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Déliberation - 24 05 23 Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Galmier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
EGALMIER_ LA VILLE
QUI
PEÉTILLE
!
Commune
de
Saint-Galmier
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DANS
SA
SEANCE
DU
23
MAI
2024
(Application
de
l’article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
N
+++
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
DENIS,
Maire
:
>
Adopte
à l’unanimité
le compte-rendu
de
la réunion
du
11
avril
2024.
>
Approuve
à l’unanimité
la désignation
des
délégués
de
la commune
auprès
du
CCAS
>
Adopte
à
l’unanimité
les
indemnités
de
fonction
du
maire,
des
adjoints
et
des
conseillers
délégués >
Approuve
à
l’unanimité
la
convention
avec
Utile
Sud
Forez
pour
la
mise
à
disposition
de
personnel >
Approuve
à l’unanimité
la participation
employeur
à la prévoyance
>
Approuve
à
l’unanimité
la
convention
partenariale
pour
le
développement
de
l’enseignement
artistique
dans
la Loire
entre
l’école
de
musique,
la commune
et le département
de
la Loire
>
Approuve
à l’unanimité
l’organisation
du
temps
scolaire
>
Approuve
à
l’unanimité
la
convention
de
groupement
de
commandes
pour
la
passation
et
l’exécution
du
marchés
public
de
prestation
de
service
pour
la restauration
scolaire
>
Approuve
à
l’unanimité
la
convention
d’objectifs
entre
la
commune
et
l’association
des
familles >
Approuve
à
l’unanimité
la
convention
de
groupement
avec
Saint-Étienne
Métropole
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
>
Approuve
à
l’unanimité
la
convention
de
mise
à
disposition
d’un
radar
laser
entre
les
communes
de
Chazelles-sur-Lyon
et Saint-Galmier
>
Approuve
à
l’unanimité
la
convention
de
partenariat
entre
la
commune
de
Saint-Galmier
et
le
groupement
de
gendarmerie
de
la Loire
relative
à la vidéoprotection
>
Approuve
à l’unanimité
les
tarifs
2025
de
location
des
salles
municipales
>
Approuve
à l’unanimité
les tarifs des
droits
de place >
Approuve
à l’unanimité
les
subventions
aux
associations
- année
2024
>
Approuve
à l’unanimité
la convention
chantiers
éducatifs
pour
l’année
2024
>
Approuve
à
l’unanimité
les
conventions
de
partenariat
pour
les
championnats
de
France
de
pumptrack Y
Prend
acte
des
décisions
du
maire.
Le
Maire,
Philippe
DENIS.
Affiché
et mis
en
ligne
le 24
mai
2024