Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 24 09 26 Liste des deliberations
Déliberation - 26 04 09 Liste des deliberations
Déliberation - 26 10 08 Liste des deliberations
Déliberation - Liste deliberations 09 10 26
Déliberation - 26 04 09 Liste des deliberations 1
Déliberation - 24 05 23 Liste des deliberations
Déliberation - 26 01 29 Liste des deliberations
Déliberation - 26 07 16 Liste des deliberations
Déliberation - 26 06 04 Liste des deliberations
Déliberation - Liste Deliberations 07 09 26
Déliberation - 26 09 10 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Galmier.
Lien du pdf (Déliberation - 26 09 10 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Commune de Saint-Galmier
LISTE DES DELIBERATIONS
PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DANS SA SEANCE DU 10 SEPTEMBRE 2026
(Application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
[11120
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Julien GOUTAGNY, Maire : > Adopte à l’unanimité le compte-rendu de la réunion du 16 juillet 2026 >
Approuve à l’unanimité le règlement intérieur du conseil municipal
>
Approuve
à
l’unanimité
le
versement
d’un
fonds
de
concours
par
la
commune
de
Saint-
Galmier à Saint-Etienne métropole pour diverses opérations de voirie > Approuve à l’unanimité la création de poste
>
Approuve
à
l’unanimité
la
création
d’un
emploi
permanent
et
le
recrutement
d’un
agent
contractuel en cdi par voie de portabilité >
Approuve
à
l’unanimité
la
mise
à
disposition
de
personnel
auprès
de
la
collectivité
de
Chazelles-sur-Lyon >
Approuve à l’unanimité la modification du régime indemnitaire
>
Approuve à l’unanimité la délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels
en accroissement temporaire ou saisonnier d’activité ou en remplacement d’un fonctionnaire ou d’un agent non titulaire momentanément absent > Approuve
à
l’unanimité
la
sollicitation
de
partenariats
pour
la
foire
de
la
Sainte-Catherine
édition 2026 >
Approuve à l’unanimité le remplacement de lanternes zone trame noire 2026 au Val de Coise
>
Approuve
à
l’unanimité
les
conventions
relatives
aux
services
de
proximité
relevant
de
la
prévention et de la collecte des déchets ménagers pour le compte de Saint-Étienne métropole > Approuve à l’unanimité l'institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation >
Approuve
à
l’unanimité
la
garantie
d’emprunt
à
Alliade
habitat
pour
l’opération
Rose
des
Vents - 38 logements >
Prend acte de la présentation des décisions du maire
Le
Maire,
Affiché et mis en ligne le 14 septembre 2026