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unknown - Communauté de communes - Oisans - 3.5.0 ANNEXE 5 Page de Garde DES Documents et Etudes Utilises PAR le SCoT
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Oisans - 3.5.0 ANNEXE 5 Page de Garde DES Documents et Etudes Utilises PAR le SCoT)
Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Aménagement du territoire, Tourisme,
À OiSANS ZA
SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE
UN TERRITOIRE A
VIVRE ET A
EXPERIMENTER
Pièce 3 – Annexes
Annexe 5 – Documents et
études utilisés pour la
réalisation du SCoT
Version arrêtée le 28 janvier 2025
Version approuvée le 6 novembre 2025
Le Président, Guy VERNEY /A CA ISAN
SCoT OISANS 2040 - 1 bis rue Humbert BP 50 – 38520 LE BOURG-D’OISANS – Tél : 04 76 11 01 09 / Email : contactoisans2040.fr / www.oisans2040.fr 1
Pièce n°3 – Annexe 5 – Documents et études utilisés pour la réalisation du SCoT
SOMMAIRE
Annexe - 3.5.1. Diagnostic de la carence en logements saisonniers et propositions d'actions
Annexe - 3.5.2. Analyse des besoins sociaux et plan d'actions
Annexe - 3.5.3. Mission d'étude projet de santé
Annexe - 3.5.4. Diagnostic culturel de l'Oisans
Annexe - 3.5.5. Schéma de développement économique, agricole et sylvicole - Diagnostic
économique
Annexe - 3.5.6. Diagnostic et stratégie pour la réalisation du DAACL
Annexe - 3.5.7. Inventaire des zones d’activités économiques (ZAE)
Annexe - 3.5.8. Diagnostic du schéma de développement touristique et ses loisirs
Annexe - 3.5.9. Immobilier de loisirs - offre en hébergements touristiques (analyse par commune)
Annexe - 3.5.10. Accompagnement de la commune d’Ornon pour élaborer sa stratégie
touristique /A CA ISAN
SCoT OISANS 2040 - 1 bis rue Humbert BP 50 – 38520 LE BOURG-D’OISANS – Tél : 04 76 11 01 09 / Email : contactoisans2040.fr / www.oisans2040.fr 2
Pièce n°3 – Annexe 5 – Documents et études utilisés pour la réalisation du SCoT
Annexe - 3.5.11. Schéma de développement économique, agricole et sylvicole – Diagnostics
agricole et alimentaire
Annexe - 3.5.12. Schéma de développement économique, agricole et sylvicole – Orientations
stratégiques, pistes d’actions
Annexe - 3.5.13. Schéma stratégique des mobilités
Annexe - 3.5.14. Diagnostic liaisons câblées
Annexe - 3.5.15. Diagnostic urbain et paysager
Annexe - 3.5.16. ClimSnow_SATA_ALPE d'HUEZ
Annexe - 3.5.17. ClimSnow_SATA_2Alpes
Annexe – 3.5.18. Complément d’étude mobilités TTK - Mosaïque