unknown - 17 bis Liste de tarifs 2024 docx

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unknown - 17 bis Liste de tarifs 2024 docx Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Ferté-Bernard. Lien du pdf (unknown - 17 bis Liste de tarifs 2024 docx)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Enseignement supérieur, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

| 072-217201326-20231219-DEL 23 12 19 17-DE

Accusé certifié exécutoire

| Réception par le préfet : 22/12/2023

D E S I G N A T I O N Tarifs 2024

CONCESSIONS CIMETIERE 01/01/2024

Cavurnes (caveau sans dalle) 800,00

Emplacement d'une plaque funéraire sur pupitre jardin du souvenir 100,00 €

Colombarium 1 000,00 €

Concession 30 ans : 509,00 €

FOIRE DES 3 JOURS 01/01/2024

Stand simple 4 x 3 mètres 255,00 €

Stand double 8 x 3 mètres 434,00 €

Branchement électrique 10 A monophasé 143,00 €

Branchement électrique 15 A monophasé 222,00 €

Branchement électrique 10 A triphasé 409,00 €

Branchement électrique 20 A triphasé 557,00 €

Travée nue : 5 m façade, 8 m profondeur 188,00 €

Stand gastronomique au DUTERTRE 59,50 €

Droit d'inscription 84,50 €

Droit d’inscription pour les artisans d’art 55,80 €

PRÊT DE MATERIEL 01/01/2024

(Gratuité pour les Société locale à vocation sportive, culturelle ou sociale)

Tapis de sol, par m² 0.60 €

Stand, l'unité sans bâche 24,00 €

Stand blanc, location à l'unité 58,40 €

Table, l'unité 7,30 €

Chaise, l'unité 1,05 €

Barrière, l'unité 7,30 €

D E S I G N A T I O N

Indice de

référence

IRL

Tarif au

01/05/2024

LOCATIONS MENSUELLES

Rue d'Huisne (MORAIS)

IRL 1er

trim 2023

138,61

IRL 1er

trim 2024< 4 m linéaires/trimestre

tre

1

TARIFS DROITS DE PLACE ET DE VOIRIE

Montant

applicable

01/01/2024

Marchands forains abonnés, forfait emplacement ≤ 4 m linéaires/trimestre 38,65 €

Marchands forains abonnés, emplacement > 4 m : le mètre linéaire/trimestre 9,70 €

Marchands forains non abonnés, forfait emplacement ≤ 4 m linéaires 4,60 €

Marchands forains non abonnés, emplacement > 4 m : le mètre linéaire supplémentaire 1,15 €

Forains abonnés St Antoine, forfait emplacement ≤ 2 m linéaires/trimestre 26,00 €

Forains abonnés St Antoine, emplacement > 2 m : le mètre linéaire supplémentaire/trimestre 6,40 €

Droit de raccordement aux bornes électriques pour les marchés :

* Abonnés, par trimestre 26,00 €

* Non abonnés, par passage 2,80 €

Manèges forains, de 0 à 20 m² 18,60 €

Manèges forains, de 21 à 40 m² 32,90 €

Manèges forains, de 41 à 70 m² 49,70 €

Manèges forains, de 71 à 90 m² 76,95 €

Manèges forains, de 91 à 140 m² 102,20 €

Manèges forains, à partir de 141 m² 122,20 €

Echafaudages, chantiers, matériaux, dépôts sur la voie publique avec

autorisation, par semaine 32,30 €

* Avec un minimum perçu de 32,30 €

Terrasses et étalages sur domaine public bordant une voie ouverte à la

circulation, surface d'occupation :

Etalage

Terrasse (saison) d'avril à octobre 2,50 € / m² / mois

Terrasse (hors saison) de novembre à mars 3,65 € / m² / mois

Droit de raccordement aux bornes électriques pour les terrasses, forfait/jour : 2,70 €

Food-Truck / vente à emporter, forfait / jour 6,00 €

Droit de raccordement aux bornes électriques Food-Truck, forfait / jour 2,80 €

Voitures en exposition, par véhicule et par jour 9,90 €

Petit marché : cultivateur abonné, par mètre linéaire/semestre 12,30 €

Cirques, par jour de représentation 499,30 €

Ventes ambulantes, par camion 499,30 €

Place de Gaulle- Manifestation à caractère lucratif 499,30 €(délib. Prise en 2015)

D E S I G N A T I O N Tarifs 2024

PRODUITS TOURISTIQUES (délib. Prise en 2015)

Promenade en barque 01/01/2024

* Individuels adultes 6,00 €

* Individuels enfants 4,20 €

* Tarifs famille : 2 adultes + 2 enfants 17,90 €

* Tarifs famille : 2 adultes + 3 enfants

(gratuité pour le 4ème enfant d'une famille) 20,80 €

* Groupe d'adultes, par personne 5,70 €

* Groupe d'adultes, forfait - Service RECEPTIF 120,00 €

* Groupe d'enfants, par personne 3,60 €

- gratuit pour les moins de 4 ans

- enfants de 4 à 17 ans révolus

- groupes : à partir de 20 personnes

Promenade en petit train (délib. Prise en 2013) 01/01/2024

* Individuels Adultes 3,90 €

* Individuels enfants 3,10 €

* Carte 10 voyages 27,40 €

* Groupes scolaires 2,80 €

* Groupes réceptif vente 3,80 €

* Groupes réceptif vente forfait (- de 20 pers) 78,00 €

- gratuit pour les moins de 4 ans

- enfants de 4 à 17 ans révolus

- groupes : à partir de 20 personnes

BASE DE LOISIRS - Fertois Non

Fertois

STAGES : 2024 Planche à voile, kayak, dériveur catamaran, optimist, multi-activités 01/01/2024 01/01/2024 * stage groupe 1/2 journée / 14,00 € * Forfait groupe 1/2 journée (jusqu'à 10 personnes) / 140,00 €

* stage à la semaine haute saison (juillet/août) 65,00 € 95,00 €

* Mini stage haute saison ( juillet/août) 52,00 € 76,00 €

* Mini stage basse saison 38,00 € 57,00 €TARIFS

2024

Au 1er janvier

2024

LOCATION MATERIELS NAUTIQUES : planche Paddle

* 1 heure 7,50 €

* 2 heures 11,50 €

LOCATION DERIVEUR CATAMARAN :

* 1 heure 13,00 €

* 2 heures 21,00 €

ACTIVITE "EN TOUTE LIBERTE" :

* 1 Moniteur 1 heure 20,00 €

* 1 Moniteur 2 heures 35,00 €

* 1 Moniteur 3 heures 50,00 €

LOCATION VTT :

* 1 heure 6,50 €

* 1/2 journée 14,50 €

* 2 heures 9,50 €

TIR A L'ARC :

* 1 heure 5,50 €

* 2 heures 8,50 €

AUTRES PRESTATIONS

ACTIVITES NAUTIQUES POUR ECOLES FERTOISES Gratuité ACTIVITES NAUTIQUES POUR ECOLES EXTERIEURES, SUR LE

TEMPS SCOLAIRE

Mise à disposition de 2 éducateurs pour une séance de 2 heures

145,00 €

TARIFS "ROSALIES"

* 1/2 H 8,50 €

* 1 H 12,50 €

* 2 H 20,00 €

TARIFS MINI-GOLF

* Par personne - 3,00 €

TARIFS "PEDALO

* 1/2 H 9,50 €

* 1 H 15,00 €

ORIENTATION

Vente Carte d'orientation 1,00 €

DISC-GOLF

Location disc pour 2 heures 2,50 €

Vente dis-golf 12,00 €

ESPACE CAMPING GROUPE PAR PERSONNE

Tarif par personne /nuitée 4,20 €

Emplacement groupe avec branchement électricité /nuitée 10,50 €chômeurs,

16 cours

2 Je

vnnemment 6 cours

D

PISCINE –

Applicable à compter du 01/07/2024 Tarifs 2024/2025

Fertois Non Fertois

Ticket individuel adulte 3,80 € 4,70 € Ticket individuel adulte (tarif étudiants, chômeurs, handicapés) 2,50 € 2,95 € Enfant de -3 ans : Gratuit Ticket individuel enfant 1,30 € 3,15 € Carnet de 10 tickets adulte 30,00 € 39,00 € Carnet de 10 tickets adulte handicapé 22,00 € 27,00 € Carnet de 10 tickets enfants 12,00 € 29,50 € Tarifs 2024/2025

APPRENTISSAGE DE LA NATATION Fertois Non Fertois Leçons de natation collectives 1/2 H (forfait 12 leçons) 90,00 € 105,00 € Leçons de natation collectives 1/2 H - Perfectionnement 6 cours 45,00 € 55,00 € Leçons de natation individuelles 30 minutes (forfait 12 leçons) 125,00 € 150,00 € Leçons de natation individuelles 30 minutes - Perfectionnement 6 cours 62,00 € 75,00 € Leçons de natation individuelle 1/2h (complément de 12 leçons) 10,50 € 12,50 € Leçons de natation collectives 1/2h (+ de 12 leçons) 7,50 € 9,00 € AQUAGYM

1 cour aquagym 8,00 € 9,50 € 6 cours aquagym 46,00 € 55,00 € 12 cours aquagym 92,00 € 110,00 € SCOLAIRES

Ecole Fertoise Gratuité Ecoles extérieure Fertois avec 1 MNS 100,00 € Ecoles extérieure avec 2 MNS 150,00 € Taux horaire Lycée / Collèges 55,90 € 65,00 €

LOCATION DE BASSIN

Taux horaire sociétés extérieures sans MNS 70,00 € 90,00 €

Au 1er juillet 2024

PEIADE OMNISPORT MUNICIPALE

(P.O.M)

Applicable à compter du 01/07/2024

Tarifs fertois Tarifs non fertois

Baby POM 4 ans + POM 5 à 7 ans /an 40,50 € 53,10 € Petite Baby POM 2 ans + Baby POM 3 ans

/an 29,50 € 40,00 € POM Nature 8 à 11 ans / an 55,00 € 73,00 €

Au 1er juillet 2024

PLEIADE OMNISPORT

MUNICIPALE (P.O.M) Sénior Tarifs fertois

Tarifs non

fertoisPOM Sénior pour une période 20,00 € 32,00 €

Sortie exceptionnelle Pom senior 10,00 € 17,00 €

LOCATIONS INFRASTRUCTURES SPORTIVES FERTOISES (à l'heure)

Au 1er Janvier

2024

* Grande salle (plateau d'évolution de dimension supérieur ou égale à 40 m x 20 m)

- Tarif de base 11 ,70 €

- Supplément chauffage (de décembre à mars) 3,20 €

- Supplément gardiennage 8,50 €

* Petite salle ou salle spécialisée

- Tarif de base 5,70 €

- Supplément chauffage (de décembre à mars) 2,20 € * Installations extérieures ou de plein air (terrains football, rugby, athlétisme, roller…)

- Tarif de base 13,50 €

* Piscine (par couloir de 25 m)

- Tarif de base 22,00 €

* Installations spéciales (anneau cyclable, boulodrome, stand de tir à l'arc, …)

- Tarif de base 32,00 €

* Vestiaires

- Tarif de base 3,50 €SERVICE MUNICIPAL JEUNESSE

Tarifs applicables à partir du 07/07/2024 à toutes les activités de l'ESPACE JEUNESSE

Avec intégration des charges

supplémentaires subies par la

collectivité

Inflation

(appliquée): 1,005

NRJ

(appliquée): 1,063

Coût de

l'activité Tarif Fertois

Tarif

Non

Fertois

Coût de

l'activité Tarif Fertois

Tarif

Non Fertois

Coût de

l'activité Tarif Fertois

Tarif

Non Fertois

1,00 € 1,00 € 1,10 € 101,00 € 101,00 € 111,10 € 201,00 € 201,00 € 221,10 €

2,00 € 2,00 € 2,20 € 102,00 € 102,00 € 112,20 € 202,00 € 202,00 € 222,20 €

3,00 € 3,00 € 3,30 € 103,00 € 103,00 € 113,30 € 203,00 € 203,00 € 223,30 €

4,00 € 4,00 € 4,40 € 104,00 € 104,00 € 114,40 € 204,00 € 204,00 € 224,40 €

5,00 € 5,00 € 5,50 € 105,00 € 105,00 € 115,50 € 205,00 € 205,00 € 225,50 €

6,00 € 6,00 € 6,60 € 106,00 € 106,00 € 116,60 € 206,00 € 206,00 € 226,60 €

7,00 € 7,00 € 7,70 € 107,00 € 107,00 € 117,70 € 207,00 € 207,00 € 227,70 €

8,00 € 8,00 € 8,80 € 108,00 € 108,00 € 118,80 € 208,00 € 208,00 € 228,80 €

9,00 € 9,00 € 9,90 € 109,00 € 109,00 € 119,90 € 209,00 € 209,00 € 229,90 €

10,00 € 10,00 € 11,00 € 110,00 € 110,00 € 121,00 € 210,00 € 210,00 € 231,00 €

11,00 € 11,00 € 12,10 € 111,00 € 111,00 € 122,10 € 211,00 € 211,00 € 232,10 €

12,00 € 12,00 € 13,20 € 112,00 € 112,00 € 123,20 € 212,00 € 212,00 € 233,20 €

13,00 € 13,00 € 14,30 € 113,00 € 113,00 € 124,30 € 213,00 € 213,00 € 234,30 €

14,00 € 14,00 € 15,40 € 114,00 € 114,00 € 125,40 € 214,00 € 214,00 € 235,40 €

15,00 € 15,00 € 16,50 € 115,00 € 115,00 € 126,50 € 215,00 € 215,00 € 236,50 €

16,00 € 16,00 € 17,60 € 116,00 € 116,00 € 127,60 € 216,00 € 216,00 € 237,60 €

17,00 € 17,00 € 18,70 € 117,00 € 117,00 € 128,70 € 217,00 € 217,00 € 238,70 €

18,00 € 18,00 € 19,80 € 118,00 € 118,00 € 129,80 € 218,00 € 218,00 € 239,80 €

19,00 € 19,00 € 20,90 € 119,00 € 119,00 € 130,90 € 219,00 € 219,00 € 240,90 €20,00 € 20,00 € 22,00 € 120,00 € 120,00 € 132,00 € 220,00 € 220,00 € 242,00 €

21,00 € 21,00 € 23,10 € 121,00 € 121,00 € 133,10 € 221,00 € 221,00 € 243,10 €

22,00 € 22,00 € 24,20 € 122,00 € 122,00 € 134,20 € 222,00 € 222,00 € 244,20 €

23,00 € 23,00 € 25,30 € 123,00 € 123,00 € 135,30 € 223,00 € 223,00 € 245,30 €

24,00 € 24,00 € 26,40 € 124,00 € 124,00 € 136,40 € 224,00 € 224,00 € 246,40 €

25,00 € 25,00 € 27,50 € 125,00 € 125,00 € 137,50 € 225,00 € 225,00 € 247,50 €

26,00 € 26,00 € 28,60 € 126,00 € 126,00 € 138,60 € 226,00 € 226,00 € 248,60 €

27,00 € 27,00 € 29,70 € 127,00 € 127,00 € 139,70 € 227,00 € 227,00 € 249,70 €

28,00 € 28,00 € 30,80 € 128,00 € 128,00 € 140,80 € 228,00 € 228,00 € 250,80 €

29,00 € 29,00 € 31,90 € 129,00 € 129,00 € 141,90 € 229,00 € 229,00 € 251,90 €

30,00 € 30,00 € 33,00 € 130,00 € 130,00 € 143,00 € 230,00 € 230,00 € 253,00 €

31,00 € 31,00 € 34,10 € 131,00 € 131,00 € 144,10 € 231,00 € 231,00 € 254,10 €

32,00 € 32,00 € 35,20 € 132,00 € 132,00 € 145,20 € 232,00 € 232,00 € 255,20 €

33,00 € 33,00 € 36,30 € 133,00 € 133,00 € 146,30 € 233,00 € 233,00 € 256,30 €

34,00 € 34,00 € 37,40 € 134,00 € 134,00 € 147,40 € 234,00 € 234,00 € 257,40 €

35,00 € 35,00 € 38,50 € 135,00 € 135,00 € 148,50 € 235,00 € 235,00 € 258,50 €

36,00 € 36,00 € 39,60 € 136,00 € 136,00 € 149,60 € 236,00 € 236,00 € 259,60 €

37,00 € 37,00 € 40,70 € 137,00 € 137,00 € 150,70 € 237,00 € 237,00 € 260,70 €

38,00 € 38,00 € 41,80 € 138,00 € 138,00 € 151,80 € 238,00 € 238,00 € 261,80 €

39,00 € 39,00 € 42,90 € 139,00 € 139,00 € 152,90 € 239,00 € 239,00 € 262,90 €

40,00 € 40,00 € 44,00 € 140,00 € 140,00 € 154,00 € 240,00 € 240,00 € 264,00 €

41,00 € 41,00 € 45,10 € 141,00 € 141,00 € 155,10 € 241,00 € 241,00 € 265,10 €

42,00 € 42,00 € 46,20 € 142,00 € 142,00 € 156,20 € 242,00 € 242,00 € 266,20 €

43,00 € 43,00 € 47,30 € 143,00 € 143,00 € 157,30 € 243,00 € 243,00 € 267,30 €

44,00 € 44,00 € 48,40 € 144,00 € 144,00 € 158,40 € 244,00 € 244,00 € 268,40 €

45,00 € 45,00 € 49,50 € 145,00 € 145,00 € 159,50 € 245,00 € 245,00 € 269,50 €

46,00 € 46,00 € 50,60 € 146,00 € 146,00 € 160,60 € 246,00 € 246,00 € 270,60 €47,00 € 47,00 € 51,70 € 147,00 € 147,00 € 161,70 € 247,00 € 247,00 € 271,70 €

48,00 € 48,00 € 52,80 € 148,00 € 148,00 € 162,80 € 248,00 € 248,00 € 272,80 €

49,00 € 49,00 € 53,90 € 149,00 € 149,00 € 163,90 € 249,00 € 249,00 € 273,90 €

50,00 € 50,00 € 55,00 € 150,00 € 150,00 € 165,00 € 250,00 € 250,00 € 275,00 €

51,00 € 51,00 € 56,10 € 151,00 € 151,00 € 166,10 € 251,00 € 251,00 € 276,10 €

52,00 € 52,00 € 57,20 € 152,00 € 152,00 € 167,20 € 252,00 € 252,00 € 277,20 €

53,00 € 53,00 € 58,30 € 153,00 € 153,00 € 168,30 € 253,00 € 253,00 € 278,30 €

54,00 € 54,00 € 59,40 € 154,00 € 154,00 € 169,40 € 254,00 € 254,00 € 279,40 €

55,00 € 55,00 € 60,50 € 155,00 € 155,00 € 170,50 € 255,00 € 255,00 € 280,50 €

56,00 € 56,00 € 61,60 € 156,00 € 156,00 € 171,60 € 256,00 € 256,00 € 281,60 €

57,00 € 57,00 € 62,70 € 157,00 € 157,00 € 172,70 € 257,00 € 257,00 € 282,70 €

58,00 € 58,00 € 63,80 € 158,00 € 158,00 € 173,80 € 258,00 € 258,00 € 283,80 €

59,00 € 59,00 € 64,90 € 159,00 € 159,00 € 174,90 € 259,00 € 259,00 € 284,90 €

60,00 € 60,00 € 66,00 € 160,00 € 160,00 € 176,00 € 260,00 € 260,00 € 286,00 €

61,00 € 61,00 € 67,10 € 161,00 € 161,00 € 177,10 € 261,00 € 261,00 € 287,10 €

62,00 € 62,00 € 68,20 € 162,00 € 162,00 € 178,20 € 262,00 € 262,00 € 288,20 €

63,00 € 63,00 € 69,30 € 163,00 € 163,00 € 179,30 € 263,00 € 263,00 € 289,30 €

64,00 € 64,00 € 70,40 € 164,00 € 164,00 € 180,40 € 264,00 € 264,00 € 290,40 €

65,00 € 65,00 € 71,50 € 165,00 € 165,00 € 181,50 € 265,00 € 265,00 € 291,50 €

66,00 € 66,00 € 72,60 € 166,00 € 166,00 € 182,60 € 266,00 € 266,00 € 292,60 €

67,00 € 67,00 € 73,70 € 167,00 € 167,00 € 183,70 € 267,00 € 267,00 € 293,70 €

68,00 € 68,00 € 74,80 € 168,00 € 168,00 € 184,80 € 268,00 € 268,00 € 294,80 €

69,00 € 69,00 € 75,90 € 169,00 € 169,00 € 185,90 € 269,00 € 269,00 € 295,90 €

70,00 € 70,00 € 77,00 € 170,00 € 170,00 € 187,00 € 270,00 € 270,00 € 297,00 €

71,00 € 71,00 € 78,10 € 171,00 € 171,00 € 188,10 € 271,00 € 271,00 € 298,10 €

72,00 € 72,00 € 79,20 € 172,00 € 172,00 € 189,20 € 272,00 € 272,00 € 299,20 €

73,00 € 73,00 € 80,30 € 173,00 € 173,00 € 190,30 € 273,00 € 273,00 € 300,30 €74,00 € 74,00 € 81,40 € 174,00 € 174,00 € 191,40 € 274,00 € 274,00 € 301,40 €

75,00 € 75,00 € 82,50 € 175,00 € 175,00 € 192,50 € 275,00 € 275,00 € 302,50 €

76,00 € 76,00 € 83,60 € 176,00 € 176,00 € 193,60 € 276,00 € 276,00 € 303,60 €

77,00 € 77,00 € 84,70 € 177,00 € 177,00 € 194,70 € 277,00 € 277,00 € 304,70 €

78,00 € 78,00 € 85,80 € 178,00 € 178,00 € 195,80 € 278,00 € 278,00 € 305,80 €

79,00 € 79,00 € 86,90 € 179,00 € 179,00 € 196,90 € 279,00 € 279,00 € 306,90 €

80,00 € 80,00 € 88,00 € 180,00 € 180,00 € 198,00 € 280,00 € 280,00 € 308,00 €

81,00 € 81,00 € 89,10 € 181,00 € 181,00 € 199,10 € 281,00 € 281,00 € 309,10 €

82,00 € 82,00 € 90,20 € 182,00 € 182,00 € 200,20 € 282,00 € 282,00 € 310,20 €

83,00 € 83,00 € 91,30 € 183,00 € 183,00 € 201,30 € 283,00 € 283,00 € 311,30 €

84,00 € 84,00 € 92,40 € 184,00 € 184,00 € 202,40 € 284,00 € 284,00 € 312,40 €

85,00 € 85,00 € 93,50 € 185,00 € 185,00 € 203,50 € 285,00 € 285,00 € 313,50 €

86,00 € 86,00 € 94,60 € 186,00 € 186,00 € 204,60 € 286,00 € 286,00 € 314,60 €

87,00 € 87,00 € 95,70 € 187,00 € 187,00 € 205,70 € 287,00 € 287,00 € 315,70 €

88,00 € 88,00 € 96,80 € 188,00 € 188,00 € 206,80 € 288,00 € 288,00 € 316,80 €

89,00 € 89,00 € 97,90 € 189,00 € 189,00 € 207,90 € 289,00 € 289,00 € 317,90 €

90,00 € 90,00 € 99,00 € 190,00 € 190,00 € 209,00 € 290,00 € 290,00 € 319,00 €

91,00 € 91,00 € 100,10 € 191,00 € 191,00 € 210,10 € 291,00 € 291,00 € 320,10 €

92,00 € 92,00 € 101,20 € 192,00 € 192,00 € 211,20 € 292,00 € 292,00 € 321,20 €

93,00 € 93,00 € 102,30 € 193,00 € 193,00 € 212,30 € 293,00 € 293,00 € 322,30 €

94,00 € 94,00 € 103,40 € 194,00 € 194,00 € 213,40 € 294,00 € 294,00 € 323,40 €

95,00 € 95,00 € 104,50 € 195,00 € 195,00 € 214,50 € 295,00 € 295,00 € 324,50 €

96,00 € 96,00 € 105,60 € 196,00 € 196,00 € 215,60 € 296,00 € 296,00 € 325,60 €

97,00 € 97,00 € 106,70 € 197,00 € 197,00 € 216,70 € 297,00 € 297,00 € 326,70 €

98,00 € 98,00 € 107,80 € 198,00 € 198,00 € 217,80 € 298,00 € 298,00 € 327,80 €

99,00 € 99,00 € 108,90 € 199,00 € 199,00 € 218,90 € 299,00 € 299,00 € 328,90 €

100,00 € 100,00 € 110,00 € 200,00 € 200,00 € 220,00 € 300,00 € 300,00 € 330,00 €Restauration / Hébergement

TARIFS applicables au

01/01/2024

Restauration Tarifs Fertois Tarifs Non

Fertois

Petit déjeuner 4,22 € 5,04 €

Déjeuner adultes 12,32 € 14,66 €

Déjeuner enfants + 12 ans 9,70 € 11,57 €

Déjeuner enfants - 12 ans 6,83 € 8,12 €

Déjeuner stagiaire 6,00 € 6,00 €

Pique-nique 7,91 € 8,45 €

Goûter 2,23 € 2,86 €

Dîner adultes 9,70 € 11,57 €

Dîner enfants + ans 9,70 € 11,57 €

Dîner enfants - 12 ans 6,81 € 8,10 €

Nuit 9,19 € 11,18 € Une majoration de 76,50 € par nuit sera facturée s'il y a moins

de 10 enfants inscrits

La journée 31,14 € 37,06 €

La demi-journée 43,59 € 51,92 €

La semaine 135,53 € 161,41 €

Restaurant

d'enfants

TARIFS applicables au 01/01/2024

Fertois

Quotient -

500

Quotient +

500

Non Fertois

Prix par repas 3,33 € 4,30 € 5,25 €Garderies Périscolaires

TARIFS applicables au 01/01/2024

Fertois

QF - 500 QF + 500

Non Fertois

Garderie Matin 0,97 € 1,35 € 1,67 €

Garderie Mercredi Midi

(Maternelles) 0,97 € 1,35 € 1,67 €

Multi accueil : application du barème CNAF, révisé tous les ans.CENTRE CULTUREL ATHENA - Tarifs applicables au 1er janvier 2024

LOCATION DES DIFFERENTS ESPACES

Cuisine Prise en charge journalière de l'espace 153,00 € 213,00 €

Laverie Prise en charge journalière de l'espace 44,00 € 44,00 €

Prise en chage journalière de l'espace 82,00 € 142,00 € Salle Polyvalente

Forfait mobilier et tarif horaire 46,00 € 46,00 €

Prise en chage journalière de l'espace 76,00 € 136,00 € HALL

Forfait mobilier et tarif horaire 33,00 € 33,10€

Prise en chage journalière de l'espace 409,00 € 469,00 € Théâtre

Forfait mobilier et tarif horaire 46,00 € 46,00 €

Prise en charge journalière de l'espace 128,00 € 188,00 € Salle de Réunion

Forfait mobilier et tarif horaire 10,00 € 10,00 €

PRESTATIONS

Forfait Journalier version Conférence 85,00 € Théâtre

Forfait Journalier version Spectacle 173,00 €

Forfait scène 6mx4m avec escalier 72,00 €

Praticable supplémentaire de 2mx1m 7,00 €

Ecran 60,00 € Techniques

Puissance électrique 100A 142,00 €

Sonorisation + 1 micro HF 91,00 €

Micro HF supplémentaire 46,00€

PRESTATION PERSONNEL/HEURE

Heures de nuit de 22h00 à 06h00 + dimanche et jour férié comptent double

Agent SSIAP1 (sécurité Incendie) 24,00 € Personnel

Agent Technique 24,00€

Régisseur 41,00€

TARIFICATIONS SPECIFIQUES

Associations Fertoises, autres que culturelles (sportives, loisirs...) 50% de réduction

Administrations et assimilés (administrations publiques- collectivités-sociales-emploi- santé) sur la totalité de la facture

Etablissements secondaires privés Fertois

Forfait Salle de réunion Associations Fertoises 33,00 €

Forfait Centre Culturel Athéna Assos Culturelles, Caritatives Fertoises * 409,00 €

Forfait Salle de réunion Associations Culturelles et Caritatives Fertoises 33,00 €

Forfait Salle de réunion administrations et assimilés, établissement secondaires publics et privés 33,00€

Forfait Centre Culturel Athéna Etablissements secondaires publics Fertois * 409,00 €

Forfait Salle de réunion Etablissements secondaires publics Fertois 33,00€

Etablissements scolaires primaires Fertrois Gratuit

Rencontres Scolaires (danse à l'école, classes chantantes...) Prix par classe. Gratuit

Amicale du personnel de la Ville Gratuit

* Le forfait Centre Culturel Athéna comprend 1 répétition+1 représentation (hors dimanche et jour férié). Facturation des heures

supplémentaires du personnel après 22h00 le jour de la représentation au tarif associations Fertoises (-50%).HALLES DENIS BEALET - Tarifs applicables au 1er janvier 2024

LOCATION DES DIFFERENTS ESPACES

Salle du Rez de | Prise en charge journée 320,00 € 380,00 €

Chaussée | brise en charge 1/2 journée 160,00 € 220,00 €

Salle de la Prise en charge journée 103,00 € 163,00 €

Cheminée | brise en charge 1/2 journée 64,00 € 124,00 €

Local Traiteur |Forfait 153,00 € 213,00 €

PRESTATIONS

Techniques

Forfait scène 6mx4m avec escalier

Praticable supplémentaire de 2mx1m

Ecran

Sonorisation + 1 micro

Micro HF supplémentaire

RESTATIONS PERSONNEL/HEURE

Personnel

Heures de nuit de 22h00 à 06h00 + dimanche et jour férié comptent double

Agent Technique 24,00 €

Ménage Supplémentaire 24,00 €

Régisseur 41,00€

TARIFICATIONS SPECIFIQUES

Associations Fertoises, autres que culturelles (sportives, loisirs...) 50% de réduction

Administrations et assimilés (administrations publiques- collectivités-sociales-emploi- santé) sur la totalité de la facture Etablissements secondaires privés Fertois

Forfait par spectacle ou Exposition Associations Culturelles, Caritatives Fertoises**1 110,00 €

Forfait Exposition Associations Culturelles et Caritatives Fertoises**2 110,00 €

Forfait par spectacle Etablissements secondaires publics Fertois 110,00 €

Forfait hebdomadaire en autonomie associations Fertoises 33,00€

Forfait hebdomadaire en autonomie Etablissements secondaires Fertois 33,00€

Répétition sur 1 journée associations Fertoises et établissements secondaires Fertois Gratuit

**1 Le forfait comprend 1 représentation avec mobilisation de personnel dans la limite du fonctionnement du

service, équivalent à 2 techniciens sur 2 jours (montage/démontage) . Au delà, facturation des heures en plus

**2 Le forfait comprend 1 exposition sur toute sa durée avec mobilisation de personnel dans la limite du

fonctionnement du service, équivalent à 2 techniciens sur 2 jours (montage/démontage) . Au delà, facturation

ESCAL - Tarifs applicables au 1er janvier 2024

Associations ratuit ratuit

fertoises : ,

Privés 141 31

Non fertois 208 36Ecole municipale de musique - Tarifs 2024 - applicables à partir de septembre

Enseignements artistiques - musique Fertois | Nonfertois

Adulte/Ados 76,50 € 108,45 €

Enfant 330,60 € 422,10€

Adulte | 413,10€ 459,60 €

Enfant 363,30 € 467,10 €

Adulte 472,20 € 542,10 €

Enfant| 345,00€ 441,00 €

Adulte| 441,00€ 492,00 €

* 1ère année

* 2ème et 3ème année 102,00 € 112,50 €

* Au delà de la 3ème année (Fertois et non fertois) 140,40 € 150,90 €

Prise en charge par l'Amicale :

- sur tous les tarifs : 10 % pour une personne seule, couple 20%.

Réductions :

Pour les élèves inscrits à l'orchestre Harmonie et Symphonique du Perche Sarthois

+ 1ère année : 75 % de réduction sur cotisation

* 2ème année : 50 % de réduction sur cotisation

* 3ème année et les suivantes : 25 % de réduction sur cotisation

Pour les élèves pratiquant plusieurs activités artistes

* 2ème activité : 20% sur la cotisation la moins élevée

* à partir de la 3ème activité : 10% sur la cotisation la moins élèvée

Ces réductions ne sont pas cumulables entre elles.

\M92.168.42.246\services\08 - Pôle Culture\TARIFS\Tarifs 2024 services culturels 18/12/2023[MEDIATHEQUE - Tarifs 2024 applicables à partir du 1er juillet

Fertois Non Fertois

Droit d'inscription - (Prêt 5 jeux, 5 CD ou livres audio, 5 DVD, 10 livres, 10 revues) 21,60 € 32,40 €

Etudiant / demandeur d'emploi /Bénéficiaire RSA / Handicap 12,45 € 12,45 €

Enfants 7,20€ 13,40 €

3ème enfant gratuit gratuit

Assistantes maternelles (Prêt 10 livres, 5 jeux, 5 DVD, 5 CD) gratuit 13,40 €

Ecole/ classe (1 livre par élève, 3 jeux) / crèche gratuit 45,70 €

Centre Soulbieu / La maison du lac gratuit -

Collectivités et associations (25 livres, 4 CD, 5 jeux) 26,10€ 45,70 €

Prêt jeu école gratuit 26,35 €

Prêt/ jeu surdimensionné - Abonné 7,20€ 13,40 €

Prêt / jeu surdimensionné - Ecole gratuit 13,40 €

$ photocopies A4 : 0,30 euros

Ÿ photocopies A3 : 0,50 euros