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Arrêté - DL01032023 02A2 Avis sur le projet de Schema de coherence territorial SCOT arrete
Document publié le Jeudi 22 décembre 2022 par la commune de Lacanau.
Lien du pdf (Arrêté - DL01032023 02A2 Avis sur le projet de Schema de coherence territorial SCOT arrete)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Changement climatique,
SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE | \A |" 1 | | 2023 pèné-Molo2e2.3-0P2NE Communauté de Communes De L'‘atanc à LÀ ‘océan ! 1. RAPPORT DE PRESENTATION Annexe à la délibération d’Arrêt du SCOT le 22 décembre 2022 MED@C TLANTIQUE Le rapport de présentation vise à expliciter le contexte et les motivations qui ont conduit le territoire à élaborer le SCOT présenté dont les deux pièces maitresse, LE PADD et le DOO, définissent la stratégie territoriale et les moyens de sa mise en œuvre. On trouvera donc dans ce rapport e Un résumé non technique qui permet d’avoir dès le départ une approche synthétique de l’ensemble 1.1 RESUME NON TECHNIQUE e Puis une synthèse du diagnostic/EIE réalisée en 2022 avec des données actualisées sur la base d’un document plus complet réalisé en 2018, et adossé en annexe. 1.2 DIAGNOSTIC/EIE et son annexe e Un rapport explicitant les choix opérés des enjeux du diagnostic, aux scénarios potentiels confrontés à la capacité d'accueil, jusqu’à leur traduction pour une mise en œuvre dans le DOO 1.3 EXPLICATION DES CHOIX e Un rapport explicitant comment au regard de la consommation d'espace passée le territoire entend réduire cette consommation et les outils qu’il met en place 1.4 JUSTIFICATION DE LA CONSOMMATION D'ESPACE e Un rapport sur l’Évaluation Environnementale du projet, menée tout au long de l'élaboration et les indicateurs de suivi à mettre en place pour la mise en œuvre du SCOT 1.5 EE ET INDICATEURS DE SUIVI e Et Enfin un rapport explicitant comment le DOO s'articule avec les différents Plans et programmes existant 1.6 ARTICULATION DU SCOT AVEC LES PLANS ET PROGRAMMES SCOT 1 Rapport de Présentation