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Ordre du Jour - CM 31 03 2026 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 19 02 2026 Ordre du jour
Document publié le Samedi 14 février 2026 à 09h16 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 19 02 2026 Ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité publique, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES
Saint-Maur
10.
11.
72.
CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUE LE :
JEUDI 19 FÉVRIER 2026 à 19h00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL À LA MAIRIE
Fait en Mairie,
Le 13 février 2026
ORDRE DU
Désignation d'un secrétaire de séance et
appel nominal
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 11 décembre 2025
Vote d'une subvention exceptionnelle en
faveur des victimes de la catastrophe de
Leiria, commune portugaise jumelée à Saint-
Maur-des-Fossés
ADMINISTRATION GENERALE
Mise à jour du Document d'Information
Communal sur les Risques Majeurs
(D.I.C.RI.M)
Extension du périmètre du SIFUREP par
l'adhésion des communes de Lieusaint (Seine
et Marne) et Conflans-Sainte-Honorine
(Yvelines)
Communication du rapport d'activité 2024 du
syndicat Intercommunal du cimetière et du
Crématorium de la Fontaine-Saint-Martin
(SICCV)
Mise à jour du règlement municipal des
cimetières
Convention d'attribution exceptionnelle d'une
subvention au profit du Centre de secours
Saint-Maur de la Brigade de Sapeurs-
Pompiers de Paris
Stratégie territoriale de sécurité et de
prévention de la délinquance de la Ville de
Saint-Maur-des-Fossés 2022-2026 - Bilan et
perspectives
Convention de partenariat de sécurité entre la
Ville de Saint-Maur-des-Fossés, Île-de-France
Mobilité et la Régie Autonome des Transports
Parisiens
FINANCES COMMUNALES
Aliénation de matériels et véhicules
Sécurité de proximité : autorisation donnée au
Maire de solliciter une subvention auprès de la
Région Île-de-France pour les travaux des
nouveaux locaux et l'acquisition des
équipements de la Police Municipale
15.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
JOUR
Sécurité de proximité : autorisation donnée au
Maire de solliciter une subvention au titre de la
dotation de soutien à l'investissement local
(DSIL) pour les travaux des nouveaux locaux
de la Police Municipale.
Autorisation donnée au Maire de solliciter la
Métropole du Grand Paris pour le financement
des travaux de la rue Saint-Hilaire (FIM)
Autorisation donnée au Maire d'effectuer les
démarches auprès de l'Agence de l'Eau pour
l'attribution d'une subvention pour les travaux
de la rue Saint-Hilaire
Autorisation donnée au Maire d'effectuer les
démarches auprès du Département du Val-de-
Marne pour l'attribution de subvention au titre
du dispositif "50 000 arbres" pour les travaux
de la rue Saint-Hilaire
Autorisation donnée au Maire d'effectuer les
démarches auprès de la Région Ile-de-France
pour l'attribution de subvention au titre du
dispositif "flots de fraicheur" pour les travaux
de la rue Saint-Hilaire
Autorisation donnée au Maire d'effectuer les
démarches auprès de la Région Île-de-France
pour l'attribution de subvention au titre du
dispositif “Fonds vert" pour les travaux de la
rue Saint-Hilaire
Autorisation donnée au Maire d'effectuer les
démarches auprès du SIPPEREC pour
l'attribution de subvention pour les travaux de
la rue Saint-Hilaire et le programme de
modernisation de l'éclairage public
DOMAINES
Autorisation donnée au Maire de signer une
convention avec les Voies Navigables de
France dans le cadre du développement d'une
activité de loisirs sur les bords de Marne
FAMILLE - JEUNESSE ET SPORTS
Attribution de subventions aux associations
sportives dans le cadre des contrats de
performance par équipe
Attribution de subventions aux athlètes saint-
mauriens dans le cadre des contrats de
performance individuelle année 2025
1/2 23.
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30
31.
32.
33.
34.
Attribution d'une subvention à la section
escrime de la VGA Saint-Maur pour
l'organisation de la coupe du monde d'épée
féminine de Saint-Maur-des-Fossés
Attribution de subventions aux associations
sportives dans le cadre de la promotion du
sport (coupons sport)
Attribution d'une subvention à l'association
Sportive Schelcher Aviron Saint-Maur pour
l'achat d'un minibus
AFFAIRES CULTURELLES
Sollicitation auprès de la DRAC d'le-de-
France d'un renouvellement d'agrément pour
le CRR au titre de la préparation à l'entrée
dans les établissements d'enseignement
supérieur
Convention de partenariat entre la ville de
Saint-Maur-des-Fossés pour son
Conservatoire à rayonnement régional (CRR)
et l'Etablissement public industriel et
commercial Théâtre et Cinémas de Saint-Maur
Dotation pour contraintes particulières à verser
au budget de l'ÉPIC Théâtre et Cinémas de
Saint-Maur au titre de l'exercice 2026
AFFAIRES SOCIALES
Présentation du rapport de la commission
communale d'accessibilité 2025
MARCHES PUBLICS
Bilan du schéma de promotion des achats
socialement et écologiquement responsables
(SPASER)
Baignade en Marne : adhésion au groupement
de commande du syndicat mixte Marne Vive
en vue de la mutualisation des données
d'autosurveillance de la qualité bactériologique
de l'eau de la Marne
Baignade en Marne : adhésion au groupement
de commande du syndicat mixte Marne Vive
en vue de la mutualisation d'une plateforme
digitale de partage de données et
d'informations des sites de baignade
COMMUNICATIONS
Communication par le Maire des décisions
prises en vertu de la délégation consentie par
le Conseil Municipal en date du 23 juillet 2024
(art. L2122-22 et L2122-23 du Code Général
des Collectivités Territoriales)
Communication par le Maire des décisions
prises en vertu de la délégation consentie par
le Conseil Municipal en date du 23 juillet 2024
(art. L2122-22 4° et L2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales)
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