Compte-Rendu - CR 21032026

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Compte-Rendu - CR 21032026 Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Saint-Geniès. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 21032026)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances, CONSEIL MUNICIPAL de Saint Geniès

SEANCE DU 21 Mars 2026

Nomination du secrétaire de séance : Aude Laumond

Approbation du compte rendu du 10/03/2026 à l’unanimité.

Absent :

Excusés :

Mr Lajugie ouvre la séance en invitant les conseillers municipaux élus le Dimanche 15 Mars 2026 à prendre place autour de la table du Conseil Municipal.

Il passe le relais à Mr Antoine Vauquelin, doyen de l’assemblée, nouvellement élue pour procéder à l’élection du Maire.

01 – Election du Maire

En application de l’article L.2122-8 du code général des collectivités territoriales, le doyen des membres présents du Conseil municipal a pris la présidence de l’Assemblée, à savoir Mr Antoine Vauquelin. Il a ensuite invité le Conseil municipal à procéder à l’élection du Maire.

Il a rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du code général des collectivités territoriales, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil municipal.

Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Il a été procédé à la désignation de deux assesseurs parmi les conseillers municipaux : Jérôme Brousse et Méline Prud’homme.

Premier tour de scrutin

Le Président après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L.2122-5 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales, a invité l’Assemblée à procéder à l'élection du Maire. S’est porté Candidat : Monsieur Jérémy Lespinasse

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote. Jérôme Brousse et Méline Prud’homme ont été chargés des opérations de dépouillement. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre des votants: 15

Bulletins nuls : 0

Bulletins blancs : 1

Nombre de suffrages exprimés : 14

Majorité absolue : (la moitié + 1 des suffrages exprimés) 8

Monsieur Jérémy Lespinasse a obtenu 14 voix.

Monsieur Jérémy Lespinasse ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire.

Mr Lajugie, Maire sortant, transmet solennellement son écharpe de Maire à Mr Lespinasse, Maire élu et remercie l’ensemble des conseillers municipaux avec lesquels il a travaillé ainsi que les secrétaires de Mairie.

02 – Détermination du nombre d’adjoints

Vu l’article L. 2122-2 du code général des collectivités territoriales permettant aux conseils municipaux de déterminer librement le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal,

Considérant que l’effectif légal du conseil municipal de SAINT GENIES étant de quinze, le nombre des adjoints au maire ne peut dépasser quatre.

Vu la proposition de Mr le Maire de créer quatre postes d’adjoints au maire, Le conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité :

- DÉCIDE de créer quatre postes d’adjoints au maire.

- CHARGE Mr le Maire de procéder immédiatement à l’élection de ces quatre adjoints au maire.03 – Election des adjoints

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-4, L 2122-7-2 et L 2122-10, Le Maire invite le conseil municipal à procéder à l’élection des adjoints, conformément l’article L 2122-7-2 du code général des collectivités territoriales qui dispose que dans les communes de moins de 1000 habitants, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.

Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.

Il a été procédé à la désignation de deux assesseurs parmi les conseillers municipaux : Jérôme Brousse et Méline Prud’homme.

Premier tour de scrutin

Le Maire a invité l’Assemblée à procéder à l'élection de la liste des adjoints. S’est porté Candidat : la liste d’adjoints portée Mme Chaput Marion

Chaque Conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis fermé au Maire son bulletin de vote. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre des votants : 15

Bulletins nuls : 0

Bulletins blancs : 1

Nombre de suffrages exprimés : 14

Majorité absolue : (la moitié + 1 des suffrages exprimés) 8

La liste d’adjoints portée par Mme Chaput Marion a obtenu 14 voix.

Mme CHAPUT Marion, Mr Antoine VAUQUELIN, Mme Céline GINESTE et Mr Johann LANKAR ayant obtenu la majorité absolue ont été proclamé Adjoints.

04 – Indemnités de fonction des élus

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2123-20 à L. 2123-24-1 et R.2123-23,

Considérant que le code susvisé fixe des taux maximaux et qu’il y a donc lieu de déterminer le taux des indemnités allouées aux adjoints.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- DECIDE de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions d’adjoint, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux, aux taux suivants :

L’indemnité de fonction du 1er adjoint est égale à 11.77 % de l’indice brut terminal de la fonction publique ;

L’indemnité de fonction du 2ème adjoint est égale à 11.77 % de l’indice brut terminal de la fonction publique ;

L’indemnité de fonction du 3ème adjoint est égale à 11.77% de l’indice brut terminal de la fonction publique ;

L’indemnité de fonction du 4ème adjoint est égale à 11.77% de l’indice brut terminal de la fonction publique.

Les indemnités de fonction étant payées mensuellement.

- DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 65 « autres charges de gestion courante » du budget communal.

- MANDATE Mr le Maire pour l’exécution de la présente délibération et l’AUTORISE à signer l’ensemble des documents afférents à cette décision.05 – Commissions communales

Commission ouverture des plis

Président : Lespinasse Jérémy

Titulaires : Martineau Sophie, Vauquelin Antoine, Lankar Johann

Suppléants : Prud’homme Méline, Chaput Marion, Chevalier Mathieu

Commission Finances / Budget

Responsable : Céline Gineste

Autres membres : Le Follic Anthony, Martineau Sophie, Pechmajou Auvray Céline, Laumond Aude, Lespinasse Jérémy

Commission travaux / projets

Responsable : Lespinasse Jérémy

Autres membres : Marion Chaput, Olivier Fournier, Anthony Le Follic, Céline Gineste, Méline Prud’homme

Commission voirie, réseaux et urbanisme

Responsable : Lespinasse Jérémy

Autres membres : Antoine Vauquelin, Olivier Fournier, Martineau Sophie, Le Follic Anthony, Méline Prud’homme

Commission agriculture, mobilités, environnement, gestion des eaux Responsable : Lankar Johann

Autres membres : Lespinasse Jérémy, Marion Chaput, Olivier Fournier, Mathieu Chevalier

Commission économie et marchés, relations avec les professionnels Responsable : Chaput Marion

Autres membres : Céline Gineste, Anthony Le Follic, Céline Pechamjou Auvray, Priscilia Fouillade – ouverture de la commission à des représentants du marché / des commerçants / des représentants du tourisme selon le thème abordé.

Commission communication, publications et relations publiques Responsable : Marion Chaput

Autres membres : Céline Gineste, Antoine Vauquelin, Céline Pechmajou Auvray, Serge Aimar, Anthony Le Follic, Aude Laumond

Commission sociale, scolaire, enfance, séniors et santé

Responsable : Marion Chaput

Autres membres : Lankar Johann, Sophie Martineau, Serge Aimar, Céline Pechmajou Auvray, Priscilia Fouillade, Antoine Vauquelin, Jerome Brousse

Commission sportive et associative

Responsable : Antoine Vauquelin

Autres membres : Sophie Martineau, Johann Lankar, Jeremy Lespinasse, Anthony Le Follic, Mathieu Chevalier, Jerome Brousse - ouverture de la commission à des membres d’association de la commune selon le thème abordé

Commission culturelle, tourisme et patrimoine

Responsable : Marion Chaput

Autres membres : Anthony Le Follic, Céline Gineste, Antoine Vauquelin, Jérémy Lespinasse, Céline Pechmajou Auvray, Priscilia Fouillade, Jérome Brousse, Serge Aimar, Méline Prud homme - ouverture de la commission à des membres d’association ou habitants de la commune selon le thème abordé

Commission recrutements et immobilier communal

Responsable : Céline Gineste

Autres membres : Anthony Le Follic, Sophie Martineau, Aude Laumond, Johann Lankar, Jérémy Lespinasse, Méline Prud’homme

Commission Plan Communal de Sauvegarde et Réserve communale Responsable : Céline Gineste

Autres membres : Marion Chaput, Jérémy Lespinasse, Johann Lankar et Priscillia Fouillade06 – Commission d’Appel d’Offres

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L2121-22, Considérant qu’à la suite des élections municipales, il convient de désigner les membres de la commission d'appel d'offres pour la durée du mandat,

Considérant qu'outre le maire, son président, cette commission est composée de 03 membres du conseil municipal élus par le conseil à la représentation proportionnelle au plus fort reste, Considérant qu'il convient de procéder de même pour l'élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires,

LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE que la présidence de la commission d'appel d'offres revient à Monsieur le Maire, Jérémy Lespinasse,

ELIT en tant que membres titulaires :

Martineau Sophie, Vauquelin Antoine, Lankar Johann

ELIT en tant que membres suppléants :

Prud’homme Méline, Chaput Marion, Chevalier Mathieu

07 – Nomination délégués organismes et syndicats

Monsieur le Maire informe les membres présents que certaines compétences ont été transférées à des syndicats ou la commune doit être représentée dans certains organismes par des élus du Conseil Municipal conformément aux articles L.5211-7, L. 5212-7 du Code Général des Collectivités Territoriales. Il invite par conséquent le conseil municipal à élire les représentants des différents syndicats et organismes suivants :

Après délibération, le conseil municipal élit :

- Syndicat des énergies de la Dordogne :

2 Titulaires : Lespinasse Jérémy, Antoine Vauquelin

2 Suppléants : Sophie Martineau, Céline Pechmajou Auvray

- SIVS de Montignac

2 Titulaires : Aude Laumond, Sophie Martineau

2 Suppléants : Marion Chaput, Priscilia Fouillade

- Syndicat d’irrigation des côteaux de Salignac :

2 titulaires : Aude Laumond, Jérémy Lespinasse

- Syndicat d’irrigation de Montignac :

2 titulaires : Jérémy Lespinasse, Marion Chaput

2 suppléants : Johann Lankar, Serge Aimar

- Comité National d’Action sociale

Elu : Aude Laumond Agent : Hélène Rouvès

- Correspondant Défense : Céline Gineste / Anthony Le Follic

- Correspondant Sécurité Routière : Antoine Vauquelin

- Représentants de la Mairie au conseil d’école : Marion Chaput, Sophie Martineau

- Représentants participation citoyenne : Jérémy Lespinasse, Antoine Vauquelin, Anthony Le Follic, Céline Gineste

- Référent Ambroisie : Céline Pechmajou Auvray / Serge Aimar

- Référent moustique tigre : Johann Lankar

- Référent accessibilité : Olivier Fournier / Méline Prud homme

- Correspondant Incendie Secours : Céline Gineste, Marion Chaput, Jérémy LespinasseQUESTIONS DIVERSES

- Mr le Maire informe les conseillers d’un Rendez Vous avec Mr Ricaud, Conseiller Décideur Local rattaché à la DGFiP le Vendredi 03 Avril 2026 à 13h30 à la Mairie

- Les prochains conseils municipaux sont fixés au Mardi 07 Avril 2026 à 20h00 ( vote du CFU) et au Lundi 27 Avril 2026 à 18h30 ( vote du budget)

- Une commission Finances / Budget est fixée au Lundi 30 Mars 2026 à 18h30

Séance levée à 10h50

Le Maire,

Jérémy Lespinasse,

Le secrétaire de séance,

Aude Laumond,