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Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 17 05 2019 8 jours
Document publié le Vendredi 17 mai 2019 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 17 05 2019 8 jours)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Compte rendu réunion du conseil municipal – Séance du 17 mai 2019 - 35
Compte-rendu du conseil municipal séance du 17 mai 2019 – 15 h 00 –
L’an deux mille dix-neuf, le dix sept mai à quinze heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni, après convocation légale, dans la salle de réunion au rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de Madame Josiane OLIVIER, maire.
Date de la convocation : 10-05-2019
Présents : M. Jean-Claude BESSIERE. Mme Chantal BOGET. Mme Nadège CETTOUR. M. Jean-Jacques FERRERO. Mme Jeannine GENEIX. M. Dominique GUEYTTE. Mme Annie HUGUES. M. Didier PACAUD. Mme Annie PONSON. M. Lionel TARDY (à partir du point 9).
Absent excusé : M. Pierre MICHEL (procuration à Mme PONSON).
1. Secrétaire de séance : Annie HUGUES. Procès-verbal 12 avril 2019 approuvé.
2. Site patrimonial remarquable, SPR, cahier des charges pour le choix du bureau d’étude - Délibération reportée
3. Transfert des compétences eau et assainissement collectif Délibérations n°1 et 2
4. Attribution des subventions aux associations Délibération n°3
5. Instruction des demandes d’urbanisme Délibération n°4
6. Prolongation de la convention foncière Département des Hautes-Alpes et SAFER Délibération n°5
7. Assiette des coupes parcelles communales n° 1 et 7 Délibération n°6
8. Convention pour la surveillance du plan d’eau 29 juin -1er septembre avec le SDIS 05 Délibération n°7
9. Contrat d’occupation temporaire du domaine public avec Medou Pizzas
10. Demandes de parents d’élèves : garderie après l’école un jour par semaine, transport vers Serres pour l’accueil de loisirs sans hébergement, ALSH
11. Maison des services aux publics, MSAP, permanences, organisation
12. Voirie de Saint-Etienne, opération d’aménagement programmée, accord de principe des propriétaires en cours
13. Voirie dans le village, parcelle appartenant à la succession Truphémus à acheter
14. Travaux d’un propriétaire privé sur le domaine public contestés par un voisin
15. Élections Européennes du 26 mai, organisation du bureau de vote
16. Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires, SRADETT, réponse de Renaud Muselier, président de la Région à Daniel Spagnou, président de la communauté de communes
17. Film sur les Baronnies, proposition de Réné Mannent pour deux projections cet été
18. Questions diverses
La séance publique est levée à 18 h 30. Vu le présent compte-rendu, Le 24-05-2019. Madame OLIVIER, maire.