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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Oisans - 3.0. Page de Garde DES Annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Cybersécurité, Jeunesse,
À OiSANS ZA
SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE
UN TERRITOIRE A
VIVRE ET A
EXPERIMENTER
Pièce n°3 – Annexes du SCoT
Version arrêtée le 28 janvier 2025
Version approuvée le 6 novembre 2025
Le Président, Guy VERNEY JA A ISAN
SCoT OISANS 2040 - 1 bis rue Humbert BP 50 – 38520 LE BOURG-D’OISANS – Tél : 04 76 11 01 09 / Email : contactoisans2040.fr / www.oisans2040.fr 1
Pièce n°3 – Annexes du SCoT
SOMMAIRE
ANNEXE 1 – DIAGNOSTIC TERRITORIAL
ANNEXE 2 – EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
ANNEXE 3 – JUSTIFICATIONS DES CHOIX DU PAS ET DU DOO
ANNEXE 4 – ANALYSE DE LA CONSOMMATION D’ESPACES ET JUSTIFICATIONS DES OBJECTIFS
CHIFFRES INSCRITS DANS LE PAS ET LE DOO
ANNEXE 5 – DOCUMENTS & ETUDES UTILISES POUR LA REALISATION DU SCOT