Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du 22 septembre 2022
Conseil Municipal - 11 CM liste des délibérations du 5 décembre 2023
Conseil Municipal - 11 CM liste des délibérations du 5 décembre 2023
Déliberation - liste des deliberations 06 decembre 2022
Déliberation - liste des deliberations du 12 septembre 2024
Procès Verbal - Pv du 5 decembre 2025
Déliberation - MAIRIE DE LA BIGOTTIERE 53240 Liste des deliberati
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal DE 23
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 21
Déliberation - liste des deliberations du 08 novembre 2022
Déliberation - Liste DES Deliberation du 5 DECEMBRE 2024
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Bigottière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberation du 5 DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Cybersécurité, Dialogue social,
MAIRIE DE LA BIGOTTIÈRE 53240 Liste des délibérations du Conseil Municipal du
05 décembre 2024
Le 05 décembre 2024, à vingt heures quinze minutes en La Bigottière se sont réunis les membres du Conseil Municipal, sous la présidence de BIGNON Véronica, Maire, convoqués le 28 novembre 2024
Nom des élus présents : BIGNON Véronica, LOUVEAU Thierry, JOLY-CRETOIS Valérie, MAURAIS Thierry, REY Laurent, GENDRY
Sébastien, JUSTOME Catherine
Absents excusés donnant pouvoir : Mme LECONTE Christine donnant Procuration à Mme BIGNON Véronica
Secrétaire de séance : JOLY-CRÉTOIS Valérie
Selon l’article L2121-15 du CGCT, le conseil municipal a adjoint au secrétaire élu, une secrétaire auxiliaire en dehors de ses membres et qui ne participent pas aux délibérations : Catherine Le Roi, secrétaire de mairie
Mme le maire constate que le quorum est atteint : Les membres présents à la séance sont au nombre de 7/10
Délibération | Objet de la délibération Vote
2024-43 / Délibérations pour le pacte financier Approuvée à l'unanimité 2024-44/
2024-45
2024-46 Délibération pour l'adhésion au service Instruction des sols Approuvée à l’unanimité
2024-47 Délibération pour l'adhésion au service de Voirie Approuvée à l’unanimité
2024-48 Délibération pour l'adhésion au service système d'informations Non approuvée
2024-49 Délibération pour l'adhésion au service RH Non approuvée 2024-50 Délibération pour le bornage VC de Corbon
Approuvée à l'unanimité EH
2024-51 Augmentation du temps de travail d'un adjoint technique de 1ére classe Approuvée à l'unanimité
2024-52 Délibération pour un contrat téléphonie et sécurité informatique
Approuvée à l'unanimité que
pour la mairie
2024-53 Acceptation d'un chèque émis par les finances publiques
Approuvée à l’unanimité
2024-54 Décision modificative Voirie
Approuvée à l'unanimité
2024-55 Devis pour un distributeur de baguettes
Approuvé à l'unanimité en
location
Le 12/12/2024
La secrétaire de séance, Mme JOLY-CRÉTOIS Valérie et Mme Le Maire, Mme Bignon Véronica.