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Document publié le Lundi 17 août 2020 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 17 08 2020 8 jours)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Compte rendu réunion du conseil municipal – Séance du 17 août 2020 - 69
Compte-rendu du conseil municipal séance du 17 août 2020 – 9h00 –
L’an deux mille vingt, le dix sept août à neuf heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni, après convocation légale, dans la salle polyvalente de la cure, sous la présidence de Lionel TARDY, Maire. Date de la convocation : 07-08-2020.
Présents : Vincent BERTOLDO. Annick BESSIERE. Nadège CETTOUR (jusqu’au point 5). Dominique GUEYTTE. Céline HUGUES. Boris MONNIER. Didier PACAUD. Nicolas ROSIN. Jean-François ROUSSOT. Lionel TARDY. Absent excusé : Pierre MICHEL (procuration à Annick BESSIERE).
Secrétaire de séance : Jean-François ROUSSOT.
1. Procès-verbaux des séances précédentes
3 juillet 2020 Approuvé
10 juillet 2020 Approuvé
17 juillet 2020 Approuvé
2. Année scolaire 2020-2021
- Organisation de la cantine :
Convention avec l’ADSEA Délibération n° 1 Tarification, règlement et convention avec les autres communes Délibération n° 2
- Accueil et garderie
- Activités périscolaires et extrascolaires
3. Eau et assainissement : projets pluriannuels d’investissement à déposer à la communauté de communes du Sisteronais Buëch pour contrat avec l’agence de l’eau Délibération n° 3
4. Installation agricole sur du foncier communal : contrat d’occupation des terres, demande de branchement au réseau d’eau potable, demande de branchement au réseau d’arrosage (ASA de l’Estang) Délibération n° 4
5. Organisation des « jeudis soir de la tour carrée » : demande de subvention du comité des fêtes et de l’association des Oreilles aux Orteils, convention Délibération n° 5
6. Installation des commissions municipales Délibération n° 6 • Finances -personnel
• Urbanisme, logements, travaux
• Participation citoyenne et communication
• Eau, agriculture et environnement
• Vie associative, jeunesse et solidarité
7. Travaux d’urgence : cour de l’école et voirie grand pré : demande de subvention FRAT à la région à déposer avant le 31 août Délibération n° 7
8. Questions diverses
Prochain conseil municipal le 21 septembre 2020 à 17 h.
La séance publique est levée à 12 h 30.
Vu le présent compte-rendu, Le 24-08-2020. Lionel TARDY, Maire.