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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 22 Mars 2024
Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Saint-Apollinaire-de-Rias.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 22 Mars 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Environnement,
Conseil municipal de St-Apollinaire de Rias
-Vendredi 22 mars 2024-
Présent-e-s : Pascal Bouit, Nicole Chaudier, Michel Cimaz, Dorothée Durnez, Alain Fluchaire, Samia Hamdi, Jean-Marie Mengin, Valérie Pellegrin, Hervé Vignal.
Absents excusés : Michel Deloche, Claudette Pratesi (procuration à Dorothée Durnez).
Secrétaire de séance : Jean-Marie Mengin.
La séance est ouverte à 20h40.
Ordre du jour :
1) Approbation du PV du 15 décembre 2023.
Le compte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2023, n’apportant pas d’observations, est adopté à l’unanimité.
2) Vote des comptes de gestion 2023
Ce sont les comptes établis par le percepteur. Les deux comptes sont adoptés à l’unanimité des présents et représentés (10 voix).
3) Vote des comptes administratifs 2023
Ce sont les comptes établis par la commune.
Le budget principal et le budget ENR (énergies renouvelables) sont deux budgets différents. Le budget Energie est un budget annexe commercial distinct du budget principal proprement dit afin d’établir le coût réel du service et déterminer le prix à payer pour équilibrer les comptes. Il est également voté par l’assemblée délibérante. En ce qui nous concerne, ce budget a dû être créé pour l’installation des panneaux photovoltaïques.
Les comptes administratifs 2023 sont examinés ligne par ligne par les conseillers municipaux. Les résultats sont les suivants (consultables en mairie) :
Budget principal
+ 104 796,23 € en fonctionnement et – 55324, 61€ en investissement
L’exercice dégage donc un résultat cumulé de + 49 471,62 €
Budget ENR
+ 18 062,79 € en exploitation et – 15 860,69 € en investissement.
Résultat cumulé : + 2202,10 €.
Le maire, Michel Cimaz, ne pouvant participer au vote des comptes administratifs, c’est le premier adjoint, Jean- Marie Mengin, qui propose le vote. Les deux comptes administratifs sont donc approuvés par 9 voix.
L’affectation du résultat de l’exercice 2023 du budget principal à la section de fonctionnement est adopté à l’unanimité.
4) Location du logement rez-de-chaussée « Péatier ».
Le logement du rez-de-chaussée de l’immeuble « Péatier » s’étant libéré, il est accessible à la location. Vote à l’unanimité pour une nouvelle location.
Ce logement a déjà trouvé un acquéreur.
5) Signature convention « ADS » - Urbanisme.
La convention a pour objet de préciser les missions et les responsabilités respectives de la commune et du service ADS – urbanisme de la CAPCA, et de définir les modalités de travail en commun avec le maire, autorité compétente pour délivrer les actes d’urbanisme, et le service instructeur de la Communauté d’Agglomération placé sous la responsabilité de son président.
Une délibération est nécessaire pour poursuivre ce service déjà en place.
Vote pour, à l’unanimité.
6) Discussion sur les prévisions budgétaires 2024.
Diverses propositions émergent de la discussion :
- réfection de la façade de la mairie
- réfection du mur du temple
- réfection de la voirie, suite notamment aux dégâts des eaux, en fonction des priorités - changement des ordinateurs de la mairie et de la bibliothèque
- prestation par une entreprise pour l’entretien de la salle communale par auto-laveuse - acquisition d’une mini-pelleteuse ou prestation ponctuelle par une entreprise - formation à prévoir pour le remplacement de la secrétaire de mairie en vue de son départ en retraite.
7) Questions diverses.
- Equipements de la salle communale à prévoir.
- Possibilité d’obtenir un banc extérieur en bois de châtaignier à côté de l’église pour les randonneurs avec l’aide du PNR des Monts d’Ardèche.
- Information sur la création de l’association « les Possibles » sur les communes du plateau de Vernoux. - Information sur l’extension des « 3 jours pour l’eau » samedi 6 avril – 14h - à St-Apollinaire-de-Rias. - Compte-rendu de la visite de l’inspectrice du Trésor public : satisfaction à 100% pour la bonne gestion de la secrétaire de mairie.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h.
Prochain conseil municipal : vendredi 12 avril à 20h30.
Le Maire, Le Secrétaire,