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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 17 06 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Anglet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 17 06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Banque,
DÉPARTEMENT DES
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
CONVOCATION
ARRONDISSEMENT DE =
BAYONNE
memes CONSEIL MUNICIPAL
Commune d'ANGLET
E: ANGLET
ANGLET, le 1 1 JUIN 2026
Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira à la Mairie, Salle du Conseil municipal, en séance publique, le :
MERCREDI 17 JUIN 2026 à 17H
*k*
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 5 novembre 2025, 10
décembre 2025 et du 07 janvier 2026.
VIE INSTITUTIONNELLE :
1- Décisions du maire prises par délégation en application de l’article L.2122-22 du code
général des collectivités territoriales
2- Règlement intérieur du Conseil municipal - Adoption
TOURISME :
3- Renouvellement de la demande de dénomination en commune touristique et station
classée de tourisme
4- Autorisation de dépôt d’une demande de renouvellement du classement de l'office de
tourisme en catégorie 1
RESSOURCES HUMAINES :
5- Remboursement des frais de garde et compensation des pertes de revenus pour les élus
dans l'exercice de leur mandat
6- Indemnités de responsabilité des régisseurs d'avances et de recettes
7- Groupement de commande pour le marché d'attribution des titres restaurant
8- Remises gracieuses d'agents municipaux FINANCES :
9- Budget Annexe caveaux / cavurnes - Approbation du budget supplémentaire 2026
10- Budget Principal - Approbation du budget supplémentaire 2026
11- Budget principal 2026 - Création et révision d'autorisations de programme
12- Budget principal 2026 - Ajustement de la subvention d'équilibre en faveur de l'Office de
tourisme et de loisirs d'Anglet au titre de la compétence "politique évènementielle"
13- Subvention 2026 en faveur du Club Hippique Côte Basque
14- Avance sur la subvention 2027 de la Société Anonyme Sportive Professionnelle Hormadi
Pays Basque
15- Avance sur la subvention 2027 de l'association des Genêts d'Anglet Football
16- Actualisation du catalogue tarifaire 2026-2027
17- Actualisation 2027 de la taxe de séjour
18- Actualisation 2027 de la Taxe sur la Publicité Extérieure
ACTION EDUCATIVE - JEUNESSE :
19- Règlement intérieur services périscolaires, extrascolaires (Accueils Collectifs de Mineurs),
restauration collective
20- Convention de mise à disposition de locaux pour la création d'une Maison d'Assistantes
Maternelles au coeur du quartier Sutar
CULTURE :
21- Convention de partenariat avec l'association Angeluko Kabalkada pour l'organisation de la
Kabalkada 2026 à Anglet
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC :
22- Délégation de Service Public du Centre Aquatique — Rapport annuel d'activités 2025
ENVIRONNEMENT :
23- Convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre la Ville et le Département relatif à
l'entretien sylvicoles des plantations du massif du Pignada
FONCIER :
24- Port de Bayonne - Convention de superposition d'affectation de dépendances du Domaine
Public Maritime à la Commune d'Anglet
25- Acquisition foncière pour alignement de voirie - Rue de Labertranne
26- Acquisition foncière pour alignement de voirie - Avenue de l'Adour
27- Acquisition foncière pour alignement de voirie - Avenue Guynemer 28- Acquisition foncière pour alignement de voirie - Rue de Lavigne
ESPACES PUBLICS :
29- Rue de Chassin - Effacement du réseau Basse Tension
30- Rue de Chassin - Effacement du réseau d'Eclairage Public
31- Rue de Chassin - Effacement du réseau Orange
32- Avenue de l'Adour - Effacement du réseau Basse Tension
33- Avenue de l'Adour - Effacement du réseau Orange
Claude OLIVE,
Maire d’Anglet