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Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h30
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2016 044 DOB 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
: 30
Présents
: 21
Absenits
: 13
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 28
Pour
: 28
Contre
: 0
Abstentions
:0
2016-044 Date
de
convocation
17/11/2016
DATE
D'AFFICHAGE ét
Acte
rendu exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture
le
F
[fi
Et
publication
le :
DELIBERATION
DU
COMITE
DU
POLE
DU
PAYS
DU
LUNEVILLOIS
Séance
du
23
novembre
L'an
2016,
le 23
novembre,
les
représentants
du
Comité
du
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural
du
Pays
du
Lunévillois,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
polyvalente
de
DEUVILLE,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
BERTRAND. Etaient
présents
:
M.
ARNOULD
Philippe,
M.
BAUDOIN
Jacques,
M.
BERTRAND
Hervé,
M.
BIENTZ
Guy,
M.
BOUCAUD
Christian,
Mme
COLAS
Claudine,
M.
COLIN
Philippe,
M.
DUJARDIN
Bruno,
Mme
FALQUE
Rose-Marie,
M.
GELLENONCOURT
Laurent,
M.
GENAY
François,
M.
GEX
Christian,
Mme
JACQUOT
Dominique,
M.
MARCHAL
Michel,
M.
MULLER
Bernard,
M.
PISTER
Jacques,
M.
ZABEL
Bernard,
M.
GOGLIONE
Jean-Marie
remplace
M.
ACREMENT
René,
M.
BILLIOTTE
Daniel
remplace
M.
SERVANT
Guy,
Mme
VILLAUME
Damienne
remplace
Mme
VAUDEVILLE
Sabrina,
M.
MAILLIOT
Frédéric
remplace
Monsieur
JAMBOIS
Guy
Procuration(s)
:
M.
MERCIER
Thierry
donne
pouvoir
à
M.
BAUDOIN
Jacques,
M.
AUBERT
Jean-
Christophe
donne
pouvoir
à
M.
GEX
Christian,
M.
de
GOUVION
SAINT
CYR
Laurent
donne
pouvoir
à
M.
BERTRAND
Hervé,
M.
DEWAELE
Jacques
donne
pouvoir
à
Mme
COLAS
Claudine,
M.
LAMBLIN
Jacques
donne
pouvoir
à
M.
MULLER
Bernard,
M.
HAINZELIN
Francis
donne
pouvoir
à
M.
DUJARDIN
Bruno,
M.
MARTIN
Jean-Paul
donne
pouvoirà M.
COLIN
Philippe,
Etai(ent)
absent(s)
:
Etai(ent)
excusé(s)
:
M.
ACREMENT
René,
M.
AUBERT
Jean-Christophe,
M.
de
GOUVION
SAINT
CYR
Laurent,
M.
DEWAËLE
Jacques,
M.
HAINZELIN
Francis,
M.
JAMBOIS
Guy,
M.
LAMBLIN
Jacques,
M.
MARTIN
Jean-Paul,
M.
MERCIER
Thierry,
M.
SERVANT
Guy,
Mme
VAUDEVILLE
Sabrina,
Mme
GEORGES
Marie-Jo,
M.
SONREL
Christophe, Voix
consultative
: M
RICHARD
Claude
À
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Mme
JACQUOT
Dominique
Document
joint
en
annexe
—
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Président
et vu
son
rapport,
—
Vules
dispositions
de
la
loi ATR
du 6
février
1992
relatives
au
débat
d’orientations
budgétaires,
Il est
proposé
au
comité
de
pôle,
De
PRENDRE
ACTE
de
la tenue
du
débat
d’orientations
budgétaires
pour
l’année
RSR
Ed
Det
plimitif
DE
PRVILE
Ains{
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dess
-5
DEC,
2016
|
Ont
digné
au
registre
les
membres
présen
ES
|Pourlextrait
certifié
conforme.
COURRIER
ARRINÉE
it
Deuxville
+e-Président
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et Rural
du
Pays
du
Lunévillois
- 11
ter,
Avenue
de
la
Libération
- 54300
LUNEVTITE
courriel
: secretariat@pays-lunevillois.com
Tél:
03.83.77.72.72