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Document publié le Dimanche 27 novembre 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - 107 A Valtom Affichage deliberation du 04 10 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Formation,
Clermont Auvergne Métropole
Monsieur le Président
64-66 avenue de l'Union Soviétique
BP 231
63007 CLERMONT FERRAND Cedex 1
Clermont-Ferrand, le 27 octobre 2022
Objet : Liste des délibérations
Monsieur le Président,
Je vous serais obligé de bien vouloir afficher aux emplacements réservés à cet effet l'avis ci-joint concernant la publication de la liste des délibérations du VALTOM, portant sur les délibérations prises lors de l’assemblée générale du 04 octobre 2022.
Je vous prie de croire, Monsieur le Président, en l'expression de mes sincères salutations.
Le Président du VALTOM,
Laurent BATTUT.
PJ : - liste des délibérations du comité syndical du VALTOM du 04 ocotbre 2022 - coupon réponse « certificat d’affichage » CERTIFICAT D'AFFICHAGE
Prière de bien vouloir renvoyer ce certificat d'affichage
au VALTOM par courrier ou par mail accueil@valtom63.fr
LISTE des DELIBERATIONS du VALTOM
Assemblée Générale du 04 octobre 2022.
Reçu les pièces le .............................
Avis affiché le ...................................
Monsieur le Président
Clermont Auvergne Métropole
Signature LISTE DES DELIBERATIONS
LA LISTE DES DELIBERATION DU SYNDICAT DE VALORISATION
ET DE TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS DU PUY-DE-DÔME
(VALTOM) RELATIVES AUX DELIBERATIONS PRISES LORS DE
L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 04 octobre 2022 à 14h30, SONT
À LA DISPOSITION DU PUBLIC AU SIÈGE ADMINISTRATIF DE
Clermont Auvergne Métropole
LES DÉLIBÉRATIONS CORRESPONDANTES SONT À LA DISPOSITION
DU PUBLIC AU SIÈGE ADMINISTRATIF DU VALTOM - 1 chemin
des Domaines de Beaulieu - 63000 CLERMONT-FERRAND - TÉL
04.73.44.24.24.