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Compte-Rendu - compte rendu 2
Procès Verbal - 25 janvier 2023
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Villiers-Vineux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 25 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
VILLIERS VINEUX
Séance du 26 janvier 2022
S 001-2022
Convocation
du
18 janvier 2022
Affichage
du
08 février 2022
L’an deux mil vingt-deux et le vingt-six janvier à vingt heures trente minutes, Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la salle des fêtes sous la présidence de M. Kamel FERRAG, Maire
Présents : Kamel FERRAG – Yves HUGOT – François SPINELLE – Hélène COUASSE – Franck LECOMTE – Morgan PIERRON –– Romuald LEMAITRE – Éric JAMBON - Nicolas ARVIN-BEROD
Absente représentée : Aurore BUISSON a donné pouvoir à Kamel FERRAG, pour la représenter à la réunion de Conseil, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Absent excusé : Jean-Baptiste NAVARRE
Secrétaire de séance : Éric JAMBON,
Lecture du procès verbal de la séance du 25 novembre 2021 est donnée et est adoptée à l’unanimité.
Rapport activité
2020 CCSA
Le Maire donne lecture du rapport d’activité 2020 de la CCSA (Communauté de Communes Serein et Armance) ainsi que des comptes administratifs des différents budgets.
Un courrier sera adressé au Président de la CCSA pour évoquer les différents projets de la CCSA.
Situation budgétaire 2021 Le Maire donne lecture de la situation budgétaire de l’exercice 2021. Les différents résultats sont en attente de validation par la trésorerie
Devis Le Maire donne lecture des devis reçus concernant l’aménagement d’une cuisine au logement communal et l’installation de velux à la grange. Le conseil donne son accord pour l’aménagement de la cuisine.
Orientations budgétaires
2022 Le Maire rappelle les différents travaux en cours et attente de demande de subventions. Et présente une première ébauche du budget. Le conseil ne souhaite pas augmenter les taux d’imposition.
Mise à disposition de
personnel
Délibération 2022 – 001
Le Maire expose au Conseil Municipal la demande du Syndicat Mixte de Bernouil, Carisey, Dyé, Jaulges et Villiers-Vineux, concernant la mise à disposition de notre agent d’entretien. Le maire propose que Mme Dominique DESVAUX soit mis à disposition du Syndicat Mixte de Bernouil, Carisey, Dyé, Jaulges et Villiers-Vineux ponctuellement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres :
ACCEPTE de faire une convention de mise à disposition, avec le Syndicat Mixte de Bernouil, Carisey, Dyé, Jaulges et Villiers-Vineux, concernant Mme Dominique DESVAUX,
ACCEPTE que le salaire soit refacturé au Syndicat Mixte de Bernouil, Carisey, Dyé, Jaulges et Villiers- Vineux, (Brut + Charges patronales) au prorata du nombre d’heures.
CHARGE le Maire de signer tous documents nécessaires à ce dossier.
Ouverture de crédits
Délibération 2022 – 002
Le Maire expose au conseil municipal qu’il est nécessaire d’ouvrir des crédits sur 2022 afin de pouvoir régler les factures d’investissement suivante :
Facture d’outillage au compte 21568 pour un montant de 500,00€.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres :
DECIDE d’ouvrir les crédits suivants : C/21568 pour un montant de 500,00€
Points divers
☛ Renseignements de la mairie vers l’office de tourisme concernant « Les Bistrots Nomades ». Une information sera faite vers l’association « Foire et Animations ».
La séance est levée à 23h00.