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Déliberation - listes deliberations 14012026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Point-Lac.
Lien du pdf (Déliberation - listes deliberations 14012026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
Pontarlier
Canton
de
Frasne
COMMUNE
DE
SAINT-POINT-LAC
Conseil
Municipal
Mercredi
14
janvier
2026
à
19
heures
Liste
des
délibérations
examinées
Numéro
Objet
de
la délibération
Sens
du
vote
DCM
2026-14/01-1
|
Attribution
d’une
subvention
au
Club
de
l’Amitié
AFPFALNÉ
4
l'unanimité
DCM
2026-14/01-2
Encaissement
d
un
remboursement
de
AXA
suite
à
un
Approuvée
à
sinistre
(barrière
de
la
mairie)
l’unanimité
=
;
-
-
ns
A
ns
DCM
2026-14/01-3
SReahutian
d’une
subvention
au
Syndicat
d
Initiative
; PPFOUvÉE
à
Vallée
des 2
lacs
pour
la « Journée
sans
voiture
»
l’unanimité
Mise
à disposition
de
salle
communale
pour
DCM
2026-14/01-4
|
l’organisation
de
réunions
publiques
dans
le
cadre
des
Approuvée
à
4
°
.
l
:
jt
/
élections
municipales
2026
UnaDiMmRe
DCM
2026-14/01-5
Convention
de
mise
à
disposition
du
tracteur
Approuvée
à
communal
des
Grangettes
pour
salage
l'unanimité
Publiée le 23/01/2026
1/1