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Compte-Rendu - url 52
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Peujard.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Budget,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
JANVIER
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le trente
janvier,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
PEUJARD,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
extraordinaire,
à la
mairie,
à 20
h
00,
sous
la présidence
de
M.
MABILLE
Christian,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 27
janvier
2020
Présents:
Christian
MABILLE,
José
LAGABARRE,
Muriels
LABATTUT,
Jacques
DUVERGER,
Sylvie
SAGASTTI,
Jean-Claude
MICHEL,
Jean-Claude
RIVIERE,
Christelle
PICAUD,
Marc
FREZOULS,
David
GRENET,
Stéphanie
BALLOT,
Nelly
CHAMPUY,
Valérie
BERCY,
Procurations
:
- Emmanuelle
ARAUZO-ROUSSE
à Christian
MABILLE
-
Séverine
CHARDONNIERAS
à Muriels
LABATTUT
-
Michel
BERTET
à Jacques
DUVERGER
Absents
_excusés:
Jean-Luc
NADAL,
Samuel
CHOUZENOUX,
Natacha
FERNANDES Secrétaire
de
séance
: Sylvie
SAGASTI
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
le compte
rendu
de
la réunion
précédente.
La
présente
séance
est
principalement
consacrée
aux
problèmes
budgétaires
et financiers.
Monsieur
José
LAGABARRE
et Madame
Muriels
LABATTUT
sont
chargés
du
vote
du
compte
administratif
pour
lequel
Monsieur
le Maire
apporte
des
précisions
complémentaires
à
celles
qui
ont
déjà
été
débattues
en
réunion.
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
:
Le
conseil
municipal
désigne
Mme
Muriels
LABATTUT,
en
qualité
de
présidente
de
séance
pour
le vote
du
compte
administratif.
Le
compte
administratif
communal
2019
présenté
par
M.
MABILLE,
Maire,
se
trouve
en
parfaite
concordance
avec
le compte
de
gestion
du
receveur
municipal.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
à l’unanimité
e D’approuver
le compte
administratif
communal
2019
tel
que
présenté
e De
mandater
Mme
Muriels
LABATTUT
pour
conclusion
de
ce
dossier
et signatures
nécessaires. EXECUTION
DU
BUDGET
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
A1
COMMUNE
DE
PEUJARD
- 33
- BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
VUE
D'ENSEMBLE
A1
DEPENSES
RECETTES
Section
de
fonctionnement
A
1 337
566,27|
G
1 516
815,51
REALISATIONS
DE
L'EXERCICE
(mandats
et
titres)
:
:
:
Section
d'investissement
B
319
604,02]
H
187
712,35
+
+
Report
en
section
de
C
1
314
765,12
REPORTS
DE
fonctionnement
(002)
(si déficit)
(si excédent)
L'EXERCICE
2018
Report
en
section
d'investissement
(001)
D
J
317
479,90
(si
déficit)
(si
excédent)
TOTAL
se
BE
1
657
2 336
(réalisations
+
170,29
772,88
reports)
= A+B+C+D
= G+H#+J
Section
de
fonctionnement
|E
0,00|K
0,00
RESTES
A
REALISER
À
Section
d'investissement
F
1780,40|L
0,00
REPORTER
EN
2020
(1)
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à reporter
1 780,40
0,00
en
2020
RE+F
EF K+L
à
5
1
337
1 831
Section
de
fonctionnement
EE
566,27
abrite
580,63
RESULTAT
:
j
.
321
505
Section
d'investissement
CUMULE
= B+D+r
384,42
|
192725
1
658
2 336
TOTAL
CUMULE
=
950,69
=
772.88
A+B+C+D+E+F
G+H#+J+K+L
C-1-2-A01
1
DETAIL
DES
RESTES
A REALISER
Chap.
Libellé
Dépenses
engagées
non
Titres
restant
à émettre
mandatées
TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
E
0,00!
K
0,00
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
F
1780,40|
L
0,00
102
achat
travaux
immobiliers
divers
446,00
0,00
104
équipements
services
techniques
1 334,40
(1)
Les
restes
à réaliser
de la
section
de fonctionnement
correspondent
en dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
ratlachées
telles
qu'elles
ressortent
de la
comptabilité
des
engagements
eten
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
et non
rattachées
(R.2311-11
du CGCT).
C-1-2-A01
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
11 - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
R002 Excédent de fonctionnement
reporté
de
2018
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
{BP+DM+
Restes
à réaliser
Crédits
annulés
RAR
2018)
Mandats
émis
Charg.
rattachées
au
34/12
011
|
Charges
à caractère
général
A77
500,00
438
748,47
0,00
0,00
38
751,53
012
|Charges
de
personnel
et frais
assimilés
888
090,00
742
405,34
0,00
0,00
145
684,66
014
|Atténualions
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
[Autres
charges
de
gestion
courante
183
000,00
139
589,05
0,00
0,00
43
410,95
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
1 548
590,00
1 320
742,86
0,00
0,00
227
847,14
66
|Charges
financières
9611,92
8 608,40
0,00
0,00
3,52
67
|Charges
exceptionnelles
5 000,00
8,21
0,00
0,00
4 991,79
022
| Dépenses
imprévues
(fonctionnement
)
22
096,40
Total
des
dépenses
réelles
de fonctionnement
À 585
298,32
1 330
359,47
0,00
0,00
254
938,85
023
|
Virement
à la
section
d'investissement
(2)
50
000,00
042
|
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(2)
7 206,80
7 206,80
0,00
043
|
Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la section
de
fon
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
57
206,80
7 206,80
50
000,00
TOTAL
1 642
505,12
1 337
566,27
0,00
0,00
304
938,85
Pour
information
(3)
D002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
0,00
2018
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
(BP+DM+
Restes
à réaliser
Crédits
annulés
RAR
2018)
Titres
émis
Prod.
rattachées
au
34/12
013
|Atténualions
de
charges
30
000,00
64
134,59
0,00
0,00
0,00
70
|Produits
des
services,
du
domaine
et ventes
diverse
94
000,00
114
194,51
0,00
0,00
0,00
73
[Impôts
ettaxes
681
000,00
785
436,00
0,00
0,00
0,00
74
|Dotations,
subventions
et participations
492
740,00
533
689,31
0,00
0,00
0,00
75
|Autres
produits
de
gestion
courante
10
000,00
17
144,16
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
1 307
740,00
1 514
598,57
0,00
0,00
0,00
76
|Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
| Produits
exceptionnels
0,00
2 216,94
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
1 307
740,00
1 516
815,51
0,00
0,00
0,00
042
| Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(2)
20
000,00
0,00!
20
000,00
043
|
Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la section
de
fonc]
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
20
000,00
0,00
20
000,00
TOTAL
1 327
740,00
1516
815,51
0,00
0,00
0,00
Pour
information
(3)
344
765,12
(1) Si
la commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
{2) DF
023
= RI
021
; DI 040
= RF
042
; RI 040
= DF
042
; DI 041
= RI
041
; DF
043
= RF
043.
) Les
lignes
de report
ne font
pas
l'objet
d'émission
de mandat
ou de
titre
(inscrire
le montant
reporté)
C-1-2-A02
[
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1-
Mandats
émis
(y
compris
sur
les
restes
à réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
o11
Charges
à caractère
général
438
748,47
438
748,47
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
742
405,34
742
405,34
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
139
589,05
139
589,05
66
Charges
financières
9 608,40
0,00
9 608,40
67
Charges
exceptionnelles
8,21
0,00
8,21
68
Dotations
aux
amortissements
et
provisions
0,00
7 206,80
7 206,80
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
1 330
359,47
7 206,80
1337
566,27
Pour
information
0,00
D 002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
2018
’
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Remboursement
d'emprunts
(sauf
1688
non
bud.)
A9
516,54
0,00
49
516,54
18
|
Compte
de
liaison
: affectation
(8)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
246
727,24
246
727,24
204
|
Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
23
360,24
23
360,24
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
| Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
|Particip.
et créances
rattachées
à des
particip.
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
45.
|
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
3..
Stocks
0,00
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
- Total
296
243,78
23
360,24
319
604,02
Pour
information
0,00
D 001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
2018
(1)
Y compris
les opérations
relatives
au rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires
;
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre
;
(3) Permet
de retracer
des
opérations
pariculières
telles
que
les
opérations
de stacks
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié
;
(4) Communes,
communautés
d'agglomération
et communautés
urbaines
de plus
de 100
000
habitants
:
(5) Si
la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires
;
€) Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
» ;
(7) Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A9)
;
(8)
A servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
prof
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(8)
En
dépenses,
le chapitre
22 retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
C-1-2-B01
40
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
R 001 Solde d'exécution
positif
reporté
de
2018
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2-
Titres
émis
(y
compris
sur
les
restes
à réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuations
de
charges
64
134,59
64
134,59
70
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
diverses
114
194,51
114
194,51
72
Travaux
en
régie
0,00
0,00
73
Impôts
et
taxes
785
436,00
785
436,00
74
Dotations,
subventions
et
participations
533
689,31
533
689,31
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
17
144,16
17
144,16
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
Exceptionnels
2
216,94
0,00
2216,94
Recettes
de
fonctionnement
- Total
1516
815,51
0,00
1516
815,51
Pour
information
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
2018
314
765,12
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
91
326,15
0,00
91
326,15
13
|
Subventions
d'investissement
49
744,16
0,00
49
744,16
16
|
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
bud.)
16
075,00
0,00
16
075,00
18
|
Compte
de
liaison
: affectation
(8)
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)(5)
0,00
21
900,00
21
900,00
204
|
Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(5)
0,00
1
460,24
1
460,24
22
[Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
(9)
0,00
0,00
0,00
23
[Immobilisations
en
cours
(5)
0,00
0,00
0,00
26
|Particip.
et
créances
rattachées
à
des
particip.
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissements
des
immobilisations
7
206,80
7
206,80
45.
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
3..
Stocks
0,00
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
- Total
457
145,31
30
567,04
187
712,35
Pour
information
317
479,90
(4)
Y compris
les
opérations
relatives
au rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opéralians
d'ordre
semi-budgétaires.
{2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
3) Permet
de retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de stocks
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(4) Si
la commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(5) Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
6) Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A9).
€?)
Asenir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profi
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(8)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en affectation.
En
recette,
Il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur,
M
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
(LL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Aî
Chap/
Crédits
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
ee
at
()
Libellé
(1)
ouverts
Charges
Restes
à réaliser
as
(BP+DM+
Mandats
émis
RAR
2018)
rattachées
au
31/12
011
Charges
à caractère
général
477
500,00
438
748,47)
0,00!
0,00!
38
751,53
60611
Eau
et
assainissement
8 000,00
7713,06
0,00
0,00
286,94
60612
Énergie
- Électricité
70
000,00
65
121,37
0,00
0,00
4 878,63
60621
Combustibles
10
000,00
7 242,97
0,00
0,00
2757,03
60622
Carburants
5 000,00
2 983,64
0,00
0,00
2016,36
60623
Alimentation
80
000,00
70
148,90
0,00
0,00
9 851,10
60631
Fournitures
d'entretien
10
000,00
12
215,84
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures
de
petit
équipement
30
000,00
24
051,49
0,00
0,00
5 948,51
60633
Fournitures
de
voirie
0,00
9 249,09
0,00
0,00
0,00
60636
Vêtements
de
travail
3 000,00
1 305,04
0,00
0,00
1 694,96
6064
Fournitures
administratives
12
000,00
9 648,20
0,00
0,00
2 351,80
6065
Livres,
disques,
cassettes.
(bibliothèques
et
médiatl
2 000,00
1 099,60
0,00
0,00
200,40
6067
Fournitures
scolaires
15
000,00
13
646,92
0,00
0,00
1 353,08
6068
Autres
matières
et
fournitures
3 000,00
2 132,48
0,00
0,00
867,52
611
Contrats
de
prestations
de
services
15
000,00
24
101,83
0,00
0,00
0,00
6135
Locations
mobilières
10
000,00
7 540,40
0,00
0,00
2 459,60
61521
Terrains
1 000,00
16
596,04
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien
et
réparations
bâtiments
publics
20
000,00
17
341,56
0,00
0,00
2658,44
615228
Entretien
et
réparations
autres
bâtiments
5 000,00
126,50
0,00
0,00
4 873,50
615231
Entretien
et
réparations
voiries
30
000,00
30
106,12
0,00
0,00
0,00
615232
Entretien
et
réparations
réseaux
1 000,00
1 608,00
0,00
0,00
0,00
61551
Matériel
roulant
20
000,00
8 628,67
0,00
0,00
11371,33
61558
Autres
biens
mobiliers
2 000,00
764,31
0,00
0,00
1 235,69
6156
Maintenance
25
000,00
23
961,39
0,00
0,00
1 038,61
6161
Assurance
multirisques
25
000,00
23
496,38
0,00
0,00
1 503,62
6182
Documentation
générale
et
technique
2 500,00
2 472,74
0,00
0,00
27,26
6188
Autres
frais
divers
0,00
81,60
0,00
0,00
0,00
6225
Indemnités
au
comptable
et
aux
régisseurs
2 000,00
1 127,12
0,00
0,00
872,88
6226
Honoraires
2 500,00
4 098,40
0,00
0,00
0,00
6227
Frais
d'actes
et
de
contentieux
15
000,00
8 133,54
0,00
0,00
6 866,46
6228
Divers
2 000,00
2 519,77
0,00
0,00
0,00
6232
Fêtes
et
cérémonies
20
000,00
13
056,66
0,00
0,00
6 943,34
6251
Voyages
et déplacements
10 000,00
10 274,98
0,00
0,00
0,00
6261
Frais
d'affranchissement
3 000,00
2 944,48
0,00
0,00
55,52
6262
Frais
de
télécommunications
10
000,00
6 487,61
0,00
0,00
8 512,39
627
Services
bancaires
et
assimilés
500,00
172,77
0,00
0,00
327,23
63512
Taxes
foncières
8 000,00
6 549,00
0,00
0,00
1451,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
888
090,00
742
405,34]
0,00
0,00!
145
684,66
6218
Autre
personnel
extérieur
1 600,00
1 440,00
0,00!
0,00
160,00
6332
Cotisations
versées
au
F.N.A.L.
3 000,00
2 220,94
0,00
0,00
779,06
6336
Cotisations
CNFPT
et
Centres
de
gestion
10
000,00
8 770,97
0,00
0,00
1 229,03
1)
Détailler
les chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
2) Sile
mandatement
des
IGNE
de l'exercice
est
inférieur
au montant
de l'exercice
N-1,
le montant
du compte
66112
sera
négaif.
3) Si
la commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
4) Cf.
définition
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
042
= RI
040,
6) Dont
675
et 676.
(6) Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le détail
du chapitre
042
si la
commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(7) Chapitre
destiné
à retracer
les opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de stocks
ou liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
C-1-3-A01
Ab
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M1i4
CA
2019
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Aî
Chap/
Crédits
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
crûit
art
(1)
Libellé
(1)
auverts
—
Charges
Restes
à réaliser
annütéé
({BP+DM+
Mandats
émis
A
RAR
2018)
rattachées
au
31/12
6338
Autres
impôts,
taxes
, sur
rémunérations
1 500,00
1 331,00
0,00
0,00
169,00
6411
Personnel
titulaire
400
000,00
349
093,91
0,00
0,00
50
906,09
64111
Rémunération
principale
-10,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6413
Personnel
non
titulaire
180
000,00
141
299,86
0,00
0,00
38
700,14
64162
Emplois
d'avenir
15
000,00
7 585,80
0,00
0,00
7 414,20
64168
Autres
emplois
d'insertion
5 000,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
6451
Cotisations
à l'U.R.S.S.A.F.
100
000,00
95
947,25
0,00
0,00
4 052,75
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraite
115
000,00
88
552,98
0,00
0,00
26
447,02
6454
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.I.C
10
000,00
5 941,53
0,00
0,00
4 058,47
6455
Cotisations
pour
assurance
du
personnel
35
000,00
32
148,66
0,00
0,00
2 851,34
6458
Cotisations
aux
autres
organismes
sociaux
6 000,00
5 589,00
0,00
0,00
411,00
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
2 000,00
302,47
0,00
0,00
1 697,53
6478
Autres
charges
sociales
diverses
4 000,00
2 180,97
0,00
0,00
1 819,03
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00)
0,00!
0,00)
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
183
000,00
139
589,05)
0,00
0,00
43
410,95
6531
Indemnités
60
000,00
50
595,75
0,00
0,00
9 404,25
6533
Cotisations
de
retraite
7 000,00
6 645,20
0,00
0,00
354,80
6534
Cotisations
de
sécurité
sociale
- part
patronale
6 500,00
0,00
0,00
0,00
6 500,00
6535
Formation
5 000,00
900,00
0,00
0,00
4 100,00
65372
Cotisations
au
fonds
de
financement
de
l'alloc°
de
fi
0,00
40,14
0,00
0,00
0,00
6541
Créances
admises
en
non-valeur
43
000,00
35
388,03
0,00
0,00
7 611,97
6553
Service
d'incendie
32
000,00
12751,19
0,00
0,00
19
248,81
65541
Contributions
au
fonds
de
compensation
des
charge
2 500,00
0,00
0,00
0,00
2 500,00
6558
Autres
contributions
obligatoires
5 000,00
15
267,46
0,00
0,00
0,00
657362
CCAS
6 000,00
6 000,00
0,00
0,00
0,00
65738
Autres
organismes
publics
1 000,00
0,00
0,00
0,00
1 000,00
6574
Subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et
15
000,00
12
000,00
0,00
0,00
3 000,00
65888
Autres
0,00
1,28
0,00
0,00
0,00
TOTAL
= DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
4 548
590,00
4 320
742,86
0,00
0,00
227
847,14
(a)
= (011+012+014+65+656)
66
Charges
financières
(b)
9 611,92
9
608,40
0,00
0,00
3,62
66111
Intérêts
réglés
à l'échéance
9 611,92
9 608,40
0,00
0,00
3,52
67
Charges
exceptionnelles
(c)
5
000,00
8,21
0,00!
0,00!
4
991,79
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs)
5 000,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
678
Autres
charges
exceptionnelles
0,00
8,21
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
(fonctionnement
) (e)
22
096,40
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
= atb+c+d+e
1 585
298,32
1 330
359,47
0,00
0,00
254
938,85
023
Virement
à
la
section
d'investissement
50
000,00!
0,0
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(4)(
7
206,80
7
206,80]
0,00
6811
Dotations
aux
amort.
des
immos
incorporelles
et
co:
7 206,80)
7 206,80
0,00
(1)
Détailler
les chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
(2) Sile
mandatement
des
IGNE
de l'exercice
est
inférieur
au montant
de l'exercice
N-1,
le montant
du compte
66112
sera
négatif.
(3) Si
la commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(4) Cf.
définition
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
042
= RI
040.
(5) Dont
675
et 676.
6) Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le détail
du chapitre
042
si la
commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(7)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de stocks
ou liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
C-1-3-A01
13
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(2)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
de
l'exercice
2018
= Différence
ICNE
2019
- ICNE
2018
0,00 0,00 0,00
1) Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
€2) Sie
mandatement
des
IGNE
de l'exercice
est
inférieur
au montant
de l'exercice
N-1,
le montant
du compte
66112
sera
négatif.
(3) Si
la commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(4)
Cf.
définition
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
042
= RI
040.
(5)
Dont
675
et 676.
8) Le
compte
6848
peut
figurer
dans
le détail
du chapitre
042
si la
commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(7) Chapitre
destiné
à retracer
les opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de stocks
ou liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
C-1-3-A01
4x
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Aî
Chap/
Crédits
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
Crédit
art
(1
ibellé
ouverts
rédits
(1)
Libellé
(1)
(BP+DM+
iandamréite
Charges
Restes
à
réaliser
annulés
RAR
2018)
rattachées
au
31/12
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
57
206,80
7 206,80)
50 000,00
SECTION
D'INVESTISSEMENT
043
| Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la section
de
fo
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
57
206,80
7 206,80
50
000,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
1 642
505,12
1 337
566,27]
0,00
0,00
304
938,85
L'EXERCICE
(= Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
Pour
information
0,00
D 002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
2018
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
|
Il -
VOTE
DU
BUDGET
(LL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap/
Crédits
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
|
art
(1)
Libellé
(1)
ouverts
_
Gréqits
(BP+DM+
Titres
émis
Produits
Restes
à réaliser
annulés
RAR
2018)
rattachés
au
31/12
013
| Atténuations
de
charges
30 000,00)
64
134,59
0,00
0,00
0,00
6091
de
matières
premières
(et
fournitures)
0,00!
944,67
0,00
0,00
0,00
619
Rabais,
remises
et
ristournes
obtenus
sur
services
ex
0,00
1
004,79
0,00
0,00
0,00
6419
Remboursements
sur
rémunérations
du
personnel
30
000,00
60
529,58
0,00
0,00
0,00
6479
Remboursements
sur
autres
charges
sociales
0,00
1 655,55
0,00
0,00
0,00
70
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
divers
94
000,00
114
194,51
0,00
0,00
0,00
70311
Concession
dans
les
cimetières
(produit
net)
500,00
60,98
0,00
0,00
439,02
70323
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
communal
1 000,00!
4
671,73
0,00
0,00
0,00
70631
A
caractère
sportif
2
500,00!
0,00
0,00
0,00
2
500,00
7067
Redevances
et
droits
des
services
périscolaires
et
d'ei
90
000,00!
109
461,80
0,00
0,00
0,00
73
[Impôts
ettaxes
681
000,00!
785
436,00
0,00
0,00
0,00
73111
Taxes
foncières
et
d'habitation
495
500,00!
496
744,00
0,00
0,00
0,00
7318
Autres
impôts
locaux
ou
assimilés
0,00!
1
049,00
0,00
0,00
0,00
73211
Attribution
de
compensation
20
000,00
35
264,00
0,00
0,00
0,00
73221
FNGIR
30
000,00
33
484,00
0,00
0,00
0,00
73223
Fonds
de
péréquation
ressources
communales
et
intel
30
000,00
39
911,00
0,00
0,00
0,00
7331
Taxe
d'enlèvement
des
ordures
ménagères
et
assimilé
500,00
483,00
0,00
0,00
17,00
7343
Taxe
sur
les
pylônes
électriques
45
000,00!
48
527,00
0,00
0,00
0,00
7381
Taxe
additionnelle
aux
droits
de
mutation
ou
à
la
taxe
60
000,00!
69
202,00
0,00
0,00
0,00
7388
Autres
taxes
diverses
0,00!
60
772,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations,
subventions
et
participations
492
740,00!
533
689,31
0,00
0,00
0,00
7411
Dotation
forfaitaire
240
000,00!
241
081,00
0,00
0,00
0,00
74121
Dotation
de
solidarité
rurale
100
000,00!
108
583,00
0,00
0,00
0,00
74127
Dotation
nationale
de
péréquation
80
000,00
76
914,00
0,00
0,00
3
086,00
744
FCTVA
7
500,00
7
563,00
0,00
0,00
0,00
74718
Autres
1
000,00
1
293,38
0,00
0,00
0,00
7473
Départements
1
000,00
1
904,00
0,00
0,00
0,00
74751
GFP
de
rattachement
18
000,00!
17
800,62
0,00
0,00
199,38
7478
Autres
organismes
20
000,00!
48
694,25
0,00
0,00
0,00
74832
Atiribution
du
fonds
départemental
de
péréquation
de
10
000,00
10
538,00
0,00
0,00
0,00
74834
Etat
- Compensation
au
titre
des
exonérations
des
tax,
2
680,00
2
680,00
0,00
0,00
0,00
74835
Etat
- Compensation
au
titre
des
exonérations
de
taxel
12
560,00
12
560,00
0,00
0,00
0,00
748388
Autres
0,00]
239,06
0,00
0,00
0,00
7484
Dotation
de
recensement
0,00
3
839,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
10
000,00
17
144,16
0,00
0,00
0,00
752
Revenus
des
immeubles
10
000,00
16
077,00
0,00
0,00
0,00
7588
Autres
produits
divers
de
gestion
courante
0,00
1
067,16
0,00
0,00
0,00
TOTAL
= RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
4307740,00Ù
1514
598,57
0,00
0,00
0,00
(2)
= (70+73+74+75+013) 76
Produits
financiers
(b)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
(c)
0,00
2
216,94
0,00
0,00
0,00
7788
Produits
exceptionnels
divers
0,00
2
216,94
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
=
a+b+c+d
4
307
740,00
1
516
815,51
0,00
0,00
0,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(3)(4)
20
000,00)
0,00
20
000,00
722
Immobilisations
corporelles
20
000,00]
0,00
20
000,00
043
Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
fon
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
20
000,00!
0,00
20
000,00
{i)
Détailler
les chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
2) Si
la commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(3)
Cf.
définitions
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
= DI
040.
{4)
Dont
776.
5) Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le détail
du chapitre
042
si la
commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(6) Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de stocks
ou liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
C-1-3-A02
15
[
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
|
Il -
VOTE
DU
BUDGET
(
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
(= Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
1827
740,90)
VE
at
0,00
0,00
0,00
Pour
information
R 002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
2018
SHTES
T2)
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
de
l'exercice
2018
= Différence
ICNE
2019
- ICNE
2018
0,00 0,00 0,00
1) Détailler
les chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
(2) Si
la commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(3)
Cf.
définitions
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
= DI
040.
(4) Dont
776.
5) Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le détail
du chapitre
042
si la
commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(6) Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les opérations
de stocks
ou liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
C-1-3-A02
16
{t) Détailler
les chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement,
2) Voir
état
II B3
pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
3) Voir
annexes
IV A9
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de tiers.
(4)
Cf.
définitions
du
chapitre
d'opérations
d'ordre,
DI
O40=RF
042.
(8) Les
comptes
15, 29,
39,
49 et
59 peuvent
figurer
dans
le détail
du chapitre
040
si la
commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
6) Dont
192.
(7) Cf.
définitions
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
D! 041=
RI 041.
C-1-3-B01
AY
COMMUNE DE PEUJARD -33- BUDGET COMMUNAL M14 CA 2019 Il - VOTE DU BUDGET (LL SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1 Crédits ouverts à
Chap!
-
.
Ress
Crédits
art(1)
Libellé
(1)
(BP+DM+
Mandats
émis
réaliser
au
ïé
RAR
2018)
34112
SRAUISS
010
|Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(sauf
opérations)
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(sauf
opérations)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
opérations)
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations
d'équipement
n°
101
(2)
40
000,00
0,00
0,00
40
000,00
Opérations
d'équipement
n°
102
(2)
342
476,80
62
431,60
446,00
279
599,20
Opérations
d'équipement
n°
103
(2)
100
000,00
38
676,00
0,00
61
324,00
Opérations
d'équipement
n°
104
(2)
40
000,00
27
635,80
1 334,40
11 029,80
Opérations
d'équipement
n°
105
(2)
20
000,00
9 495,65
0,00
10
504,35
Opérations
d'équipement
n° 106
(2)
189
115,15
20
372,79
0,00
168
742,36
Opérations
d'équipement
n°
107
(2)
215
000,00
29
198,40
0,00
185
801,60
Opérations
d'équipement
n°
108
(2)
170
000,00
58
917,00
0,00
111
083,00
Opérations
d'équipement
n° 109
(2)
55
000,00
0,00
0,00
55
000,00
Total
des
dépenses
d'équipement
1171
591,95
246
727,24
1780,40
923
084,31
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
54
336,38
49
516,54
0,00
4 819,84
1641
Emprunts
en
euros
49
136,38
49
391,54
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
5 200,00
125,00
0,00
5 075,00
26
Participations
et
créances
rattachées
à des
participations
2 200,00
0,00
0,00
2 200,00
261
Titres
de
participation
2 200,00
0,00
0,00
2 200,00
020
Dépenses
imprévues
(investissement
)
45
558,37
Total
des
dépenses
financières
402
094,75
49
516,54
0,00
52
578,21
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
REELLES
1 273
686,70
296
243,78
1780,40
975
662,52
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(4)
20
000,00
0,00
20
000,00
Charges
transférées
(6)
20
000,00
0,00
20
000,00
21312
Bâtiments
scolaires
5 000,00
0,00
5 000,00
2151
Réseaux
de
voirie
15
000,00
0,00
15
000,00
041
Opérations
patrimoniales
(7)
23
360,24
23
360,24
0,00
2151
Réseaux
de
voirie
21
900,00
21
900,00!
0,00
21538
Autres
réseaux
1 460,24
1 460,24
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
43
360,24
23
360,24
20
000,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
1317
046,94
319
604,02
1 780,40
995
662,52
(= Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
Pour
information
D001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de 2018
9:90
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
Il -
VOTE
DU
BUDGET
{i) Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
(2)
Voir
annexes
IV A9
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de tiers.
(2)
Cf.
définition
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
RI 040
= DF
042.
(4) Les
comptes
15, 29,
39,
49 et
59 peuvent
figurer
dans
le détail
du chapitre
040
si la
commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(5)
Cf.
définitions
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
D 041=
RI 041.
C-1-3-B02
18
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap/
Cité
se
ouverts
Titres
mi
Restes
à
Crédits
art(t)
i
(BP+DM+
itre:
is
réaliser
au
annulés
RAR
2018)
31/12
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
143
Subventions
d'investissement
60
000,00
49
744,16
0,00
10
265,84
1323
Départements
20
000,00
42
154,00
0,00
0,00
1341
Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
40
000,00
7
590,16
0,00
32
409,84
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
168)
0,00
15
500,00
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
15
500,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
60
000,00
65
244,16
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
69
000,00
91
326,15
0,00
0,00
10222
EC.TV.A.
49
000,00
49
710,00
0,00
0,00
10226
Taxe
d'aménagement
20
000,00
41
616,15
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
575,00
0,00
0,00
024
Produits
de
cessions
790
000,00
Total
des
recettes
financières
859
000,00
91
901,15
0,00
767
098,85
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
919
000,00
157
145,31
0,00
761
854,69
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
50
000,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(3)(4)
7
206,80
7
206,80
0,00
28031
Amortissements
des
frais
d'études
7 206,80
7 206,80
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
57
206,80
7 206,80)
50
000,00
FONCTIONNEMENT
041
|
Opérations
patrimoniales
(5)
23
360,24
23
360,24
0,00
2031
Frais
d'études
21
900,00!
21
900,00
0,00
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
1 460,24
1 460,24
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
80
567,04
30
567,04
50
000,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
999
567,04.
187
712,35
0,00
811
854,69
{= Total
des
recettes
réelles
et d'ordre)
Pour
information
,90
R001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
2018
3175479
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
Il -
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
101
LIBELLE
: équipements
administratifs
POUR
VOTE
(Chapitre)
{1) Détailer
les articles
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
{2) Réalisalions
antérieures
+ réalisation
de l'exercice.
(3) Indiquer
le signe
algébrique.
C-1-3-B03
1
Art.
(1)
Libellé
(1)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
(BP
+DM
+
Mandats
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
31/42
{2)
DEPENSES
40
000,00
fs
0,00
0,00]
40
000,00
36
584,94
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00!
0,00!
13
129,54
2051
Concessions
et
droits
similaires
0,00
0,00
0,00!
0,00!
13
129,54
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00)
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
40
000,00
0,00
0,00
40
000,00!
23
455,40
2182
Matériel
de
transport
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatique
40
000,00
0,00
0,00!
40
000,00
22
905,49
2184
Mobilier
0,00
0,00
0,00!
0,00!
549,91
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00!
0,00!
0,00
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
(Pour
information)
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
(BP
+DM+
Titres
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
312
€)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
0,00
[©
0,00
0,00
0,00[?
0,00
143
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,0
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
Solde
du
financement
(3)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
0,00
[D-B
-36
584,94
[
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
Il -
VOTE
DU
BUDGET
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
102
LIBELLE
: achat
travaux
immobiliers
divers
(1) Détailler
les
articles
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
(2) Réalisations
antérieures
+ réalisation
de l'exercice.
(3) Indiquer
le signe
algébrique.
C-1-3-B03
Jo
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
{BP
+DM
+
Mandats
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
31H42
(2)
DEPENSES
342
476,80
[°
62 431,60
446,00
219
699,20[À
1581
648,01
20
Immobilisations
incorporelles
72
476,80
42
569,57
0,00)
29
907,23
222
937,67
202
Frais
réalisation
documents
urbanisme
et
num
32
476,80
4 285,97
0,00}
28
190,83
127
037,90
2031
Frais
d'études
40
000,00
34
680,00
0,00!
5 320,00
84
690,00
2051
Concessions
et
droits
similaires
0,00
3 603,60
0,00!
0,00
9 659,36
2088
Autres
immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00]
0,00
1 550,41
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
270
000,00
19
862,03
446,00
249
691,97|
1358
710,34
2111
Terrains
nus
150
000,00
15
870,00
0,00]
134
130,00
1 091
298,10
21311
Hôtel
de
ville
20
000,00
0,00
0,00
20
000,00
14
244,08
21318
Autres
bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
100
712,87
2138
Autres
constructions
0,00
0,00
0,00
0,00!
7 415,20
2151
Réseaux
de
voirie
100
000,00
0,00
0,00]
100
000,00
0,00
2152
Installations
de
voirie
0,00
0,00
0,00]
0,00!
40
001,23
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
0,00
0,00
0,00!
0,00!
1 483,14
21538
Autres
réseaux
0,00
0,00
0,0
0,00!
0,00
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00
1 082,48
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
3 992,03
446,00]
0,00
102
473,24
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00|
0,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
(Pour
information)
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
{BP
+DM
+
Titres
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
31112
€)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
o00|©
0,00
0,00
0,02
85 200,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1331
Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
85
200,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
0,00!
0,00
85
200,00
Solde
du
financement
(3)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-62
431,60
[D-B
1 496
448,01
[
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
Il -
VOTE
DU
BUDGET
il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
103
LIBELLE
: Voirie
Réseaux
Urbanisme
Recettes
- Dépenses
{1) Détailler
les
articles
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
{2) Réalisations
antérieures
+ réalisalion
de l'exercice.
8) Indiquer
le signe
algébrique.
C-1-3-B03
JA
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
{BP
+DM
+
Mandats
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
3112
2)
DEPENSES
100
000,00
|"
38 676,00
0,00
6132400[P
1937
879,06
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00!
0,00
9
938,76
202
Frais
réalisation
documents
urbanisme
et
num
0,00
0,00
0,00]
0,00
1 363,44
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
8
575,32
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
100
000,00
38
676,00
0,00
61
324,00
1
927
940,30
2111
Terrains
nus
0,00
0,00
0,00]
0,00!
61
442,06
2121
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
0,00
0,00
0,00
0,00
43
330,25
2151
Réseaux
de
voirie
100
000,00
31
668,00
0,00
68
332,00
1
544
965,78
2152
Installations
de
voirie
0,00
3
840,00
0,00
0,00
36
092,64
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
0,00
0,00
0,0
0,00
0,00
21534
Réseaux
d'électrification
0,00
0,00
0,00
0,00!
208
874,18
21538
Autres
réseaux
0,00
0,00
0,00
0,00
24
573,26
21578
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
0,00
3
168,00
0,00
0,00
3
168,00
2158
Autres
installations,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
0,00}
0,00
1
294,13
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00!
0,00
4 200,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
(Pour
information)
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
(BP
+DM
+
Titres
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
31/12
@)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
0,00[©
0,00
0,00
0,007
133982,96
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
133
982,96
1323
Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
18
784,00
1336
Participations
pour
voirie
et
réseaux
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
1346
Participations
pour
voirie
et
réseaux
0,00
0,00
0,00}
0,00
115
198,96
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
Solde
du
financement
(3)
Pour
l'exercice
En
cumulé
C-À
-38
676,00
|D-B
“1 803
896,10
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
104
LIBELLE
: équipements
services
techniques
POUR
VOTE
(Chapitre)
(1) Détailler
les articles
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
(2) Réalisations
antérieures
+ réalisation
de l'exercice.
(8) Indiquer
le signe
algébrique.
C-1-3-B03
db
Art.
(1)
Libellé
(1)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
(BP
+DM
+
Mandats
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
3112
2)
DEPENSES
40 000,00
|*
27 635,80
1 334,40]
11 029,80
318
351,74
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
21
Immobilisations
corporelles
40
000,00
27
635,80
1 334,40
41
029,80
313
351,74
21538
Autres
réseaux
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
21568
Autre
matériel
et
outillage
d'incendie
et de
défe
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
21571
Matériel
roulant
- Voirie
20
000,00
18
600,00
0,0
1 400,00
225
410,66
21578
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
20
000,00
0,00
0,00!
20
000,00
24
660,48
2158
Autres
installations,
matériel
et
outillage
technil
0,00
3
253,80
0,00
0,00
24
210,14
2182
Matériel
de
transport
0,00
0,00
0,00
0,00
24
810,50
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatique
0,00
5
782,00
0,00!
0,00
5
782,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
1
334,40]
0,00
8
477,96
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,0
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
(Pour
information)
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
(BP
+DM
+
Titres
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
31/12
(2)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
0,00
c
0,00
0,00!
0,00
D
20
000,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00]
0,00
20
000,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
0,00
0,00
20
000,00
Solde
du
financement
(3)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-27
635,80
|D-B
-293
351,74
[
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
Il -
VOTE
DU
BUDGET
ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
105
LIBELLE
: sports
loisirs
culture
POUR
VOTE
(Chapitre)
(1) Détailler
les
antcles
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement,
(2) Réalisations
antérieures
+ réalisation
de l'exercice,
3) Indiquer
le signe
algébrique.
C-1-3-B03
Art.
(1)
Libellé
(1)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
(BP
+DM
+
Mandats
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
3142
(2)
DÉPENSES
20 000,00
9 495,65
0,00
10 504,35
277
245,63
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
5 184,00
0,00!
0,00
5 184,00
2031
Frais
d'études
0,00
5 184,00
0,00}
0,00
5 184,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
20
000,00
4311,65
0,00]
15
688,35
256
616,10
2111
Terrains
nus
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
2113
Terrains
aménagés
autres
que
voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
2 029,92
2128
Autres
agencements
et
aménagements
de
teri
0,00
0,00
0,00]
0,00
17
887,97
21318
Autres
bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
219
999,47
2158
Autres
installations,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
0,00
0,00
6 160,00
21784
Mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00
1 329,35
2188
Autres
immobilisations
corporelles
20
000,00
4 311,65
0,00
15
688,35
9 209,39
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,0
0,00!
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00!
15
445,53
2313
Constructions
0,00
0,00
0,0%
0,00
15
445,53
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
(Pour
information)
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
{BP
+DM
+
Titres
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
31112
(2)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
0,00
0,00
0,00!
0,00
B
22
320,11
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
22
320,11
1321
Etat
et
établissements
nationaux
0,00
0,00
0,00
0,00
22
320,11
1331
Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
(3)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-ÀA
-9 495,65
|D-B
-254
925,52
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
Il -
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
106
LIBELLE
: Equipements
scolaires
(1)
Détailer
les
articles
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
(2)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de l'exercice.
(8)
Indiquer
le signe
algébrique.
C-1-3-B03
dl
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
(BP
+DM
+
Mandats
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
3112
€)
DÉPENSES
18911515
/"
20 372,79
0,00
168742,36/À
1 275655,02
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
202
Frais
réalisation
documents
urbanisme
et
num
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00|
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
189
115,15
20
372,79
0,00]
168
742,36
1275
655,02
2128
Autres
agencements
et
aménagements
de
ter:
0,00
0,00
0,00!
0,00
34
588,31
21312
Bâtiments
scolaires
169
115,15
9
657,79
0,00!
159
457,36
1 026
211,56
21318
Autres
bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
2135
Installat°
générales,
agencements,
aménagen]
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
2138
Autres
constructions
0,00
0,00
0,00!
0,00
32
116,00
2151
Réseaux
de
voirie
20
000,00
0,00
0,00
20
000,00
38
373,08
21534
Réseaux
d'électrification
0,00
0,00
0,00!
0,00
16
667,46
21538
Autres
réseaux
0,00
0,00
0,00
0,00
11
939,67
2158
Autres
installations,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
0,00
0,00
2010,35
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatique
0,00
8
159,00
0,00!
0,00
30
852,82
2184
Mobilier
0,00
648,00
0,00
0,00
18
782,28
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
1 908,00
0,00
0,00
64
113,49
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
(Pour
information)
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
{BP
+DM
+
Titres
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
3112
€)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
0,00
[©
0,00
0,00
000!
135681,19
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00!
135
681,19
1321
Etat
et
établissements
nationaux
0,00
0,00
0,00
0,00!
3
224,20
1323
Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
79
399,00
1331
Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
1341
Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
0,00
0,00
0,00
0,00
53
057,99
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,0%
0,00
0,00
Solde
du
financement
(3)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
CEA
-20
372,79
| D-B
1139
973,83
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'ÉQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
107
LIBELLE
: Parc
d'activités
(1) Détailler
les articles
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
(2)
Réalisations
antérieures
+ réalisation
de
l'exercice.
3) Indiquer
le signe
algébrique.
C-1-3-B03
15
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
(BP
+DM
+
Mandats
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
31/12
(2)
DEPENSES
215
000,00
|*
29
198,40
0,00
185
801,60
734
932,18
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
3 354,60
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
0,00
0,00!
3
354,60
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00.
0,00
21
Immobilisations
corporelles
215
000,00
29
198,40
0,00
185
801,60
731
577,58
2111
Terrains
nus
165
000,00
0,00
0,00
165
000,00
200
234,67
2128
Autres
agencements
et aménagements
de
teri
0,00
0,00
0,00
0,00
66
790,09
2151
Réseaux
de
voirie
50
000,00
29
198,40
0,00
20
801,60.
150
428,95
2152
Installations
de
voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
8
674,24
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
0,00
0,00
0,00}
0,00
36
359,80
21532
Réseaux
d'assainissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21534
Réseaux
d'électrification
0,00
0,00
0,00]
0,00
130
755,26
21538
Autres
réseaux
0,00
0,00
0,00}
0,00
103
334,57
2158
Autres
installations,
matériel
et
outillage
technil
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00}
0,00
35
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,0%
0,00!
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
(Pour
information)
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
{BP
+DM
+
Titres
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
31/12
€)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
0,00
$
0,00
0,00
0,00
D
0,00
LE
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
deftes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
(3)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-29
198,40
|D-B
-734
932,18
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
108
LIBELLE
: Aménagement
centre
bourg
POUR
VOTE
(Chapitre)
{1) Détailer
les articles
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
(2) Réalisations
antérieures
+ réalisation
de l'exercice.
3) Indiquer
le signe
algébrique.
C-1-3-B03
{e
Art.
(1)
Libellé
(1)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
(BP
+DM
+
Mandats
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
3112
(2)
DEPENSES
470
000,00
|"
58 917,00
0,00
+41
083,00[5
297
553,45
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00|
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
170
000,00
58
917,00
0,00|
111
083,00
297
553,45
2113
Terrains
aménagés
autres
que
voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
1 475,96
2121
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2128
Autres
agencements
et
aménagements
de
teri
0,00
0,00
0,00
0,00
1 863,23
21311
Hôtel
de
ville
0,00
1 986,00
0,00
0,00
9 162,00
21318
Autres
bâtiments
publics
40
000,00
56
931,00
0,00
0,00
110
450,04
2151
Réseaux
de
voirie
130
000,00
0,00
0,00
130
000,00
127
080,29
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
0,00
0,00
0,00}
0,00
1 460,24
21534
Réseaux
d'électrification
0,00
0,00
0,00
0,00
819,00
21538
Autres
réseaux
0,00
0,00
0,00}
0,00
25
942,93
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00!
0,00
19
299,76
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
(Pour
information)
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
(BP
+DM
+
Titres
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
31/12
(2)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
0,00
c
0,00
0,00}
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
(3)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-58
917,00
|D-B
-297
553,45
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
CA
2019
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
109
LIBELLE
: Extension
Cimetière
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
(BP
+DM+
Mandats
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
31/12
@)
DEPENSES
55
000,00
A
0,00
0,00!
55
000,00
B
1 442,38
20
Immobilisations
incorporelles
15
000,00
0,00
0,00|
15
000,00!
1 442,38
202
Frais
réalisation
documents
urbanisme
et num
0,00
0,00
0,00}
0,00
1 442,38
2031
Frais
d'études
15
000,00
0,00
0,00
15
000,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
40
000,00
0,00
0,00
40
000,00
0,00
2111
Terrains
nus
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
2116
Cimetières
20
000,00
0,00
0,00
20
000,00
0,00
2128
Autres
agencements
et aménagements
de
teri
20
000,00
0,00
0,00}
20
000,00
0,00
21316
Équipements
du
cimetière
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2138
Autres
constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21538
Autres
réseaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00]
10,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,0%
0,00!
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
(Pour
information)
Crédits
ouverts
Restes
à
Cumul
des
(BP
+DM
+
Titres
émis
réaliser
au
Crédits
annulés
réalisations
RAR
2018)
31/12
€)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
o00|©
0,00
0,00
0,00[?
0,00
143
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,0%
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
. 0,00
Solde
du
financement
(3)
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
0,00
|D-B
-1 442,38
k
Il est
rappelé
au
Conseil
que
ce
compte
administratif
fait
état,
comme
les
précédents,
de
la
volonté
communal
de
réaliser
chaque
année
des
équipements
complémentaires
à l’existant.
Ce
qui
est
le cas
aujourd’hui.
Mais
l’assemblée
communale
a toujours
souhaiter
maîtriser
les
finances
locales
au
mieux
des
intérêts
de
la collectivité
mais
également
des
habitants
de
Peujard,
c’est-à-dire
sans
augmentation
d’impôts,
ou
en
cas
de
nécessité,
des
augmentations
parfaitement
maîtrisées.
27 AFFECTATION
DE
RESULTAT
:
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
2019
Après
avoir
examiné
le compte
administratif
staluant
sur
l'affectation
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2019,
le Conseil
Municipal
décide
d'affecter
le résultat
de
fonctionnement
comme
suit:
Nombre
de
membres
présents
: 13
Nombre
de
membres
exprimés
: 16
VOTES
;
Pour
: 16
Contre
: 0
Abstentions
: 0
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
Résultat
de
fonctionnement
A.
Résultat
de
l'exercice
précédé
du
signe
+ (excédent)
ou
- (déticit)
179
249,24
B. Résultats
antérieurs
reportés
ligne
002
du
compte
administratif
précédé
du
signe
+ (excédent)
ou
- (déficit)
314
765,12
C Résultat
à affecter
494
014,36
= A,
+ B,
(hors
restes
à réaliser
)
(si
GC.
est
négatif,
report
du
déficit
ligne
D 002
l-dessous)
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
D.
Solde
d'exéculion
cumulé
d'investissement
(précédé
de
+ ou
-)
185
588,23
D 001
(si
déficit)
R 001
(si
excédent)
E.
Solde
des
restes
à réaliser
d'investissement
(3)
{précédé
du
signe
+ou-)
4 780,40
Besoin
de
financement
Excédent
de
fiiancement
(1)
Besoin
de
financement
F.
= D.
+ E.
0,00
AFFECTATION
=C.
= G.
+ H.
-
494
014,36
1)
Affectation
en
réserves
R1068
en
Investissement
200
000,00
G.
= au
minimum
couverture
du
besoin
de
financement
F
2)
H.
Report
en
fonctionnement
R:002
(2)
294
014,36
DEFICIT
REPORTE
D 002
(4)
ti)
Origine
: emprunt
: 0,00,
subvention
: 0,00
ou
autofinancement
: 0,00
{2}
Evealuellemsnt,
püur
la pari
excédant
[a couveriure
du
besoin
de
financement
de
Ja section
d'investissoment.
{3)
Le
solde
dos
restes
à réaliser
de‘la
seclion
de
fonclionnement
n'est
pas
prisen
compte
pour
l'affectation
des
résultats
de
fonctionnement.
Les
resléé
à réaliser
de
la Section
de
lonctlonnément
Son
raporiés
au
budgel
de
reprise
des
résultals.
(4)
En
co
cas,
Il n'y
a
pas
d'affectation.
Certifié
exécutoire
par
le Maire
Christian
MÂBILLE,
compte
tenu
dé
la transmission
en
Sous-Préfecture,
le 30/01/2020
et de
la publication
le
31/01/2020
Ce
document
fait
apparaître
une
parfaite
maîtrise
financière
de
la situation
locale.
28 TAXES
2020
:
Monsieur
Le
Maire,
dans
le cadre
de
la préparation
du
budget
2020,
propose
le vote
des
taxes.
Mais
il précise
que
celles-ci
s’appuient
sur
les
bases
2019
car
les
nouvelles
bases
de
2020
ne
sont
toujours
pas
connues.
Une
actualisation
devra
être
réalisée
ultérieurement.
La
commission
des
finances
communale
propose,
au
Conseil
Municipal,
pour
l’année
2020,
de
ne
pas
augmenter
le taux
des
3 taxes
communales:
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
à l’unanimité
e De
retenir
pour
l’année
2020
les
taux
suivants
:
* Taxe
habitation
:10.36%
* Taxe
foncière
:21.51
%
* Taxe
foncier
non
bâti
: 55.88
%
De
mandater
M.
le Maire
pour
conclusion
de
ce
dossier
et signatures
nécessaires
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIEF
:
Monsieur
le Maire
précise
à l’assemblée
communale
que
l’année
2020,
qui
présente,
d’ores
et
déjà,
plusieurs
pôles
d’intérêt
ne
serait-ce
que
par
l’organisation
des
élections
municipales,
va
également
être
fortement
marquée
par
le lancement
de
l’opération
dite
« Résidence
Séniors
».
Le
Conseil
Municipal
a déjà
délibéré
sur
ce
sujet
en
choisissant
le promoteur
de
l’opération.
De
ce
fait,
le présent
budget
va
tenir
compte
d’une
partie
des
engagements
financiers
aussi
bien
en
recettes
qu’en
dépenses.
Mais
celui-ci
devra
faire
l’objet
d’une
actualisation
dès
les
prochain
mois,
eu
égard
aux
exécutions
financières
réalisées.
Par
ailleurs,
le très
gros
dossier
présenté
par
la Sté
PITCH
devrait
pouvoir
faire
l’objet
du
dépôt
dans
les
deux
mairies
concernées
de
Peujard
et Gauriaguet
de
l’actualisation
d’un
permis
d'aménager
après
le positionnement
des
derniers
organismes
consultés.
Enfin,
le dossier
du
gymnase
devrait
pouvoir,
pour
sa
part,
être
engagé
dès
le prochain
été
après
l’acceptation
par
le département
de
la demande
de
financement
qui
va
lui
être
adressée.
A ce
sujet-là,
Monsieur
le Maire
rappelle
à tous
ces
collègues,
quelques
éléments
fondamentaux
portant
sur
l’histoire
du
collège,
des
équipements
sportifs,
du
gymnase
et de
la
Maison
du
Temps
Libre
: c’est
bien
la commune
qui
a voulu
tout
mettre
en
œuvre
pour
la
création
de
notre
collège
(500
à l’origine)
devenu
700
puis
750
mais
un
point
noir
subsiste,
c’est
l’accès
à l’établissement
par
les
bus
scolaires,
les
véhicules
des
parents
ainsi
que
les
vélos,
cyclos
et piétons.
L’accès
actuel
en
façade
Ouest
est
très
dangereux
et devra
être
remplacé
par
un
nouvel
accès
en
façade
Est
prévu
au
PLU.
Mais
le Département
n’a
jamais
voulu
accepter
cette
hypothèse,
ce
qui
devra
pourtant
être
fait
un
jour.
Monsieur
le Maire
présente
au
conseil
municipal
le projet
de
budget
2020,
étudié
préalablement
en
commission
des
finances.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
DECIDE
A L'UNANIMITE
e D’approuver
le budget
primitif
2020
tel
que
présenté.
e De
mandater
Monsieur
le Maire
pour
conclusion
de
ce
dossier
et signatures
nécessaires.
29
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
V oO
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
5
BUDGET
(1)
1 632
514,36
1 338
500,00
E
+
+
+
ë
RESTES
A REALISER
( R.A.R)
de
P
L'EXERCICE
PRECEDENT
(3)
Oo R
002
RESULTAT
DE FONCTIONNEMENT
(si déficit)
(SI excédent)
T
REPORTE
(2)
s
294
014,36
TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(4)
1 632
514,36
1 632
514,36
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
v
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
oO
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
T
BUDGET
(1)
(y
compris
le
compte
1068)
1358.08085
1154-242,80
E
+
+
+
R E
RESTES
A REALISER
( R.A.R)
de
4 780,40
P
L'EXERCICE
PRECEDENT
(3)
;
Oo R
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
(si
solde
négatif)
(si
solde
positif)
T
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
s
@)
185
588,23
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(4)
1 339
831,03
1 339
831,03
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(4)
2 972
345,39
2 972
345,39
(t)
Au budget
primitif,
les
crédits
votés
carrespandent
aux
crédits
votés
lors
de cette
étape
budgétaire.
De même,
pour
les décisions
modifcates
et le
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du même
exercice.
(2)
A servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(3)
Les
restes
à réaliser
de
la section
de
fonctionnement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandalées
el non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et en
recettes,
aux
recelles
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
et non
rattachées
(R.2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la comptabilité
des
engagements
et aux
recelles
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.2311-11
du
CGCT).
(4) Total
de la
section
de fonctionnement
= RAR
+ résultat
reporté
+ crédits
de fonctionnement
votés.
Total
de la
section
d'investissement
= RAR
+ solde
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés.
Total
du budget
= Total
de la
section
de fonctionnement
+ Total
de la
section
d'investissement.
2
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
|
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2019
(2)
nouvelles
(RAR
+ vote)
011
|Charges
à caractère
général
477
500,00
0,00
502
500,00
502
500,00
502
500,00
012
|Charges
de personnel
et frais
assimilés
888
100,00
0,00
801
500,00
801
500,00
801
500,00
014
|Aiténuations
de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
65
_|Autres
charges
de gestion
courante
183
000,00
0,00
465
000,00
165
000,00
165
000,00
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
1 548
600,00
0,00
4 469
000,00
4 469
000,00
4 469
000,00
66
|Charges
financières
9 601,92
0,00
9 048,22
9 048,22
9 048,22
67
|Charges
exceptionnelles
5 000,00
0,00
10
000,00
10
000,00
10
000,00
022
_|Dépenses
imprévues
(fonctionnement
}
22
096,40
82
223,34
82
223,34
82
223,34
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
4 585
298,32
0,00
4 570
274,56
4 570
274,66
4 570
271,56
023
|
Virement
à la
section
d'investissement
(5)
50
000,00
54
000,00
54
000,00
54
000,00
042
|
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(5)
7 206,80
8 242,80
8 242,80
8 242,80
043_|
Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la
section
de
fon
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
57
206,80
62
242,80
62
242,80
62
242,80
TOTAL
1 642
505,12
0,00
1 632
514,36
1 632
514,36
1 632
514,36
+
D 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
1 632
514,36
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2019
(2)
nouvelles
{RAR
+ vote)
013
|Atténuations
de
charges
30
000,00
0,00
15
000,00
15
000,00
15
000,00
70
[Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
diverse
94
000,00
0,00
101
500,00
101
500,00
401
500,00
73
[Impôts
et
taxes
681
000,00
0,00
707
500,00
707
500,00
707
500,00
74.
| Dotations,
subventions
et
participations
492
740,00
0,00
484
500,00
484
500,00
484
500,00
75
_
[Autres
produits
de
gestion
courante
10
000,00
0,00
10
000,00
10
000,00
10
000,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
1 307
740,00
0,00
1 318
500,00
1 318
500,00
À 348
500,00
76
|Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
__|
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
4 307
740,00
0,00
4 318
500,00
4 318
500,00
4 318
500,00
042
|
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(5)
20
000,00
20
000,00
20
000,00
20
000,00
043
| Opérations
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
section
de
fonc]
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
20
000,00
20
000,00
20
000,00!
20
000,00
TOTAL
1 327
740,00
0,00
4 338
500,00
4 338
500,00
4 338
500,00
+
R 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
294
014,36
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
1 632
514,36
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DEGAGE
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
42
242,80
(1)
Cf.
Modalités
de
vote
I-B.
(2) Inscrire
en cas
de reprise
des
résullats
de l'exercice
précédent
(après
vote
du compte
administratif
ou si
reprise
anticipée
des
résultats).
(3) Le
vote
de l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4) Sila
commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(5) DF
023
= RI
021
; DI 040
= RF
042
; RI 040
= DF
042
: DI 041
= RI
041
; DF
043
= RF
043.
6) Solde
de l'opération
DF
023
+ DF
042.-
RF
042
ou solde
de l'opération
RI 021+
RI 040
— DI
040,
1 s'agit,
pour
un budget
voté
en équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent
des
recettes
réelles
de fonclionnement
sur
les dépenses
réelles
de fonctionnement.
Il sert
à
financer
le remboursement
du capital
de la
detle
et les
nouveaux
investissements
de la
commune
ou
de
l'établissement.
financer
le remboursement
du capital
de la
dette
el les
nouveaux
investissements
de la
commune
ou de
l'établissement.
FONCTIONNEMENT
(10)
[
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2019
(2)
nouvelles
{RAR
+
vote)
010
| Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
| Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
| Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
1171
591,95
1 780,40
4 180
000,00
1 180
000,00
4 181
780,40
Total
des
dépenses
d'équipement
1171
591,95
1 780,40
1 180
000,00
1 180
000,00
1181
780,40
10
| Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13.
| Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
146
|
Emprunts
et dettes
assimilées
54
336,38
0,00
58
705,27
58
705,27
58
705,27
18
| Compte
de
liaison
: affectation
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et créances
rattachées
à des
participd!
2 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
| Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
020
| Dépenses
imprévues
(investissement
)
45
558,37
79
345,36
79
345,36
19
345,36
Total
des
dépenses
financières
102
094,75
0,00
138
050,63
138
050,63
138
050,63
45.
[Total
des
opé.
pour
le compte
de
tiers
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
1 273
686,70
1 780,40
4348
050,63
4 318
050,63
1 319
831,03
040
|
Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
20
000,00
20
000,00
20
000,00
20
000,00
041_|
Opérations
patrimoniales
(4)
23
360,24
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
43
360,24
20
000,00
20
000,00!
20
000,00
TOTAL
1
317
046,94
1
780,40
1
338
050,63
1
338
050,63
1
339
831,03
F
|
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(1)
|
0,00
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
]
4339
831,03
|
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
2019
(2)
nouvelles
{RAR
+
vote)
010
| Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
13.
| Subventions
d'investissement
(hors
138)
60
000,00
0,00
40
000,00
40
000,00
40
000,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
_[
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0.00
Total
des
recettes
d'équipement
60
000,00
0,00
40
000,00
40
000,00
40
000,00
10
| Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(hors
1068)
69
000,00
0,00
52
000,00
52
000,00
52
000,00
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(9)
0,00
200
000,00
200
000,00
200
000,00
18
|
Compte
de
liaison
: affectation
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
à des
participd!
0,00
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024
| Produits
de
cessions
790
000,00
800
000,00
800
000,00
800
000,00
Total
des
recettes
financières
859
000,00
0,00
1 052
000,00
1 052
000,00
1 052
000,00
45.
[Total
des
opé.
pour
le
compte
de
tiers
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
919
000,00
0,00
4 092
000,00
4 092
000,00
4 092
000,00
021
|
Virement
de
la section
de
fonctionnement
(4)
50
000,00
54
000,00
54
000,00
54
000,00
040
|
Opérations
d'ordre
entre
sections
(4)
7 206,80
8 242,80
8 242,80
8 242,80
041
|
Opérations
patrimoniales
(4)
23
360,24
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
80
567,04
62
242,80
62
242,80
62
242,80
TOTAL
999
567,04
0,00
1 154
242,80
1
154
242,80
1 154
242,80
F
[
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
]
485
588,23
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
Ï
4339
831,03
|
Pour
information
:
11 s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonclionnement.
||
sert
à
DEGAGE
PAR
LA
SECTION
DE
42
242,80
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
Î
BP
2020
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
{1) Cf.
Modalités
de vote
LB.
(2) Inscrire
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent
(après
vote
du compte
administratif
ou si
reprise
anticipée
des
résultats).
3) Le
vote
de l'organe
délibérant
parte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4) DF
023
= RI
021
; DI 040
= RF
042
; RI 040
= DF
042
; DI 041
= RI
041
; DF
043
= RF
043.
€) À
servir
uniquement
dans
le cadre
d'un
suii
des
stocks
selon
la méthode
de l'inventaire
permanent
simplifié
autorisée
pour
les seules
opérations
d'aménagements
(lolissement,
ZAC.)
par
ailleurs
retracées
dans
le cadre
de budgets
annexes.
(6) En
dépenses,
le chapitre
22 retrace
les travaux
d'investissement
réalisés
sur
les biens
reçus
en afféctalion.
En recelle,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de tels
travaux
effeclués
sur
un
exercice
antérieur.
@) À
servir
uniquement
lorsque
la commune
ou l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en espèces
au prof
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou qu'il
crée.
(8) Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A8).
(9) Le
compte
1068
n'est
pas
un chapitre
mais
un article
du chapitre
10.
10)
Solde
de l'opération
DF
023
+ DF
042
RF
042
ou solde
de l'opération
RI 021+
RI 040
— DI
040.
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1 - DÉPENSES
(du
présent
budget
+ Restes
à réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
|
Charges
à caractère
général
502
500,00
502
500,00
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
801
500,00
801
500,00
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
165
000,00
165
000,00
66
Charges
financières
9 048,22
0,00
9 048,22
67
Charges
exceptionnelles
10
000,00
0,00
10
000,00
68
Dotations
aux
amortissements
et
provisions
0,00
8 242,80
8 242,80
022
|
Dépenses
imprévues
(fonctionnement
}
82
223,34
82
223,34
023
_|
Virement
à la
section
d'investissement
54
000,00
54
000,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
1 570
271,56
62
242,80
1 632
514,36
+
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
1632
514,36
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
|
Remboursement
d'emprunts
(sauf
1688
non
bud.)
58
705,27
0,00
58
705,27
18
|
Compte
de
liaison
: affectation
(8)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
1 181
780,40
1181
780,40
204
|
Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
0,00
21
| Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
20
000,00
20
000,00
22
|Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
(2)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
|Participations
et
créances
(...) des
participations
0,00
0,00
0,00
27
|Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
45.
|
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
3.
[Stocks
0,00
0,00
0,00
020
|Dépenses
imprévues
(investissement
)
79
345,36
79
345,36
Dépenses
d'investissement
-
Total
1 319
831,03
20
000,00
1339
831,03
+
D 004
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
1339
831,03
1) Y
compris
les opérations
relalives
au rattachement
des
charges
el des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de retracer
des
opérations
pariculières
telles
que
les
opérations
de stocks
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
{4)
Communes,
communautés
d'agglomération
et communautés
urbaines
de plus
de 100
000
habitants.
(5) Si
la commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(6) Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
@) Seul
le tatal
des
opérations
pour
compte
de tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A8).
8) A
servir
uniquement
lorsque
la commune
ou l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en espèces
au profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou qu'il
crée.
(8)
En
dépenses,
le chapitre
22 retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en affectation.
En
recelle,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de tels
travaux
effectués
sur
un exercice
antérieur.
5h
[
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2
- RECETTES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuations
de
charges
15
000,00
15
000,00
70
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
101
500,00
101
500,00
diverses
72
Travaux
en
régie
20
000,00
20
000,00
73
Impôts
et
taxes
707
500,00
707
500,00
74
Dotations,
subventions
et
participations
484
500,00
484
500,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
10
000,00
0,00
10
000,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
-
Total
1 318
500,00
20
000,00
1338
500,00
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
294
014,36
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
1 632
514,36
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
52
000,00
0,00
52
000,00
13
|
Subventions
d'investissement
40
000,00
0,00
40
000,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
bud.)
0,00
0,00
0,00
18
|
Compte
de
liaison
: affectation
(7)
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)(5)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipements
versés
0,00
0,00
0,00
21
|Immobilisations
corporelles
(5)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
[Immobilisations
en
cours
(5)
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
(...) des
participations
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissements
des
immobilisations
8
242,80
8
242,80
45.
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
3.
|Stocks
0,00
0,00
0,00
021
|
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
54
000,00
54
000,00
024
|Produits
des
cessions
d'immobilisations
800
000,00
800
000,00
Recettes
d'investissement
-
Total
892
000,00
62
242,80
954
242,80
+
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE,
185
588,23
+
AFFECTATION
AU
COMPTE
1068
200
000,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
1339
831,03
1) Y
compris
les opérations
relatives
au rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
2) Voir
liste
des
opérations
d'ordre,
(3) Permet
de retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de stocks
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(4) Si
la commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(6) Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
(6) Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A8).
@)
A senvir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(8)
En dépenses,
le chapitre
22 retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en affectation.
En
recelle,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
25
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
Il -
VOTE
DU
BUDGET
ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Aî
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
011
Charges
à caractère
général
477
600,00
502
500,00
502
500,00
60611
Eau
et
assainissement
8 000,00
10
000,00
10
000,00
60612
Énergie
- Électricité
70
000,00
80 000,00
80
000,00
60621
Combustibles
10
000,00
10
000,00
10
000,00
60622
Carburants
5 000,00
5 000,00
5 000,00
60623
Alimentation
80
000,00
80
000,00
80
000,00
60631
Fournitures
d'entretien
10
000,00
10
000,00
10
000,00
60632
Fournitures
de
petit
équipement
30
000,00
30
000,00
30
000,00
60636
Vêtements
de
travail
3 000,00
3 000,00
3 000,00
6064
Fournitures
administratives
12
000,00
10
000,00
10
000,00
6065
Livres,
disques,
cassettes...
(bibliothèques
et
médiathèques)
2 000,00
2 000,00
2 000,00
6067
Fournitures
scolaires
15
000,00
15
000,00
15
000,00
6068
Autres
matières
et
fournitures
3 000,00
3 000,00
3 000,00
611
Contrats
de
prestations
de
services
15
000,00
15
000,00
15
000,00
6135
Locations
mobilières
10
000,00
10
000,00
10
000,00
61521
Terrains
1 000,00
1 000,00
1 000,00
615221
Entretien
et
réparations
bâtiments
publics
20
000,00
20
000,00
20
000,00
615228
Entretien
et
réparations
autres
bâtiments
5 000,00
5 000,00
5 000,00
615231
Entretien
et
réparations
voiries
30
000,00
30
000,00
30
000,00
615232
Entretien
et
réparations
réseaux
1 000,00
1 000,00
1 000,00
61551
Matériel
roulant
20
000,00
20
000,00
20
000,00
61558
Autres
biens
mobiliers
2 000,00
2 000,00
2 000,00
6156
Maintenance
25
000,00
25
000,00
25
000,00
6161
Assurance
multirisques
25
000,00
25
000,00
25
000,00
6182
Documentation
générale
et
technique
2 500,00
3 000,00
3 000,00
6225
Indemnités
au
comptable
et
aux
régisseurs
2 000,00
2 000,00
2 000,00
6226
Honoraires
2 500,00
10
000,00
10
000,00
6227
Frais
d'actes
et
de
contentieux
15
000,00
20
000,00
20
000,00
6228
Divers
2 000,00
5 000,00
5 000,00
6232
Fêtes
et
cérémonies
20
000,00
15
000,00
15
000,00
6251
Voyages
et
déplacements
10
000,00
10
000,00
10
000,00
6261
Frais
d'affranchissement
3 000,00
5 000,00
5 000,00
6262
Frais
de
télécommunications
10
000,00
10
000,00
40
000,00
627
Services
bancaires
et
assimilés
500,00
500,00
500,00
63512
Taxes
foncières
8 000,00
10
000,00
10
000,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
888
100,00
801
600,00
801
500,00
6218
Autre
personnel
extérieur
1 600,00
2 000,00
2 000,00
6332
Cotisations
versées
au
F.N.A.L.
3 000,00
3 000,00
3 000,00
6336
Cotisations
CNFPT
et
Centres
de
gestion
40
000,00
10
000,00
10
000,00
6338
Autres
impôts,
taxes
, sur
rémunérations
1 500,00
2 000,00
2 000,00
6411
Personnel
titulaire
400
000,00
380
000,00
380
000,00
64111
Rémunération
principale
0,00
0,00
6413
Personnel
non
titulaire
180
000,00
140
000,00
140
000,00
64162
Emplois
d'avenir
15
000,00
10
000,00
10
000,00
64168
Autres
emplois
d'insertion
5 000,00
5 000,00
5 000,00
6451
Cotisations
à l'U.R.S.S.A.F.
100
000,00
100
000,00
100
000,00
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraite
115
000,00
100
000,00
100
000,00
6454
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.I.C
10
000,00
6 000,00
6 000,00
6455
Cotisations
pour
assurance
du
personnel
35
000,00
33
000,00
33
000,00
6458
Cotisations
aux
autres
organismes
sociaux
6 000,00
6 000,00
6 000,00
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
2 000,00
1 500,00
1 500,00
6478
Autres
charges
sociales
diverses
4 000,00
3 000,00
3 000,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
665
Autres
charges
de
gestion
courante
183
000,00
165
000,00
165
000,00
6531
Indemnités
60
000,00
52
000,00
52
000,00
6533
Cotisations
de
retraite
7 000,00
7 000,00
7 000,00
6534
Cotisations
de
sécurité
sociale
- part
patronale
6 500,00
6 500,00
6 500,00
36
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
Il -
VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
6535
Formation
5 000,00
5 000,00
5 000,00
6541
Créances
admises
en
non-valeur
43
000,00
15
000,00
15
000,00
6553
Service
d'incendie
32
000,00
40
000,00
40
000,00
65541
Contributions
au
fonds
de
compensation
des
charges
territoriales
2 500,00
2 500,00
2 500,00
6558
Autres
contributions
obligatoires
5 000,00
40
000,00
10
000,00
657362
CCAS
6 000,00
6 000,00
6 000,00
65738
Autres
organismes
publics
1 000,00
1 000,00
1 000,00
6574
Subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et autres
...
15
000,00
20
000,00
20
000,00
TOTAL
= DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
1 548
600,00
1 469
000,00
1 469
000,00
= (011+012+014+65+656)
66
Charges
financières
(b)
9 601,92
9 048,22
9 048,22
66111
Intérêts
réglés
à l'échéance
9 601,92
8 048,22
8 048,22
6688
Autres
1 000,00
1 000,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
5 000,00
10
000,00
10
000,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs)
5 000,00
10
000,00
10
000,00
022
Dépenses
imprévues
( fonctionnement
) (e)
22
096,40
82
223,34
82
223,34
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
= atb+c+dte
1 585
298,32
1 570
271,56
1 570
271,66
023
Virement
à la
section
d'investissement
50
000,00
54
000,00
54
000,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(7)(8)(9)
7 206,80
8 242,80
8 242,80
6811
Dotations
aux
amort.
des
immos
incorporelles
et
corporelles
7 206,80
8 242,80
8 242,80
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
57
206,80
62
242,80
62
242,80
D'INVESTISSEMENT
043
Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la
section
de
fonctionnement
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
57
206,80
62
242,80
62
242,80
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
1 642
505,12
1 632
514,36
1 632
514,36
{= Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
Æ
RESTES
À REALISER
2019
(11)
0,00
+
D 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(11)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
1632
514,36
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
= Différence
ICNE
N -
ICNE
N-1
0,00 0,00 0,00
(1) Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
(2) cf.
Modalités
de vote
1-8.
(3) Hors
restes
à réaliser.
4) Le
vote
de l'organe
délibérant
porie
uniquement
sur
les propositions
nouvelles,
(5) Sile
mandatement
des
ICNE
de l'exercice
est
inférieur
au montant
de l'exercice
N-{,
le montant
du compte
66112
sera
négalif.
(6) Si
la commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
@) Cf.
définitions
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF 042
= RI
040.
(8) Aucune
prévision
budgétaire
ne deit
figurer
aux
articles
675
et 676
(ef.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisalion
»).
(2) Le
compte
6815
peu
figurer
dans
le détail
du chapitre
042
si la
commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(10)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de stocks
ou liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
{11)
Inscrire
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent
(après
vote
du comple
administratif
ou si
reprise
anticipée
des
résultats).
L
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
Il -
VOTE
DU
BUDGET
(LL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
013
Atténuations
de
charges
30
000,00
45
000,00
16
000,00
6419
Remboursements
sur
rémunérations
du
personnel
30
000,00
15
000,00
15
000,00
70
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
diverses
94
000,00
101
500,00
101
500,00
70311
Concession
dans
les
cimetières
(produit
net)
500,00
500,00
500,00
70323
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
communal
1 000,00
4 000,00
4 000,00
70631
A caractère
sportif
2 500,00
0,00
0,00
7067
Redevances
et
droits
des
services
périscolaires
et
d'enseigneme
90
000,00
100
000,00
100
000,00
73
Impôts
et taxes
681
000,00
707
500,00
707
500,00
73111
Taxes
foncières
et d'habitation
495
500,00
496
000,00
496
000,00
73211
Attribution
de
compensation
20
000,00
35
000,00
35
000,00
73221
FNGIR
30
000,00
33
000,00
33
000,00
73223
Fonds
de
péréquation
ressources
communales
et intercommunale:
30
000,00
35
000,00
35
000,00
7331
Taxe
d'enlèvement
des
ordures
ménagères
et
assimilés
500,00
500,00
500,00
7343
Taxe
sur
les
pylônes
électriques
45
000,00
48
000,00
48
000,00
7381
Taxe
additionnelle
aux
droits
de
mutation
ou
à la
taxe
de
publi
60
000,00
60
000,00
60
000,00
74
Dotations,
subventions
et
participations
492
740,00
484
500,00
484
500,00
7411
Dotation
forfaitaire
240
000,00
240
000,00
240
000,00
74121
Dotation
de
solidarité
rurale
100
000,00
100
000,00
100
000,00
74127
Dotation
nationale
de
péréquation
80
000,00
75
000,00
75
000,00
744
FCTVA
7 500,00
7 500,00
7 500,00
74718
Autres
1 000,00
1 000,00
1 000,00
7AT3
Départements
1 000,00
1 000,00
1 000,00
74751
GFP
de
rattachement
18
000,00
18
000,00
18
000,00
7478
Autres
organismes
20
000,00
20
000,00
20
000,00
74832
Attribution
du
fonds
départemental
de
péréquation
de
la TP
10
000,00
10
000,00
10
000,00
74834
Etat-
Compensation
au
titre
des
exonérations
des
taxes
foncièr
2 680,00
2 000,00
2 000,00
74835
Etat
- Compensation
au
titre
des
exonérations
de
taxe
d'habitat
12
560,00
10
000,00
10
000,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
10
000,00
40
000,00
40
000,00
752
Revenus
des
immeubles
10
000,00
10
000,00
10
000,00
TOTAL
= RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
1 307
740,00
1318
500,00
1 318
500,00
(a)
= (70+74+75+013)
76
Produits
financiers
(b)
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
(c)
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
= a+b+c+d
1 307
740,00
1318
500,00
1318
500,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(6)
20
000,00
20
000,00
20
000,00
722
Immobilisations
corporelles
20
000,00
20
000,00
20
000,00
043
Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la
section
de
fonctionnement
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
20
000,00
20
000,00
20
000,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
1 327
740,00
1 338
500,00
1 338
500,00
(= Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
+
RESTES
À REALISER
2019
(10)
0,00
+
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
294
014,36
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
1632
514,36
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
= Différence
ICNE
N -
ICNE
N-1
0,00 0,00 0,00
36
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
Il -
VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
010
Stocks
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(hors
opérations)
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations)
0,00
0,00
Opération
d'équipement
n° 101
(5)
40
000,00
50
000,00
50
000,00
Opération
d'équipement
n°
102
(5)
342
476,80
110
000,00
110
000,00
Opération
d'équipement
n° 103
(5)
100
000,00
200
000,00
200
000,00
Opération
d'équipement
n° 104
(5)
40
000,00
50
000,00
50
000,00
Opération
d'équipement
n° 105
(5)
20
000,00
210
000,00
210
000,00
Opération
d'équipement
n° 106
(5)
189
115,15
180
000,00
180
000,00
Opération
d'équipement
n° 107
(5)
215
000,00
120
000,00
120
000,00
Opération
d'équipement
n° 108
(5)
170
000,00
100
000,00
100
000,00
Opération
d'équipement
n° 109
(5)
55
000,00
160
000,00
160
000,00
Total
des
dépenses
d'équipement
1171
591,95
1 180
000,00
1 180
000,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
54
336,38
58
705,27
58
705,27
1641
Emprunts
en
euros
49
136,38
53
630,27
53
630,27
165
Dépôts
et cautionnements
reçus
5 200,00
5 075,00
5 075,00
26
Participations
et
créances
rattachées
à des
2 200,00
0,00
0,00
participations
261
Titres
de
participation
2 200,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
(investissement
)
45
558,37
79
345,36
79
345,36
020
Dépenses
imprévues
(investissement
)
45
558,37
79
345,36
79
345,36
Total
des
dépenses
financières
102
094,75
138
050,63
138
050,63
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
REELLES
DE
L'EXERCICE
1 273
686,70
1 318
050,63
1318
050,63
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(7)
20
000,00
20
000,00
20
000,00
Charges
transférées
(9)
20
000,00
20
000,00
20
000,00
21312
Bâtiments
scolaires
5 000,00
10
000,00
10
000,00
2151
Réseaux
de
voirie
15
000,00
10
000,00
10
000,00
041
Opérations
patrimoniales
(10)
23
360,24
0,00
0,00
2151
Réseaux
de
voirie
21
900,00
0,00
0,00
21538
Autres
réseaux
1 460,24
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
43
360,24
20
000,00
20
000,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
1317
046,94
1338
050,63
1338
050,63
(= Total
des
dépenses
réelles
et d'ordre)
+
RESTES
A REALISER
2019
(11)
1 780,40
+
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(11)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
1339
831,03
1) Détailler
les chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement,
(2) cf.
Modalités
de vote,
1-8.
(3) Hors
restes
à réaliser,
(4) Le
vote
de l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(&) Voir
état
Ill B3
pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
() Voir
annexe
IV A8
pour
le détail
des
opéralions
pour
comple
de tiers.
(7) Cf.
définitions
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI 040
= RF
042.
8) Les
comptes
15, 29,
39,
49 et
59 peuvent
figurer
dans
le détail
du chapitre
040
si la
commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(8) Aucune
prévision
budgétaire
ne doit
figurer
à l'article
192
(cf.
chapiire
024
« produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
(10)
Cf. définitions
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI 041
= RI
041.
11)
Inscrire
en cas
de reprise
des
résultals
de l'exercice
précédent
(après
vote
du compte
administratif
ou si
reprise
anticipée
des
résultats).
2
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33
- BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
Il -
VOTE
DU
BUDGET
(LL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Proposition
Vote
de
l'assemblée
art
(1)
budget
précédent
nouvelle
(3)
délibérante
(4)
(2)
010
Stocks
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
60
000,00
40
000,00
40
000,00
1323
Départements
20
000,00
15
000,00
15
000,00
1341
Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
40
000,00
25
000,00
25
000,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
166)
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
60
000,00
40
000,00
40
000,00
40
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
69
000,00
252
000,00
262
000,00
10222
E.C.T.V.A.
49
000,00
32
000,00
32
000,00
10226
Taxe
d'aménagement
20
000,00
20
000,00
20
000,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
200
000,00
200
000,00
024
Produits
de
cessions
790
000,00
800
000,00
800
000,00
Total
des
recettes
financières
859
000,00
1 052
000,00
1 052
000,00
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
919
000,00
1 092
000,00
1 092
000,00
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
50
000,00
54
000,00
54
000,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
(6)(7)(8)
7 206,80
8 242,80
8 242,80
28031
Amortissements
des
frais
d'études
7 206,80
8 242,80
8 242,80
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
57
206,80
62
242,80
62
242,80
FONCTIONNEMENT
041
Opérations
patrimoniales
(9)
23
360,24
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
21
900,00
0,00
0,00
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
1 460,24
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
DE
L'EXERCICE
80
567,04
62
242,80
62
242,80
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
999
567,04
1154
242,80
1154
242,80
(= Total
des
opérations
réelles
et ordres)
+
RESTES
A REALISER
2019
(10)
0,00
+
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
186
588,23
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
1339
831,03
1) Détailler
les chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
{2) cf.
Modalités
de vole,
l-B,
(3) Hors
restes
à réaliser.
(4) Le
vote
de l'organe
délibérant
parte
uniquement
sur
les
proposiions
nouvelles,
(5) Voir
annexe
IV A
9 pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de tiers.
6) Cf.
définitions
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
RI 040
= DF
042,
€) Aucune
prévision
budgétaire
ne doit
figurer
à l'article
192
(ef.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisations
»).
(8) Les
comples
15, 29,
39,
49 et
59 peuvent
figurer
dans
le détail
du chapitre
040
si la
commune
ou l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(9) Cf.
définitions
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI 041
= RI
041.
{10)
Inscrire
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent
(après
vote
du compte
administratif
ou si
reprise
anticipée
des
résultats).
40
|
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
Ill
- VOTE
DU
BUDGET
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
101
LIBELLE
: équipements
administratifs
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
Restes
à réaliser
|
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
36 584,94]
4
0,00
50 000,00
|?
50 000,00|
20
Immobilisations
incorporelles
13
129,54
0,00
0,00
0,00
2051
Concessions
et
droits
similaires
13
129,54
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
23
455,40
0,00
50
000,00
50
000,00
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatique
22
905,49
0,00
50
000,00
50
000,00
2184
Mobilier
549,91
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
©
0,00
| d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)
- (a+b)
Excédent
de
financement
si positif
-50
000,00
Besoin
de
financement
si négatif
(1) Détailler
les
articles
conformément
au plan
de comptes
utilisé
;
(2) A
remplir
uniquement
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent,
soit
après
le vole
du compte
administratif,
soit
en cas
de reprise
anticipée
des
résullats
;
3) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce cas,
le vole
de l'assemblée
porle
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles. (4) Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
enseignées.
LA
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33
- BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
Il -
VOTE
DU
BUDGET
il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
102
LIBELLE
: achat
travaux
immobiliers
divers
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
Restes
à réaliser
|
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
4 581
648,01
| 2
446,00
110
000,00
|
410
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
222
937,67
0,00
30
000,00
30
000,00
202
Frais
réalisation
documents
urbanisme
et num:
127
037,90
0,00
30
000,00
30
000,00
2031
Frais
d'études
84
690,00
0,00
0,00
0,00
2051
Concessions
et
droits
similaires
9 659,36
0,00
0,00
0,00
2088
Autres
immobilisations
incorporelles
1 550,41
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
1368
710,34
446,00
80
000,00
80
000,00
2111
Terrains
nus
1 091
298,10
0,00
30
000,00
30
000,00
21311
Hôtel
de
ville
14
244,08
0,00
0,00
0,00
21318
Autres
bâtiments
publics
100
712,87
0,00
0,00
0,00
2138
Autres
constructions
7 415,20
0,00
0,00
0,00
2151
Réseaux
de
voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
2152
Installations
de
voirie
40
001,23
0,00
0,00
0,00
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
1 483,14
0,00
0,00
0,00
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
1 082,48
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
102
473,24
446,00
50
000,00
50
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)
- (a+b)}
Excédent
de
financement
si positif
-110
446,00
Besoin
de
financement
si
négatif
{4) Délailler
les
anticles
conformément
au plan
de comptes
utilisé
;
(2) A
remplir
uniquement
en cas
de reprise
des
résullats
de l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du compte
administratif,
soit
en cas
de reprise
anticipée
des
résultats
;
(3) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un chapitre
faisant
l'objet
d'un
vole,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce cas,
le vote
de l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles. 4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignés.
j
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33
- BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
Il -
VOTE
DU
BUDGET
(il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
103
LIBELLE
: Voirie
Réseaux
Urbanisme
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
Restes
à réaliser
|
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
1937
879,06]
2
0,00
200
000,00
|?
200
000,00|P
20
Immobilisations
incorporelles
9 938,76
0,00
0,00
0,00
202
Frais
réalisation
documents
urbanisme
et
numi
1 363,44
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
8 575,32
0,00
0,00
0,00!
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
1 927
940,30
0,00
200
000,00
200
000,00
2111
Terrains
nus
61
442,06
0,00
0,00
0,00
2121
Plantations
d'arbres
et d'arbustes
43
330,25
0,00
0,00
0,00
2151
Réseaux
de
voirie
1 544
965,78
0,00
200
000,00
200
000,00
2152
Installations
de
voirie
36
092,64
0,00
0,00
0,00
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
0,00
0,00
0,00
0,00
21534
Réseaux
d'électrification
208
874,18
0,00
0,00
0,00
21538
Autres
réseaux
24
573,26
0,00
0,00
0,00
21578
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
3 168,00
0,00
0,00
0,00
2158
Autres
installations,
matériel
et
outillage
techni:
1 294,13
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
4 200,00
0,00
0,00
0,00!
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
€
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
1323
Départements
0,00
0,00
1346
Participations
pour
voirie
et réseaux
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)
- (a+b}
Excédent
de
financement
si positif
-200
000,00
Besoin
de
financement
si
négatif
(4) Détailler
les
articles
conformément
au plan
de comptes
utilisé
;
(2) Aremplir
uniquement
en cas
de reprise
des
résullats
de l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du compte
administratif,
soit
en cas
de reprise
anficipée
des
résullats
:
3) Lorsque
l'opération
d'équipement
constilue
un chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Dans
ce cas,
le vole
de l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles. 4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
j5
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
104
LIBELLE
: équipements
services
techniques
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
|
Restes
à réaliser
|
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
313
351,74]
à
1 334,40
50
000,00
50
000,00
b
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
313
351,74
1 334,40
50
000,00
50
000,00
21538
Autres
réseaux
0,00
0,00
0,00
0,00
21571
Matériel
roulant
- Voirie
225
410,66
0,00
0,00
0,00
21578
Autre
matériel
et outillage
de
voirie
24
660,48
0,00
0,00
0,00
2158
Autres
installations,
matériel
et
outillage
techni
24
210,14
0,00
0,00
0,00
2182
Matériel
de
transport
24
810,50
0,00
0,00
0,00
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatique
5 782,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
8 477,96
1 334,40
50
000,00
50
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
e
0,00
| d
0,00
143
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)
- (a+b)
Excédent
de
financement
si positif
-51
334,40
Besoin
de
financement
si négatif
(1)
Détailler
les
articles
conformément
au plan
de comptes
ulilisé
;
(2)
À remplir
uniquement
en cas
de reprise
des
résullats
de l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du compte
administralif,
soit
en cas
de reprise
anticipée
des
résullats
;
{3) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un chapitre
faisant
l'objet
d'un
vole,
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées,
Dans
ce cas,
le vote
de l'assemblée
porte
uniquement
sur
les proposilions
nouvelles. (4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Hl
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
105
LIBELLE
: sports
loisirs
culture
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
Restes
à réaliser
|
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
@)
(4)
DÉPENSES
277
245,63
| 4
0,00
210
000,00
|?
210
000,00!
?
20
Immobilisations
incorporelles
5 184,00
0,00
50
000,00!
50
000,00
2031
Frais
d'études
5 184,00
0,00
50
000,00
50
000,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
256
616,10
0,00
160
000,00
460
000,00
2113
Terrains
aménagés
autres
que
voirie
2 029,92
0,00
0,00
0,00
2128
Autres
agencements
et
aménagements
de
terr
17
887,97
0,00
0,00
0,00
21318
Autres
bâtiments
publics
219
999,47
0,00
160
000,00
160
000,00
2158
Autres
installations,
matériel
et
outillage
techni
6 160,00
0,00
0,00
0,00!
21784
Mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00!
2184
Mobilier
1 329,35
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
9 209,39
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
15
445,53
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
15
445,53
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
1321
Etat
et
établissements
nationaux
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)
- (ab)
Excédent
de
financement
si
positif
-210
000,00
Besoin
de
financement
si
négatif
(1)
Détailler
les
articles
conformément
au plan
de comptes
utilisé
;
(2) Aremplir
uniquement
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du compte
administratif,
soit
en cas
de reprise
anticipée
des
résultats
;
3) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce cas,
le vote
de l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles. 4) Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
Il -
VOTE
DU
BUDGET
(Ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
106
LIBELLE
: Equipements
scolaires
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
Restes
à réaliser
|
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
1275
656,02
| à
0,00
180
000,00
180
000,00
b
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
202
Frais
réalisation
documents
urbanisme
et
num
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
1276
655,02
0,00
180
000,00
180
000,00
2128
Autres
agencements
et
aménagements
de
terr|
34
588,31
0,00
0,00
0,00
21312
Bâtiments
scolaires
1 026
211,56
0,00
150
000,00
150
000,00
21318
Autres
bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
2138
Autres
constructions
32
116,00
0,00
0,00
0,00
2151
Réseaux
de
voirie
38
373,08
0,00
0,00
0,00
21534
Réseaux
d'électrification
16
667,46
0,00
0,00
0,00
21538
Autres
réseaux
11
939,67
0,00
0,00
0,00!
2158
Autres
installations,
matériel
et
outillage
techni
2 010,35
0,00
0,00
0,00!
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatique
30
852,82
0,00
80
000,00
30
000,00
2184
Mobilier
18
782,28
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
64
113,49
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
©
0,00!
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
1321
Etat
et
établissements
nationaux
0,00
0,00
1323
Départements
0,00
0,00
1341
Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+dl)
- (a+b}
Excédent
de
financement
si positif
-180
000,00
Besoin
de
financement
si négatif
(1) Détailler
les
articles
conformément
au plan
de comptes
utilisé
;
(2) A
remplir
uniquement
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du compte
administralif,
soit
en cas
de reprise
anlicipée
des
résultats
;
3) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Dans
ce cas,
le vole
de l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles. (4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
LE
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
107
LIBELLE
: Parc
d'activités
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
Restes
à réaliser
|
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
734932,18|
2
0,00
120
000,00
|?
120
000,00!
20
Immobilisations
incorporelles
3 354,60
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
3 354,60
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
731
577,58
0,00
120
000,00
420
000,00
2111
Terrains
nus
200
234,67
0,00
40
000,00
40
000,00
2128
Autres
agencements
et
aménagements
de
terr|
66
790,09
0,00
0,00
0,00
2151
Réseaux
de
voirie
150
428,95
0,00
80
000,00
80
000,00
2152
Installations
de
voirie
8 674,24
0,00
0,00
0,00
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
36
359,80
0,00
0,00
0,00
21534
Réseaux
d'électrification
130
755,26
0,00
0,00
0,00
21538
Autres
réseaux
103
334,57
0,00
0,00
0,00
2158
Autres
installations,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
0,00
0,00!
2188
Autres
immobilisations
corporelles
35
000,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
0,00
|
d
0,00
LE
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)
- (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
-120
000,00
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Détailler
les
articles
conformément
au plan
de comptes
ulllisé
;
(2) A
remplir
uniquement
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du compte
administratif,
soit
en cas
de reprise
anticipée
des
résullats
;
(2) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce cas,
le vole
de l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles. (4) Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
L+
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
Il -
VOTE
DU
BUDGET
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
108
LIBELLE
: Aménagement
centre
bourg
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
Restes
à réaliser
|
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
297
553,45|
2
0,00
400
000,00
|?
400
000,00
[2
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
297
553,45
0,00
400
000,00
400
000,00
2113
Terrains
aménagés
autres
que
voirie
1 475,96
0,00
0,00
0,00
2128
Autres
agencements
et
aménagements
de
terr!
1 863,23
0,00
0,00
0,00
21311
Hôtel
de
ville
9 162,00
0,00
0,00
0,00
21318
Autres
bâtiments
publics
110
450,04
0,00
50
000,00
50
000,00
2151
Réseaux
de
voirie
127
080,29
0,00
0,00
0,00
2152
Installations
de
voirie
0,00
0,00
50
000,00
50
000,00
21531
Réseaux
d'adduction
d'eau
1 460,24
0,00
0,00
0,00
21534
Réseaux
d'électrification
819,00
0,00
0,00
0,00
21538
Autres
réseaux
25
942,93
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
19
299,76
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
0,00
| d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)
- (a+b)
Excédent
de
financement
si positif
-100
000,00
Besoin
de
financement
si
négatif
{1)
Détailler
les
articles
conformément
au plan
de comptes
utilisé
;
{2)
A remplir
uniquement
en cas
de reprise
des
résullals
de l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du compte
administralif,
soit
en cas
de reprise
anticipée
des
résuliats
;
3) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce cas,
le vole
de l'assemblée
porte
uniquement
sur
les propositions
nouvelles, (4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
Information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
1e [
COMMUNE
DE
PEUJARD
-33-
BUDGET
COMMUNAL
M14
BP
2020
|
Il -
VOTE
DU
BUDGET
(Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
109
LIBELLE
: Extension
Cimetière
POUR
VOTE
(Chapitre)
Art.
(1)
Libellé
(1)
Réalisations
Restes
à
réaliser
|
Propositions
Vote
(3)
Montant
pour
:
cumulées
au
2019
(2)(4)
nouvelles
information
01/01/2020
(3)
(4)
DEPENSES
1 442,38|
4
0,00
160
000,00
|?
160
000,00!
?
20
Immobilisations
incorporelles
1 442,38
0,00
10
000,00
10
000,00
202
Frais
réalisation
documents
urbanisme
et
num
1
442,38
0,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
150
000,00
450
000,00
2116
Cimetières
0,00
0,00
70
000,00
70
000,00
2128
Autres
agencements
et
aménagements
de
terr.
0,00
0,00
80
000,00
80
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
2019
(2)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
. 143
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)
- (a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
-160
000,00
Besoin
de
financement
si
négatif
Création
nouvelle
classe
à l’école
Publique
Communale
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal,
qu’à
la
suite
de
l’application
des
nouvelles
dispositions
de
l'Education
Nationale,
les
élèves
des
classes
de
grandes
sections
maternelles,
CP
et CE1
ne
pourront
plus
accueillir
que
24
élèves
par
classe.
Ce
point
a été
évoqué
et discuté
avec
les
responsables
locaux
de
l’Education
Nationale.
Un
poste
nouveau
sera
accordé
dès
la rentrée
prochaine,
ce
qui
satisfait
pleinement
les
élus
locaux. Par
voie
de
conséquence
un
dossier
technique
a été
étudié
en
relation
avec
le dernier
constructeur,
à savoir
la
société
ATEMCO
de
Mussidan
(24400).
Le
chargé
d’affaires
a présenté
un
dossier
complet
sur
lequel
le Conseil
Municipal
doit
se
prononcer. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
à l’unanimité
i3 - _
D’accepter
le plan
présenté
par
ATEMCO
concernant
une
salle
de
classe.
- De
retenir
le montant
total
HT
rendu
monté
92
100
€.
- _
D’accepter
le montant
du
génie
civil
à hauteur
de
17
100
€ HT.
- De
prévoir
la jonction
avec
les
réseaux
existants
à hauteur
de
1000
€ HT.
- De
mandater
Monsieur
le Maire
pour
conclusion
de
ce
dossier
et signatures
nécessaires.
Plans
locaux
d'Urbanisme
Monsieur
le Maire
rappelle
rapidement
à ses
collègues
le contenu
des
trois
démarches
engagées
en
matière
de
PLU
à savoir
:
- Ja
modification
du
PLU
portant
sur
quelques
points
spécifiques
comme
la mise
en
place
de
l’article
L111-6
avec
possibilité
de
légère
extension
de
la zone
constructible.
- La
révision
allégée
concerne
notamment
quelques
déclassement
et reclassement
de
terrains
ainsi
deux
maisons
d’hôtes
- Le
troisième
point
concerne
la révision
globale
du
PLU
qui
pourra
être
réellement
engagée
en
accompagnement
des
deux
précédentes,
ce
qui
nous
oblige
cependant
à
utiliser
le dispositif
de
sursis
à statuer
en
cas
de
nécessité.
- Enfin
un
point
supplémentaire
va
devoir
être
traité,
il s’agit
de
la mise
en
place
d’un
dispositif
de
défense
incendie
au
niveau
du
hameau
du
Roux,
ce
qui
nous
pose
actuellement
quelques
problèmes.
Dossier
gymnase
:
En
accompagnement
de
la remarque
légèrement
développée
lors
de
la présentation
du
dossier
du
budget,
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le dossier
de
la réfection
du
gymnase
a été
confié
à
notre
architecte
Monsieur
Philippe
FOURGOUS.
De
plus,
il a
été
demandé
à Monsieur
FOURGOUS
d’accompagner
la commune
dans
la
définition
de
nouveaux
emplacements
correspondants
aux
obligations
de
reclassement
de
tout
le secteur
du
Maréchal
(par
exemple
: nouveaux
services
techniques,
nouvelles
petites
salles,
bungalows
pour
associations).
Collège
:
Il est
rappelé
que
l’organisation
actuelle
du
collège
s'appuyant
sur
un
excédent
d’élèves
entraine
un
phénomène
de
dangerosité
excessive
devant
le parvis
de
l’établissement
ainsi
que
sur
la voie
de
circulation
et de
stationnement
des
bus
scolaires.
Le
Conseil
Municipal
est
déjà
intervenu
au
niveau
du
Département
dans
le but
de
faire
cesser
cette
situation.
Aujourd’hui,
et du
fait
de
la
décision
de
Monsieur
Jean-Luc
GLEYZE
, Président
du
Conseil
Départemental
de
ne
pas
racheter
le gymnase
et la
MTL,
c’est
bien
le Département
qui
devra
prendre
en
charge
la totalité
des
problèmes
rencontrés
; la
commune
n’étant
compétente
dans
aucun
de
ces
domaines
spécifiques.
Interventions
de
Monsieur
José
LAGABARRE
:
Les
points
traités
sont
les
suivants
:
- L'activité
Sport
vacances
qui
se
poursuit
depuis
très
longtemps
avec
énormément
de
succès
auprès
des
enfants
et des
familles,
malheureusement
Peujard
est
l’un
des
rares
sites
du
Nord-Gironde
qui
se
maintient.
50 - Terrains
de
tennis
: la
réfection
du
sol
est
envisagée
ainsi
que
la reprise
des
grillages
extérieurs
dès
que
les
subventions
seront
obtenues.
De
plus,
la couverture
totale
d’un
des
courts
est
également
à l’étude
avec
pose
de
panneaux
photovoltaïques.
- Enfin
le contrôle
des
jeux
communaux
se
poursuit
ainsi
que
le remplacement
de
quelques
poteaux
au
terrain
de
foot
notamment.
Intervention
de
Madame
Muriels
LABATTUT
:
Elle
a porté
principalement
sur
l’école,
son
fonctionnement,
ainsi
que
l’arrivée
possible
de
la
12È"
classe.
Avant
de
conclure
cette
séance,
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les
interventions
sécuritaires
sont
d’ores
et déjà
en
phase
de
réalisation
au
centre
d’animation
commercial
par
la mise
en
place
de
grilles
et rideaux
de
protection
des
locaux
professionnels.
« La
serrurerie
du
Peugue
»
poursuit
ses
interventions.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21
h 40.
Ch.
MABILLE
J. LAGABARRE
S. SAGASTI
M.
LABATTUT
J. DUVERGER
JC
MICHEL
JC
RIVIERE
Ch.
PICAUD
S. CHARDONNIERAS
JL
NADAL
M.
BERTET
V.
BERCY
M.
FREZOULS
D.
GRENET
N.
CHAMPUY
S. BALLOT
N.
FERNANDES
E.
ARAUZO-ROUSSE
S. CHOUZENOUX
Délibérations
prises
au
cours
de
ce
Conseil:
30-01-2020/01
Création
nouvelle
classe
30-01-2020/02
CA
2019
30-01-2020/03
Affectation
de
résultat
30-01-2020/04
Taxes
2020
30-01-2020/05
BP
2020
SI