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Document publié le Lundi 21 septembre 2020 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 21 09 2020 8 jours)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Compte rendu réunion du conseil municipal – Séance du 21 septembre 2020 - 79
Compte-rendu du conseil municipal séance du 21 septembre 2020 – 17h00 –
L’an deux mille vingt, le vingt et un septembre à dix sept heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni, après convocation légale, dans la salle polyvalente de la cure, sous la présidence de Lionel TARDY, Maire. Date de la convocation : 14-09-2020.
Date d’affichage : 14-09-2020
Présents : Vincent BERTOLDO. Annick BESSIERE. Nadège CETTOUR (jusqu’au point 5). Céline HUGUES. Pierre MICHEL. Boris MONNIER. Didier PACAUD. Nicolas ROSIN. Jean-François ROUSSOT. Lionel TARDY. Absent excusé : Dominique GUEYTTE.
Secrétaire de séance : Boris MONNIER.
1. Actualités, signatures dans le cadre des délégations et engagements
2. Jeunesse
• Convention ALSH de Serres Délibération n° 1
• Cantine scolaire et garderie Délibération n° 2
• Activités périscolaires : organisation et tarification Délibération n°3
3. Bail à ferme : modifications Délibération n° 4
4. Navette : poursuite du service, recrutement Délibération n° 5
5. Décisions modificatives sur le budget principal Délibération n° 6
6. Mise à disposition des salles polyvalentes : tarification Délibération n° 7
7. Délibérations du 10 juillet 2020
CCID Délibération n° 8
Commission d’appel d’offres Délibération n° 9
Délégations du conseil municipal au maire Délibération n° 10
8. Questions diverses
La séance publique est levée à 19 h
Vu le présent compte-rendu, Le 28-09-2020. Lionel TARDY, Maire.