets.
Devis
Le Maire donne lecture des devis reçus par l’entreprise AD METAL pour la création d’un garde-corps au logement 5 grande rue et une barrière pour l’école.
Le conseil souhaite mettre en attente ces devis.
Points divers
Borne électrique : en attente de nouveaux tarifs
Le Maire rappelle le niveau d’indemnité des élus.
Le Maire informe que :
La secrétaire de mairie est en arrêt de travail pour une semaine.
La commune change de trésorerie courant septembre pour rejoindre le SGC de Joigny. Un projet de tournée de boulangerie est en cours d’étude sur la commune. Le marché de noël des écoles aura lieu le 8 décembre.
Les travaux de voirie rue du Guindard sont terminés.
Les grilles du cimetière, les portillons et garde-corps de l’école ont été repeint par la société AD Métal.
Les travaux de raccordement de la fibre entre Jaulges et Villiers-Vineux ont débuté. Le Maire souhaite remercier l’association Foire et Animation pour les manifestations sur la commune et remercie également les bénévoles pour l’organisation du 14 juillet.
La séance est levée à 22h20
Fait et délibéré les jours mois et an susdit Signatures
M. Kamel FERRAG M. Yves HUGOT M. François SPINELLE
Mme Hélène COUASSE M. Franck LECOMTE M. Morgan PIERRON
M. Jean Baptiste NAVARRE M. Romuald LEMAITRE M. Éric JAMBON
M. Nicolas ARVIN-BEROD Mme Aurore BUISSON