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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 17 mars 2023
Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune de Saint-Apollinaire-de-Rias.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 17 mars 2023)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2023 SAINT APOLLINAIRE DE RIAS
Etaient présents: Pascal BOUIT, Nicole CHAUDIER, Dorothée DURNEZ, Michel CIMAZ, Alain
FLUCHAIRE, Samia HAMDI, Jean Marie MENGIN, Valérie PELLEGRIN, Claudette PRATESI, Hervé
VIGNAL.
Absent Michel DELOCHE Procuration donnée à Pascal BOUIT
Secrétaire de séance: Claudette PRATESI
Début de séance à 20 h 30
Demande d'ajout d'un point à l'ordre du jour : création d'un budget spécifique pour le
photovoltaïque. Délibération, vote à l'unanimité.
Les points de l'ordre du jour :
1- Approbation du procès verbal du 09/12/22
Adopté à l'unanimité
2 — Présentation du compte de gestion 2022
Le compte de gestion ne fait l’objet d'aucune remarque
Voté à l'unanimité
3 — Compte administratif 2022
Le conseil désigne JM MENGIN pour présider la séance, le maire sort
Fonctionnement Investissement
Recettes + 246058,46 Recettes + 67198,37
Dépenses - 165976,13 Dépenses - 149281,56
Total = + 80082,33 Total = - _82083,19
Report 2021 + 90886,22 Report 2021 - 36511,34
Résultat + 170968,55 Résultat - 118594,53
+52 374,02
Le compte administratif 2022 est adopté à l'unanimité (10 voix) 4 - Délibération autorisant les dépenses d'investissement avant vote du budget prévisionnel
2023
Adopté à l'unanimité
5 - Poste agent de voirie
Michel Fayard étant toujours en congé accident du travail, va reprendre en mi temps
thérapeutique pendant un mois, puis il y aura une expertise pour évaluer son aptitude au travail.
Actuellement, il n'y a pas d'employé communal, il n'y a pas eu de suite au contrat aidé de Mr DIEZ.
Proposition d'embauche, 14 heures par mois pour cette personne à compter du 1° avril. La
dépense sera de 958,14 € par mois, charges comprises, pour la mairie, soit un salaire de 550,40 €
par mois pour Mr DIEZ.
Adopté à l'unanimité
6 — Renouvellement avenant Centre de Gestion 07
Ce centre s'occupe des dossiers retraite des agents de la commune.
Adopté à l'unanimité
7 - Audit énergétique SDE 07
Permettra une dépense moindre pour toutes les communes du département.
Adopté à l'unanimité.
8 Création du budget photovoltaïque/ Service Public industriel et Commercial
Adopté à l'unanimité
8 — Questions diverses
Travaux à Praneuf pour détourner les écoulements d'eau et sable, qui s'infiltrent sur le terrain.
Devis fait, les travaux seront faits rapidement.
Route de Combier : la route est très abimée par les transports de bois en gros camions bien
supérieurs aux 10 tonnes autorisés. Evaluation des travaux de réfection 52 000 €. Une mise en
demeure pour participer à ces travaux va être faite aux responsables.
Achat d'une élagueuse perche.
La fibre : 3 endroits où elle ne pourra pas être installée, Ladrey, Ubasson, Champs de Riou.
Le 29 mars 2023, un chargé de mission ENEDIS doit venir présenter l'enfouissement des lignes
électriques. Un géomètre va délimiter les parcelles que la commune doit vendre à 2 particuliers. Enquête
publique à partir du 3 avril 2023.
La secrétaire de mairie demande 1 heure de plus par semaine à compter du 1° avril 2023, sur son
contrat, beaucoup de travail ! voté à l'unanimité
Un mariage au mois d'août.
Prochain conseil municipal le 7 avril 2023 à 20 h 30.
Séance levée à 23h 15.