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Ordre du Jour - CM 3 04 2025 Ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 3 04 2025 Ordre du jour)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Jeunesse, Institutions publiques,
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES
Saiaf-Maur
10.
11.
12.
CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUE LE :
JEUDI 3 AVRIL 2025 à 19h00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL A LA MAIRIE
Fait en Mairie,
Le 28 mars 2025
ORDRE DU JOUR
Désignation d'un secrétaire de séance et
appel nominal
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 13 février 2025
ADMINISTRATION GENERALE
Adhésion au SIFUREP (Syndicat
Intercommunal Funéraire de la Région
Parisienne) des communes de Saint-Gratien,
Coignières, Livry-Gargan, Quincy-sous-Sénart
et Viry-Châtillon
FINANCES COMMUNALES
Budget primitif 2026 : vote des taux des taxes
directes locales
Vote du budget primitif 2025 du budget
principal intégrant l'affectation du résultat
prévisionnel de l'année 2024
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Modification du tableau des effectifs des
emplois permanents
FAMILLE - JEUNESSE ET SPORTS
Attribution de subventions aux associations
sportives au titre des contrats de
performances par équipe.
Attribution de subventions aux associations
sportives dans le cadre de la promotion du
sport (coupons sport).
Attribution d'une subvention sportive à
l'association La pétanque de la Butte pour
l'organisation de la troisième édition du
Challenge de la Ville de Saint-Maur-des-
Fossés.
Attribution d'une subvention à la section
haltérophile de l'association sportive " la Vie
au Grand Air" pour l'organisation de deux
manifestations sportives.
Attribution de subvention coup de pouce,
bourse au permis et B.N.S.S.A
ENSEIGNEMENT
Avis sur les ouvertures et fermetures de
classes du 1er degré pour la rentrée scolaire
2025-2026
13.
14.
15.
16.
17.
18.
AFFAIRES CULTURELLES
Dotation du Prix de l'essai de la Ville de Saint-
Maur
AFFAIRES SOCIALES
Attribution de subventions aux associations
dans le cadre de la politique de la ville -
Quartier prioritaire des Rives de la Marne
Attribution d'une subvention au Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS) sur le
budget de la Ville (Exercice 2025).
Rapport de la Commission Communale
d'Accessibilité
COMMUNICATIONS
Communication par le Maire des décisions
prises en vertu de la délégation consentie par
le Conseil Municipal en date du 23 juillet 2024
(art. L2122-22 et L2122-23 du Code Général
des Collectivités Territoriales)
Communication par le Maire des décisions
prises en vertu de la délégation consentie par
le Conseil Municipal en date du 23 juillet 2024
(art. L2122-22 4° et L2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales)
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