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Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune d'Anglet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 19 06 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
=: ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
Anglet, le 3 JUIN 2024
CONVOCATION
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune d’Anglet - Département des Pyrénées-Atlantiques (64)
Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira à la Mairie, Salle du Conseil municipal, en séance publique, le :
MERCREDI 19 JUIN 2024 à 17 H 00
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ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 avril 2024.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. : Constitution et création d'une commission municipale, élection de ses membres
VIE INSTITUTIONNELLE
2. : Décisions du maire prises par délégation en application de l'article L.2122-22 du code général des
collectivités territoriales
FINANCES
3. : Budget principal - Approbation du budget supplémentaire 2024
4. : Création, révision et actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement
5. : Subvention exceptionnelle à l'association "Anglet Blancpignon Accueille"
6. : Annulation d’une créance détenue à l’encontre du Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour
7. : Actualisation 2025 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
8. : Actualisation 2025 de la taxe de séjour
9. : Actualisation du catalogue tarifaire 2024-2025
10. : Anglet Tourisme - Approbation du compte financier 2023
CULTURE
11. : Convention de partenariat pluripartite 2024-2026, relative à la démarche « Éducation artistique en Pays Basque - Coopérations à l'échelle d’un territoire »
12. : Bibliothèque municipale d'Anglet - Don d'ouvrages aux associations l'Epicerie sociale et Human'isa XXV
ACTION EDUCATIVE - JEUNESSE
13. : Dispositif Insertion et Citoyenneté Jeunesse
14. : Labellisation Bureau Information Jeunesse 15. : Restauration collective - Organisation du service de prestation d'assistance technique et d'achats de denrées
16. : Restauration collective - Adhésion à un groupement de commandes
RESSOURCES HUMAINES
17. : Restauration collective - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou
une opération identifiée : reprise en régie de l'achat et l'approvisionnement des denrées
18. : Tableau des emplois au 1er juillet 2024
19. : Soutien à la réserve opérationnelle
20. : Régularisation de la procédure de demandes d'aides financières au Fonds pour l'insertion des
Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFT)
URBANISME
21. : Adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
d'Anglet en vue de l'extension du cimetière de Blancpignon
ENVIRONNEMENT
22. : Convention d'usage agricole portant sur la mise à disposition d'une parcelle appartenant à la
commune d'Anglet
23. : Adhésion au groupement de la Communauté d'agglomération Pays Basque pour coordination
dans le cadre de l’accompagnement proposé par Citeo en matière de lutte contre les déchets abandonnés diffus
FONCIER
24. : Régularisation foncière - Rue de Saint Léon
25. : Cession foncière - Rue Henri Rénéric
26. : Echange foncier - Avenue d'Espagne / Rue de Cazalis
27. : Acquisition foncière - 1 rue de Louillot
28. : Acquisition foncière - Avenue de Bayonne
29. : Acquisition foncière - Avenue d'Espagne / Promenade du Parc Belay
30. : Cession foncière - Rue des Quatre Cantons
ESPACES PUBLICS
31. : Effacement des réseaux pour l'aménagement de l’avenue de Maignon - Réseau Basse Tension
32. : Effacement des réseaux pour l'aménagement de l'avenue de Maignon - Réseau de
télécommunication
33. : Effacement des réseaux pour l'aménagement de l’avenue de Maignon - Réseau d'éclairage public
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Veuillez croire, Cher(e) collègue, à l'assurance de mes sentiments cordialement dévoués.