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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 29 04 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Anglet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 29 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
DÉPARTEMENT DES
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
CONVOCATION
ARRONDISSEMENT DE =
BAYONNE
CONSEIL MUNICIPAL
Commune d’'ANGLET
ë: ANGLET
ANGLET, le 2 à AVR. 2026
Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira à la Mairie, Salle du Conseil municipal, en séance publique, le :
MERCREDI 29 AVRIL 2026 à 17H
k*+*+
ORDRE DU JOUR
RESSOURCES HUMAINES :
1- Modification du tableau des effectifs au 1er mai 2026
2- Elections professionnelles 2026 - Composition du Comité Social Territorial
VIE INSTITUTIONNELLE :
3- Commission consultative des services publics locaux - Création, composition et
désignations des membres
4- Etablissement Public de Coopération Culturelle du Sud Aquitain - Modification
désignation des représentants
FINANCES :
5- Adoption du règlement budgétaire et financier de la nouvelle mandature
6- Budget principal - Approbation du compte financier unique 2025
7- Budget principal - Affectation des résultats 2025
8- Budget annexe des caveaux et cavurnes - Approbation du compte financier unique
2025
9- Budget annexe des caveaux et cavurnes - Affectation des résultats 2025
10- Budget annexe pour la gestion de l'espace bar du théâtre Quintaou - Approbation du
compte financier unique 2025
11- Budget annexe pour la gestion de l'espace bar du théâtre Quintaou - Affectation des
résultats 2025
12- Clôture du budget annexe pour la gestion de l'espace bar du théâtre Quintaou
13- Fixation des taux d'imposition 2026
14- Attribution des subventions supérieures à 23 000 € aux associations pour 2026 —
Compagnie Hecho en Casa
P.S. : Au cas où vous seriez absent(e) à cette séance, ci-joint une procuration qu'il conviendra de retourner, signée et complétée, au service
« Gestion des assemblées » assemblees@oanglet.fr 15- Action éducative, jeunesse et famille - Attribution des subventions inférieures à 23 000
€ aux associations pour 2026
16- Culture - Attribution des subventions inférieures à 23 000 € aux associations pour 2026 17- Sports - Attribution des subventions inférieures à 23 000 € aux associations pour 2026
18- Solidarités - Attribution des subventions inférieures à 23 000 € aux associations pour
2026
19- Autres attributions des subventions inférieures à 23 000 € aux associations pour 2026
20- Mise à jour du catalogue des tarifs pour l'édition 2026 du festival Les Jours Heureux
21-Octroi d'une garantie autonome à première demande au bénéfice de certains
créanciers de l'Agence France Locale au titre de l'exercice 2026
22- Office de tourisme et de loisirs d'Anglet - Approbation du budget primitif 2026
23- Office de tourisme et de loisirs d'Anglet - Approbation du compte financier 2025
ACTION EDUCATIVE — JEUNESSE :
24- Avis en vue d'une autorisation d'ouverture d'un Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant
sur le territoire communal
CULTURE :
25- Convention de partenariat avec l'association Hèstas e Pastoralas en Baish Ador pour
l'organisation de l'arrivée de la PASSEM
ENVIRONNEMENT :
26- Risques naturels - Adaptation de la convention entre la Ville d'Anglet et le Service
Départemental d'incendie et de Secours des Pyrénées-Atlantiques relative à la mise à
disposition du système de détection précoce des feux de foret
FONCIER :
27- Régularisation foncière - Rue de Lauzin
28- Acquisition foncière - Avenue de l'Adour
29- Classement des voies privées dans le domaine public - Signature des actes de transfert de
propriété à la Commune
30- Constitution de servitudes de réseaux - Signature des actes
31- Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Pays Basque - 10 place
Lamothe - CD 150 et 266
32- Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Pays Basque - 35
avenue de Bayonne - Parcelle CN 302
ESPACES PUBLICS :
33- Place du général Leclerc - Protocole d'accord transactionnel avec le restaurant Les Mômes
34- Rue du Moulin Barbot — Effacement du réseau Basse Tension
35- Rue du Moulin Barbot - Effacement du réseau d'Eclairage Public
36- Rue du Moulin Barbot - Effacement du réseau Orange
MOTION / VOEU :
37- Soutien en faveur du passage des épreuves du Bac 2026 en langue basque
Claude OLIVE,
Maire d’Anglet