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Déliberation - 2024 03 038 Compte de gestion Exercice 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 038 Compte de gestion Exercice 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
&
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COLLECTIVITE
DE
LA
MARTINIQUE
NOMBRES
DE
MEMBRES
En
excreice
Présents
Votants
33
29
22
Dont
procurations
07
VOTES
Suffrages exprimés
Pour |
Contre
|
Abstentions
N'ayant pas
pris
part
au
vote
29
29 |
00
00
00
Date
de
la convocation
19/06/2024
Date
d'affichage
19/06/2024
Objet
de
la Délibération
FRERE E FINANCES
Hdmi
Compte
de
gestion
- Exercice
2023
Président
de
Séance
:
Luc
CLEMENTE
Secrétaire
de
Séance
:
Jean-Luc
MAVILLE
_
/
D
/
Ce
£
2
N°
2024-03-038
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SCHOELCHER
Séance
du
mardi
25
juin
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
25
juin,
à
17h23,
le
Conseil
municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Luc
CLEMENTE,
le
Maire.
Etaient
présents
:
M/Mmes
Luc
CLEMENTE,
Yolène
LARGEN-MARINE,
Maurice
JOSEPH-MONROSE,
Marie
GARON,
Nicole
DUFEAL,
Pierre
MIDELTON,
Léone
VAILLANT
épse
BARDURY,
Josiane
NAPOLY-PUJAR,
Marie-Claude
RAQUIL,
Jean-Pierre
LUGIERY,
Eric
JULTAT
(à
partir
de
17h47),
William
PAULIN
(à
partir
de
17h47),
Jean-Luc
MAVILEE,
Corinne
Brigitte
PLANTIN
(à
partir
de
17h43),
Vanessa
BAPTE,
Patrice
CHARLEBOIÏS,
Noham
BODARD,
Georges
HARPON
(à
partir
de
17h34),
Daniel
CHOMET,
Franck
SAINTE-ROSE-ROSEMOND),
Jean-Philippe
JEAN-BOLO,
Marie-Josée
BRIVAL. Absents
excusés
: M/Mmes
Christophe
GABUT,
Christine
ALIKER,
Raphaël
BORDELAIS,
Emile
GONIER
(à
partir
de
18h24),
Christiane
ROY-
BELLEPLAINE
épse
CLEMENTE,
Arlette
BRAVO-PRUDENT,
Laurie
ABAUL,
Orietta
MARTOT,
Jocelyne
SABINE.
Procurations
:
Mmes/M
Christine
ALIKER,
Raphaël
BORDELAIS,
Emile
GONIER
(à
partir
de
18h24),
Christiane
ROY-BELLEPLAINE
épse
CLEMENTE,
Arlette
BRAVO-PRUDENT,
Laurie
ABAUL,
Jocelyne
SABINE
ont
respectivement
donné
procuration
à
Pierre
MIDELTON,
William
PAULIN,
Yolène
LARGEN-MARINE
(à
partir
de
18h24),
Marie
GARON,
Josiane
NAPOLY-PUJAR,
Patrice
CHARLEBOIS,
Daniel
CHOMET.
Absent
: Mme/M
Karine
BAUDIN,
Christophe
AGELAN.
COMPTE
DE
GESTION
— EXERCICE
2023
Le
Conseil
municipal,
—
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
et notamment
l’article
L2121-31 ;
—
Vu
l’avis
favorable
du
Bureau
municipal
réuni
le
11 juin
2024 :
—
Vu
l’avis
favorable
de
la Commission
« Finances
et optimisation
des
ressources
» réunie
le
13 juin
2024
;
—
Vu
je rapport
de
présentation
du
compte
de
gestion
2023
transmis
aux
Conseillers
municipaux ;
Envoyé en Préfecture le 08/07/2024 Reçu en Préfecture le 08/07/2024 Publié le 08/07/2024 ID 972-219722295-20240625-FIN24624017-DE &
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
N°
2024-03-038
ARTICLE
1°:
e
Le
compte
de
gestion
du
comptable
public,
pour
l’exercice
2023,
est
arrêté
comme
suit
:
Résultats
à
la
clôture
de
l’exercice
Part
affectée
à
l'investissement
Résultats
exercice
2023
Résultats
de
clôture
2023
2022
Investissement
(€) |
4202
531,75
-
4356
994,60
-
154
462,85
Fonctionnement
(€) |
2
454
346,57
1 454
346,57
2
055
228,76
3
055
228,16
TOTAUX
6 656
878,32
1 454
346,57
-
2 301
765,84
2 900
765,91
Le
Secrétaire
de
séance
Jean-Luc
MAVILLE
Pour
extrait
certifié
conforme,
Schœlcher,
le
08
JUL
2024
|
Le
Maire,
MX
|
La
présente
délibération
peut faire
l'objet
d'un
recours
administratif dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa publication,
soit par
recours
gracieux
auprès
de
la
commune
de
Schælcher,
à
l'adresse
suivante:
Monsieur
le
Maire
de
Schælcher,
Mairie
de
Schœlcher,
3
rue
Fessenheïm,
Martinique
; ou
par
la
voie
contentieuse,
par
écrit,
contenant
l'exposé
des faits
et
les
arguments
juridiques
précis,
devant
le
tribunal
administratif de
la Martinique,
par
courrier postal
au
12
rue
du
Citronnier
- Plateau
Fofo
- CS
17103
- 97271
Schælcher
Cedex
ou par
97233
Schælcher
voie
électronique
via
le site
internet
sécurisé
: https:/’citoyens.telerecours.fr.
/
LUcCLÉMENTÉ
/