Conseil Municipal - cms Municipal du 23 02 2021

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Conseil Municipal - cms Municipal du 23 02 2021 Document publié le Mardi 23 février 2021 par la commune de Vizille. Lien du pdf (Conseil Municipal - cms Municipal du 23 02 2021)Thèmes du document : Sécurité publique, Budget, Aménagement du territoire, DEPARTEMENT DE L'ISERE COMMUNE DE VIZILLE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 23 FEVRIER 2021

Le 23 février 2021 à 19h00, le Conseil Municipal, convoqué le 16 février 2021, s'est réuni exceptionnellement à la salle de la Locomotive, sous la présidence de Madame TROTON Catherine, Maire. En raison de la crise sanitaire, le public n'a pu être accueilli dans la salle, mais une rediffusion en direct a été organisée en ligne. La séance commencée à 19MO s'est terminée à 23h02. Présents : Mmes ARGOUD Marie-Claude, ARNAUD Anaïs, BERRICHE-DEFFONTAINE Saïda, DROULEZ Marie-Cécile, DURA Jennifer, EL KEBIR Meriem, GELORMINI Géraldine, HERMITTE Angélique, JACQUIER Séverine, LA ROCCAAudrey, MENDEZ Chrislène, TETE Anne-Marie, TROTON Catherine, YAHIAOUI Sakina. MM. BERNARD Philippe, BIZEC Jean-Claude, COIFFARD Lionel, FAURE Gilles, FORESTIER Gérard, GARCIA Jean-Christophe, GARCIA DE LA ROSA Sylvain, LAMARCA Louis, LAMY Bruno, LASSERRE Stéphane, MENDESS Ahmed, PASQUIOU Fabrice, THUILLIER Michel, UGHETTO-MONFRIN Bernard. Procurations : M. SAMSON Jean-Luc à Mme GELORMINI Géraldine Secrétaire de séance : Mme TETE Anne-Marie Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 décembre 2020 : celui-ci est approuvé à l'unanimité. Compte rendu des déléaations utilisées par le Maire En respect de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame le Maire est amenée à rendre compte au Conseil Municipal des décisions prises. Décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire (article L2122-22 du CGCT) : Conformément à la délibération du Conseil municipal en date du 24 novembre 2020, l'Assemblée prend acte de la communication des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations qui lui ont été données :Date

réception Préfecture 02.12.2020 11.12.2020 28.12.2020

?

Décision 2020- ST06 2020- GF13 2020- URBA-

14

Objet de la décision

Conventions de mise à disposition de matériels communaux Virement de crédits depuis le chapitre 020 « Dépenses imprévues » au compte 2031 « Frais d'études » Signature d'un avenant au bail pour exonérer de redevance la mise à disposition du garage à l'association des Sauveteurs Secouristes de Vizille

Montant

/

23 880 €

/

Date

passage en CM

23.02.2021 23.02.2021 23.02.2021

2021-02-23-01, Débat d'orientation budgétaire 2021 Vu l'article L.2312-1 du Code général des collectivités territoriales ; Vu l'article 107 de la loi n°2015-991 du 7 août 2015 NOTRe et le décret n°2016-841 du 24 juin 2016 ; Vu l'article 13 de la loi n°2018-32 du 22 janvier 2018 de programmation des finances publiques 2018- 2022; Il est rappelé que le Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) constitue la première étape du cycle budgétaire annuel. Il permet de discuter des orientations budgétaires de la collectivité et d'informer les élus sur sa situation financière. Il s'appuie sur un rapport qui doit préciser les orientations budgétaires pour l'année à venir, les engagements pluriannuels envisagés en investissement et les choix en matière de gestion de la dette. Le Débat d'Orientation Budgétaire doit se tenir dans un délai de deux mois précédant le vote du budget. Il devra être pris acte de ce débat par une délibération spécifique qui sera transmise au préfet et au président de l'EPCI dont la commune est membre (Grenoble-Alpes Métropole). Conformément aux lois en vigueur et aux articles précités, le rapporteur propose un débat sur la base du rapport d'orientation budgétaire joint en annexe. A l'issue de ce débat, le Conseil Municipal a pris acte, par son vote, de la tenue du Débat d'orientation budgétaire sur la base du Rapport d'orientation budgétaire. La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 29 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 0 voix

21 h15 : Suspension de séance 21h27 : Reprise de la séance

Mme DROULEZ Marie-Cécile quitte la séance et donne procuration à M. BIZEC Jean-Claude 2021-02-23-02, Mise en œuvred'un dispositif vidéo protection Vu la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance, Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2211-1, Vu le Code de la sécurité intérieure et notamment ses articles L 223-1 à L.223-9 et L. 251 à L. 255-1, Considérant la nécessité d'assurer la tranquillité et la sécurité publiques sur le territoire communal au bénéfice de ses habitants et de ses usagers, de prévenir et lutter contre les actes délictueux,Il est exposé : La municipalité mène une politique de tranquillité publique, mise en œuvre par la police municipale, en collaboration avec la gendarmerie nationale, mais également une action de prévention en lien avec les services de la Ville, les bailleurs sociaux, le CODASE et les intervenants de Grenoble-Alpes Métropole. La libre administration des collectivités locales est un principe constitutionnel fondamental de notre République. Dans le domaine de la sécurité publique, cette liberté se manifeste notamment par la possibilité pour de chaque maire de se doter, ou non, d'un système de vidéo protection, limité à la sphère du domaine public et dans le respect du cadre légal. Il est rappelé que la vidéo protection des espaces publics est juridiquement encadrée de manière stricte. Ainsi, les articles L251-2 et L.223-1 du Code de la Sécurité intérieure (CSI) prévoient la possibilité qu'un dispositif de vidéo protection soit mis en place sur la voie publique par les autorités administratives compétentes. Les cas prévus sont listés à l'article L.251-2 du CSI, et notamment :

• protéger des bâtiments et des installations publiques ; » sauvegarder des installations utiles à la défense nationale ; • réguler des flux de transport ; • constater des infractions aux règles de la circulation ; • prévenir des fraudes douanières ; • prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens dans des lieux

particulièrement exposés à des risques d'agression, de vol ou de trafic de stupéfiants ;

• prévenir des risques naturels ou technologiques ; • secourir des personnes et permettre la défense contre l'incendie ; • prévenir et constater des infractions relatives à ['abandon d'ordures, de déchets, de

matériaux ou d'autres objets.

Les caméras ne doivent pas permettre de visualiser l'intérieur des immeubles privés d'habitation ni, de façon spécifique leurs entrées. Des procédés de masquage irréversible de ces zones doivent être mis en œuvre. Néanmoins les communes peuvent installer des dispositifs de vidéo protection dans les bâtiments leur appartenant ou au sein desquels un service public est assuré. Seules les personnes habilitées par l'autorisation préfectorale, et uniquement dans le cadre de leurs fonctions, peuvent visionner les images enregistrées. La durée de conservation des images ne doit pas excéder un mois. Les personnes filmées doivent être informées, au moyen de panneaux affichés de façon visible, comportant un pictogramme représentant une caméra et indiquant l'existence du dispositif, son responsable, les modalités concrètes d'exercice de leur droit d'accès aux enregistrements visuels les concernant (articles L.251-3 et R.253-3du CSI). Enfin, le code de la sécurité intérieure prévoit que l'installation d'un système de vidéoprotection suppose l'autorisation du préfet territorialement compétent. Afin de valider la pertinence de déployer un équipement de vidéo protection à Vizille, la commune a sollicité les services de la gendarmerie nationale à travers le Général de brigade commandant le Groupement de gendarmerie départemental de l'Isère. Cette démarche a permis la réalisation d'une étude par la Cellule de prévention technique de la malveillance. Ce travail, présenté en mairie de Vizille le 5 janvier 2021, a confirmé la pertinence de doter le territoire vizillois d'un dispositif de vidéo protection.Le budget de ce projet est en cours de construction (estimation des coûts et des financements). Une première enveloppe annuelle sera inscrite au budget prévisionnel 2021. Il est à noter que plusieurs sources de financements sont mobilisables pour l'installation d'un dispositif de ce type, auprès de l'Etat (Fonds interministériel de prévention de la délinquance) et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes notamment. Au vu de ces différents éléments, le Conseil municipal :

émet un avis favorable quant à la poursuite du travail sur ce projet d'installation d'un dispositif de vidéo protection, autorise Madame le Maire à engager les démarches de demande d'autorisation auprès du Préfet, autorise Madame le Maire à déposer toute demande subvention pouvant concourir au financement de ce projet, et notamment auprès de l'Etat et de la Région Auvergne-Rhône- Alpes.

La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 29 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 0 voix 2021-02-23-03, Répartition du produit des concessions des cimetières entre le budget de la Commune et le budaet du CCAS Vu la loi n°96-142 du 21 février 1996 abrogeant l'article 3 de l'ordonnance du 6 décembre 1843 ; Vu l'instruction n°00-078-MO du 27 septembre 2000 portant suppression de la répartition 2/3-1/3 entre la commune et le CCAS du produit des concessions de cimetières ; Considérant que depuis lors, la commune peut décider librement des modalités de répartition de ce produit entre le budget communal et le budget du Centre Communal d'Action Sociale ; Considérant la demande de la Trésorerie Municipale de Vizille précisant que le Conseil Municipal doit délibérer quant à la répartition de ce produit ; Considérant que, historiquement, la répartition du produit des concessions des cimetières vizillois était de 2/3 pour le budget communal et de 1/3 pour le budget du CCAS. Le Conseil Municipal :

Fixe la répartition du produit des concessions cimetières comme suit : 2/3 pour le budget communal et 1/3 pour le budget du CCAS. Autorise Madame le Maire à prendre toute les mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 29 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 0 voix 2021-02-23-04, Instauration d'une aratification pour les stagiaires de l'enseicinement secondaire ou supérieur Vu le code de l'éducation - article L124-18 et D124-6, Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 relative à la fonction publique territoriale, Vu la loi n°2013-660 du 22 juillet 2013 relative à renseignement supérieur et à la recherche - articles 24 à 29, Vu la loi n°2014-788 du 10 juillet 2014 tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires, Vu le décret n°2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VIII du code l'éducation,Vu le décret n°2014-1420 du 27 novembre 2014 relatif à l'encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages, Vu la circulaire du 4 novembre 2009 relative aux modalités d'accueil des étudiants de renseignement secondaire ou supérieur en stage dans les collectivités territoriales et leurs établissements publics ne présentant pas de caractère industriel ou commercial. Considérant que les étudiants de renseignement secondaire ou supérieur peuvent être accueillis au sein de la collectivité pour effectuer un stage dans le cadre de leur cursus de formation, Considérant que le versement d'une gratification minimale à un stagiaire de renseignement secondaire ou supérieur est obligatoire lorsque la durée du stage est supérieure à deux mois consécutifs ou si au cours d'une même année scolaire ou universitaire, le stage se déroule sur une période de deux mois consécutifs ou non, Considérant que lorsque le stage est inférieur ou égal à deux mois, la gratification n'est pas obligatoire, mais reste possible à l'appréciation de ['autorité territoriale sur le travail réalisé et selon les mêmes modalités en tenant compte de la présence effective du stagiaire. Le Conseil Municipal décide à compter du 1er mars 2021 :

D'instituer le versement d'une gratification aux stagiaires de renseignement secondaire ou supérieur accueillis dans la collectivité selon les conditions prévues par les textes en vigueur, De verser mensuellement cette gratification en fonction du temps de présence effective, D'autoriser le Maire à signer tous documents utiles, D'inscrire les crédits correspondants au budget de l'exercice concerné.

La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 25 voix CONTRE : 4 voix ABSTENTION : 0 voix

(Mmes DROULEZ, GELORMINI, MM. BIZEC, SAMSON)

2021-02-23-05, Modification des Délégués au Conseil d'Administratîon de la Maison de Retraite (EHPAD) Lors du Conseil Municipal du 15 juillet 2020 il a été procédé à la désignation des délégués au Conseil d'Administration de la Maison de Retraite (EHPAD). A ce jour, il y a lieu de remplacer, pour des questions d'organisation, Madame DURA Jennifer. Il est proposé pour ce remplacement Madame BERRICHE-DEFFONTAINE Saïda. Le Conseil municipal nomme les délégués au Conseil d'Administration de la Maison de Retraite (EHPAD) suivants :

Le Maire (membre de droit) Madame BERRICHE-DEFFONTAINE Saïda Monsieur LAMY Bruno

La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 26 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 3 voix

(Mme HERMITTE, MM. GARCIA, UGHETTO-MONFRIN)

2021-02-23-06, Subvention pour projet d'école attribuée aux établissements scolaires- 2020/2021 Chaque année, les directeurs d'école doivent proposer à l'Inspection académique un projet d'école permettant d'aborder les apprentissages sous un angle qui suscite l'intérêt des élèves. Afin de faciliter la mise en œuvre de ces projets, la commune alloue annuellement une subvention correspondant à 50 % du budget du projet, plafonnée à 750 €.Dans ce cadre, le Conseil Municipal décide d'allouer pour l'année scolaire 2020/2021, une subvention de 750 € maximum prenant en charge 50% du coût total des projets présentés, aux établissements scolaires suivants :

Ecole maternelle Centre, Ecole élémentaire Jean Jaurès, Ecole maternelle Joliot-Curie, Ecole élémentaire Joliot-Curie, Ecole maternelle Paul Langevin, Ecole élémentaire Paul Langevin, Ecole maternelle du Château, Ecole élémentaire du Château.

La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 25 voix CONTRE : 4 voix ABSTENTION : 0 voix

(Mmes DROULEZ, GELORMINI, MM. BIZEC, SAMSON)

2021-02-23-07, Adhésion au Club des Territoires « Un Plus Bio » Créée en 2013, l'association « UN PLUS BIO » porte 3 valeurs :

Rendre l'alimentation biologique accessible à tous, Faire progresser la démocratie alimentaire sur tous les territoires, Agir sur la santé des convives à travers l'assiette.

La commune de Vizille, à travers la restauration scolaire, les repas servis au Foyer Résidence de la Romanche et le service de partage à domicile, partage ses valeurs et souhaite pouvoir profiter des ressources et des partenariats possibles avec d'autres adhérents de « UN PLUS BIO » pour avancer dans ses projets de restaurations collectives. L'adhésion annuelle à « UN PLUS BIO » pour une commune de moins de 12 000 habitants s'élève à 225€. Sur proposition du Maire le Conseil Municipal décide d'adhérer à l'association « UN PLUS BIO » en 2021 pour un montant de 225€. La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 29 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 0 voix 2021 -02-23-08, Modification du règlement des dérogations scolaires de la Commune de Vizille La ville est compétente (article L212-7 du code de l'éducation) pour définir le périmètre scolaire et affecter les élèves en fonction de la sectorisation des écoles (arrêté municipal du 22 mars 2004). Afin d'améliorer la prise en compte des contraintes familiales, des modifications ont été apportées dans le règlement des dérogations scolaires. Ainsi, il est proposé de prendre en compte le lieu d'exercice professionnel des parents pour les non-résidents à Vizille. Par mesure d'équité, il est aussi proposé que toute dérogation accordée soit valable pour l'ensemble de la scolarité primaire (maternelle et élémentaire). Le Conseil Municipal approuve ce règlement mis à jour. La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 29 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 0 voix 2021-02-23-09, Convention portant soutien aux projets communaux de lecture publique Afin de poursuivre le développement de là lecture publique sur le territoire isérois, le département de l'Isère propose la signature d'une convention avec la ville de Vizille, gestionnaire de la médiathèque municipale Jules Vallès.Cette convention a pour objet de solliciter un soutien financier et de bénéficier des services de la médiathèque départementale de l'Isère pour développer et animer le service de lecture publique de Vizille. Le Conseil municipal autorise Madame le Maire à signer cette convention. La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 29 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 0 voix 2021-02-23-10, Tarifs du festival « P'tits mots, P'tits mômes » 2021 Considérant que la ville de Vizille propose du 20 au 28 mars 2021 des spectacles en direction de la petite enfance (18 mois/6 ans), le Conseil Municipal arrête les droits d'entrée comme suit :

• 4.00 € par personne pour chaque spectacle en séance publique, • 1.80 € par enfant en séance scolaire, gratuité pour les accompagnateurs, • Gratuité pour les enfants et accompagnateurs des structures petite enfance (RAM - Crèche et

Micro-crèches de Vizille).

La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 29 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 0 voix 2021-02-23-11, Convention d'objectifs et financière 2021 avec la Maison des Pratiques Artistiques (MPA) Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer avec la Maison des Pratiques Artistiques (MPA) une convention d'objectifs et financière pour l'exercice 2021. La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 29 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 0 voix 2021-02-23-12, Subvention 2021 à la Maison des Pratiques Artistiques (MPA) Dans le cadre de la convention d'objectifs et financière avec la Maison des Pratiques Artistiques (MPA) pour l'exercice 2021, le Conseil Municipal autorise le premier versement de la subvention 2021 d'un montant de 16 000 €. La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 29 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 0 voix 2021-02-23-13, Signature des contrats de cession du festival « P'tits mots, P'tits mômes » 2021 Dans le cadre du Festival « P'tits mots, P'tits mômes » 2021, qui se déroulera du 21 au 28 mars 2021, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer les contrats de cession des spectacles avec les compagnies suivantes :

Cie La Rumeuse pour 2 représentations de « Petit Plumo » le 21/03/2021 pour un coût de cession de 1 030€. Skappa & associés pour 2 représentations de « Click !» + 2 ateliers le 23/03/2021 pour un coût de cession de 2 148,85€. Moitié Raison-Moitié Folie pour 2 représentations de « Petit-Bleu et Petit-Jaune » le 24/03/2021 pour un coût de cession de 1 385€. Filomène & Compagnie pour 3 représentations de « Dedans-moi - les émotions en couleur » le 25/03/2021 pour un coût de cession de 2 584,75€. Teatro Ragazzi e Giovani pour 2 représentations de «Pigiami/Pyjamas » le 26/03/2021 pour un coût de cession de 3 354,90€.

7Break Theater Compagnie pour 1 représentation de « Goutte à goutte » le 28/03/2021 pour un coût de cession de 1 117€. La Petite Presse : Direction artistique du festival P'tits mots P'tits mômes du 21 au 28 mars 2021,pour un montant de 2 050€ + 600€ de frais de mission.

La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 29 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 0 voix 2021-02-23-14, Signature des contrats de cession de la « Fête de la musique » 2021 Dans le cadre de la fête de la musique, qui se déroulera le 19 juin 2021, place du Château, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer, les contrats de cession suivants :

Daniel Gindele Productions pour la représentation du spectacle QUEEN ALIVE du groupe PATCHWORK d'un coût de cession 1 800€. LA POMME VERTE pour la représentation du spectacle interprété par le groupe BLYS d'un coût de cession de 800€.

La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 29 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 0 voix 2021-02-23-15, Reports des spectacles des saisons culturelles 2019-2020 et 2020-2021 suite à la crise sanitaire Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer les avenants aux contrats de cession de droit de représentation des spectacles suivants avec :

Le Théâtre du Midi pour 2 représentations de « Elephant Man » le 2 avril 2021 pour un coût de cession de 5 207,80€. Bonaf Company pour 1 représentation de « Sherlock-Holmes et le Mystère ... » le 30 avril 2021 pour un coût de cession de 3 800€ H.T. Sasu Dark Smile Productions pour 1 représentation de « Jérémy Ferrari-Anesthésie Générale » le 7 mai 2021 pour un coût de cession de 9 350€ H.T. La Chorale « Clap Yo'Hands » pour un concert « Back to the 50'S » le 21 mai 2021 pour un coût de cession de 3 072,70€. Association Les Inédits pour 1 représentation de « Charly poète poète » le 4 juin 2021 pour un coût de cession de 1 899€. Gilbert Coullier production pour 1 représentation de « Elle Semoun et ses monstres » le 10 octobre 2021 pour un coût de cession de 1 1 000€ H.T ou 9 500€ H.T en cas de jauge réduite. de Gorgomar pour 1 représentation du « Grand Orchestre de Poche » le 5 novembre 2021 pour un coût de cession de 2 743€. Léoumaprod pour 1 représentation de « Slips Inside» le 26 novembre 2021 pour un coût de cession de 3 270,50€. Double D Productions pour 2 représentations de « Monsieur Timoté, le Musical » le 10 décembre 2021 pour un coût de cession de 5 275€. Cie Le Théorème de Plank pour 2 représentations de « La Paix,... » le 28 janvier 2022 pour un coût de cession de 3 500€. Association Danse Pyramid pour1 représentation de « Sur le Fil » le 11 mars 2022 pour un coût de cession de 4 800€.

Le Conseil municipal autorise également Madame le Maire à signer tout nouvel avenant concernant ces cessions, relatif à de nouveaux reports de date liés à la crise sanitaire. La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 29 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 0 voix2021-02-23-16, Adhésion au Géoservice Autorisation du Droit des Sols (ADS) de Grenoble Alpes Métropole La commune de Vizille assure l'instruction des demandes d'autorisations d'urbanisme relatives au droit des sols (ADS) déposées par les administrés. Pour enregistrer et instruire ces demandes, la commune utilise le logiciel Oxalis. Dans le cadre du schéma de mutualisation, Grenoble-Alpes Métropole travaille au déploiement du Géoservice ADS. Ce Géosen/ice est actuellement utilisé par 43 communes sur les 49 communes Métropolitaines. Le Géoservice ADS est destiné à l'instruction des dossiers ADS par les communes ou par la plateforme de service ADS de Grenoble-Alpes Métropole. Il s'agit d'un logiciel d'instruction, qui propose des outils transversaux de cartographie, de gestion et d'administration, d'extraction/requête de données. En complément, GrenobIe-Alpes Métropole met en place un dispositif de dématérialisation de l'instruction du droit des sols (dispositif nomme « Démat'ADS ») qui s'articule avec le Géoservice ADS. Le Géoservice ADS inclura donc la Saisine par Voie Electronique et la gestion des consultations des services par voie dématérialisée. Ce dispositif de dématérialisation est une obligation légale qui doit être mise en place avant le 1er janvier 2022. La commune s'est positionnée pour bénéficier de la mise à disposition du logiciel OXALIS et du Géoservice ADS proposée par Grenoble-Alpes Métropole courant 2020. Cette mise à disposition prévoit l'installation du logiciel, le paramétrage ainsi que la récupération des données de la commune et leur intégration dans le nouveau logiciel. Elle prévoit également la formation des agents instructeurs. Les mises à jour et la maintenance du logiciel seront assurées par les services de Grenoble- Alpes Métropole à un coût nettement inférieur à la maintenance actuellement à la charge de la Ville. Vu le projet de convention annexé à la présente délibération, Considérant l'intérêt de bénéficier de la mise à disposition du logiciel proposé par Grenoble- Alpes Métropole, pour mutualiser les coûts de formation et de maintenance et s'inscrire dans le dispositif Demat'ADS. Le Conseil municipal décide:

d'approuver la convention de Géoservices portant le règlement de mise à disposition du logiciel OXALIS proposée par Grenoble-Alpes Métropole ; d'autoriser Madame le Maire à signer la convention de Géoservices portant le règlement de mise à disposition du logiciel OXALIS proposée par Grenoble-Alpes Métropole ; d'autoriser Madame le Maire à régler les factures liées à cette mise à disposition, selon les modalités contenues dans la convention de mise à disposition ; d'autoriser Madame le Maire à signer tous documents relatifs au présent dossier.

La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 29 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 0 voix2021-02-23-17, Transfert de gestion des aménagements paysagers des digy^s^ de la Romanche Dans le cadre du projet Romanche-Séchilienne, le Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère (SYMBHI) a réalisé plusieurs aménagements paysagers le long des digues de la Romanche. Ces aménagements, réfléchis lors des phases de concertations du projet avec les différentes parties prenantes, font l'objet d'un Procès-Verbal de transfert du SYMBHI vers la commune. Les ouvrages en questions sont :

16 arbres 203m2 de surface enherbée 2 belvédère en chêne (superficie : 10 m2 environ) 5 totems en chêne 2 statues de bois (héron/castor) 5 tables de pique-niques en bois 8 fauteuils en granite 2 bancs en granite 630 m2 de revêtement en stabilisé 1 accès kayak

Ces aménagements font l'objet d'un transfert de gestion à destination des services de la commune de Vizille. La propriété foncière reste au SYMBHI en tant qu'entité organisatrice de la Gestion des Milieux Aquatique et de Prévention des Inondations pour le cours d'eau de la Romanche. Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer le Procès-Verbal de transfert de gestion de ces ouvrages. La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 22 voix CONTRE : 7 voix ABSTENTION : 0 voix

(Mmes DROULEZ, GELORMINI, HERMITTE MM. BtZEC, GARCIA, UGHETTO-MONFRIN, SAMSON)

2021-02-23-18, Convention de superposition d'affection pour l'implantation de corbeilles sur les digues de la Romanche entre le SYMBHI / Commune de Vizille Dans le cadre du projet Romanche-Séchilienne, le Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère (SYMBHI), autorité compétente en matière de GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) de la Romanche, a réalisé plusieurs aménagements paysagers le long des digues de la Romanche. Ces aménagements ont été réfléchis lors des phases de concertations du projet avec les différentes parties prenantes et ont fait l'objet d'une proposition de transfert de gestion aux communes où ces derniers sont implantés. La présente convention concerne le projet communal d'implantation de 5 corbeilles à déchets au droit des aménagements paysagers réalisés par le SYMBH1 dans le cadre du projet « Romanche Séchilienne ». Cette convention intervient dans le cadre d'une superposition d'affectation où le SYMBHI est propriétaire de l'emprise foncière des digues et la ville de Vizille est compétente en matière de salubrité publique.

10Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer la convention de superposition d'affection permettant l'implantation de 5 corbeilles à déchets au droit des aménagements paysagers situés sur les digues de la Romanche. La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 25 voix CONTRE : 4 voix ABSTENTION : 0 voix

(Mmes DROULEZ, GELORMINI, MM. BIZEC, SAMSON)

2021-02-23-19, Demande de subvention Bonus Relance auprès de la Réflion Auvemne- Rhone-Alpes Dans le cadre du plan France Relance, la Région Auvergne-Rhône-Alpes a mis en place une subvention nommé Bonus Relance. Cette subvention s'adresse aux communes de moins de 20 000 habitants et concerne les projets d'aménagement du territoire. Le taux de subvention peut atteindre un maximum de 50% dans les limites suivantes :

• Plancher des dépenses subventionnables : 3 000 € H.T ; • Plafond de dépenses subventionnables : 200 000 € H.T.

Le projet proposé par la commune est le subventionnement de la réfection de la passerelle située au rond-point dit « Muzet » dont le coût des travaux s'élève à 14 254.50€ H.T. Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer le dossier de subventions auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et toutes les pièces s'y rapportant. La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 29 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 0 voix 2021-02-23-20, Demande de subvention auprès de la Préfecture de l'Isère dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - Rénovation énergétique du Gymnase du Parc Dans le cadre du plan France Relance, la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) a été abondée d'un fonds d'un milliard d'euros au niveau national. La Préfecture de l'Isère a décliné ce soutien au niveau départemental via ['ouverture de dossiers de subvention. Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer la demande de subvention auprès de la Préfecture pour le dossier suivant s'inscrivant au programme 2021 de la DSIL : Réfection de l'éclairage du Gymnase du Parc :

• Réfection totale éclairages pour mise aux normes et passage en LED.

Dans le cadre de ces travaux, le montant de la subvention demandée est de 8 608 € (soit 25% du coût des travaux). Coût prévisionnel des travaux hors taxes : 34 433 € La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 29 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 0 voix

112021-02-23-21, Demande de subvention auprès de la Préfecture de l'Isere dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - Lutte contre les îlots de chaleur Dans le cadre du plan France Relance, la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) a été abondée d'un fonds d'un milliard d'euros au niveau national. La Préfecture de l'Isère a décliné ce soutien au niveau départemental via l'ouverture de dossiers de subvention. Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer la demande de subvention auprès de la Préfecture pour le dossier suivant s'inscrivant au programme 2021 de la DSIL : Brumisateurs mobiles et fixes :

• Achat de brumisateurs pour installation dans la commune lors des périodes estivales.

Dans le cadre de cet achat de fourniture, le montant de la subvention demandée est de 7 245€ (soit 25% du coût des travaux). Coût prévisionnel des travaux hors taxes : 28 983 € La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 25 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 4 voix

(Mmes DROULEZ, GELORMINI, MM. BIZEC, SAMSON)

2021-02-23-22, Convention avec l'association intermédiaire « La FOURMI » Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer avec « LA FOURMI », une convention pour la mise à disposition de personnel. Cette convention, d'une durée d'un an, permettra la mise à disposition de personnel pour des remplacements ou de courtes missions, notamment dans les secteurs périscolaire, espaces verts eVou nettoyage. Ce partenariat permettra à la fois de répondre aux besoins de la Ville en matière de personnel, mais aussi d'agir en faveur de l'insertion sur le territoire. La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 29 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 0 voix 2021-02-23-23, Redevance d'occupation du domaine public et droits de place Les collectivités locales peuvent délivrer, sur leur domaine public, des autorisations d'occupation temporaire. Ces actes sont précaires et peuvent être révoqués à tout moment par la personne publique propriétaire. L'occupation du domaine public sur la commune de Vizille, qui nécessite une autorisation, est soumise au paiement d'une redevance des droits de place, qui peut être réévaluée annuellement.

OBJET

Foires et Marchés : Abonnement pour toutes catégories de commerçants Commerçants non abonnés Redevance électricité Braderies et vide-greniers : Fêtes foraines et cirques : Manège, chapiteau et stand inférieur ou égal à 100m2 Manège, chapiteau et stand supérieur à 100 m2

TARIFS

0,90 €/ml*/semaine 1,65 € / ml* / jour de présence 1,75 € / ml* / jour de présence 265 €/jour 3 €/m2/pour la durée de la fête Forfait 390 €

12Forains - Séjour longue durée (sup. à 15 jours) (Hors fêtes foraines publiques) Etalage sur la voie publique : Terrasses Terrasses place du Château Présentoirs / Etalage de marchandises par les commerçants devant leur magasin Eléments de publicité mobile (présentoir, porte- menu, drapeau, etc...) Rôtissoires / Distributeurs / Appareil à glaces Manifestations exceptionnelles par les commerces sédentaires (1e1' mai, Toussaint, etc...) Manifestations exceptionnelles organisées par les commerçants ou les associations Commerces ambulants : Taxis : Places de parking rampe René Coty : Déménagement : Particuliers qui déménagent par leurs propres moyens Professionnels Travaux (si les travaux sont réalisés dans le cadre de services publics, la redevance ne s'applique pas) : Echafaudage Clôture provisoire du domaine public

5 €/m2/mois** 14 €/m2/an 28 € / m2 / an 14€/m2/an 30 € / unité / an 50 € / unité / an 10€ la journée Forfait de 100 € la journée 550 € / emplacement / an 55 € / emplacement / mois ** 24 €/journée 300 €/ emplacement / an 15€/ place/mois 90 € / place / semestre 150 €/ place / an Gratuité et au-delà de 2 jours de stationnement : Sur place de stationnement matérialisée 25 €/jour/place. Hors place de stationnement matérialisée : 1 véhicule léger: 25 €/jour 1 fourgon <: 3.5t : 50 €/jour 1 camion > 3.5t : 75 €/jour 1 monte-charge indépendant du camion : 10€/jour Payant ; Sur place de stationnement matérialisée 25 €/jour/place. Hors place de stationnement matérialisée : 1 véhicule léger: 25 € /jour 1 fourgon ^ 3.5t : 50 € / jour 1 camion > 3.5t : 75 € / jour 1 monte-charge indépendant du camion : 10€/jour 0,25 € / ml* /jour (minimum forfaitaire de 10€) 0,25 € / ml* /jour (minimum forfaitaire de 10 €)

13Pose de benne ou de matériaux Bulle de vente / Module à usage de bureau Nacelle Camions de livraison de matériaux Cabane de chantier Engin élévateur, engin de chantier...

1,10 €/ml /* jour (minimum forfaitaire de 10 €) 320 €/mois** Au-delà de 2h forfait de 10 € / jour Au-delà de 2h forfait de 10 € / jour 10€/semaine Au-delà de 2h forfait de 10 € / jour

ml : mètre linéaire

Tout mois commencé est dû.

Vu le code général de la propriété des personnes publiques et notamment les articles L 2122-1 à L21222-3 et L2125-1 à L2125-6 ; Vu le code de la voirie routière et notamment son article L113-2 ; Le Conseil Municipal décide :

de fixer à compter du 1er mars 2021, comme mentionné dans le tableau ci-dessus, les tarifs de droits de place concernant la redevance d'occupation du domaine public ; de préciser que cette redevance sera mise en recouvrement dès le début de l'occupation temporaire de la voie publique ; de préciser également que tous les tarifs précités seront majorés de 100% en ['absence d'autorisation d'occupation du domaine public.

La présente délibération est adoptée dans les conditions suivantes : POUR : 29 voix CONTRE : 0 voix ABSTENTION : 0 voix Pour copie certifiée conforme.

Le Maire, Catherine TROTON

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