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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Oisans - 3.2.0 EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Page de garde)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Handicap et inclusivité, Industrie,
/hoisans COMMUNAUTÉ DE COMMUNES nn INVENTONS L'AVENIR
Le inddigo
90000
.
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE L’OISANS
Evaluation environnementale du SCoT de
l’Oisans
Version arrêtée le 28 janvier 2025
Version approuvée le 6 novembre 2025
Le Président, Guy VERNEY
www.inddigo.com
VOTRE INTERLOCUTEUR :
Daniel AUBRON
06 74 82 82 05
d.aubron@inddigo.com | il SOMMAIRE 3.2.1. NOTE DE SYNTHESE DES OBJECTIFS POURSUIVIS PAR LE SCOT 3.2.2. RESUME NON TECHNIQUE 3.2.3. ARTICULATION DU SCOT AVEC LES DOCUMENTS REGLEMENTAIRES 3.2.4. ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT 3.2.5. JUSTIFICATIONS DES CHOIX AU REGARD DES OBJECTIFS DE PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT 3.2.6. METHODOLOGIE, INCIDENCES SUR L’ENVIRONNEMENT ET MESURES EVITER, REDUIRE, COMPENSER (ERC) DU SCOT 3.2.7. CRITERES, INDICATEURS ET MODALITES DE SUIVI