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Ordre du Jour - ODJ cm du 24 06 2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune d'Haillan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm du 24 06 2025)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 juin 2025
ORDRE DU JOUR
Secrétaire de séance : Régis LAINEAU
Secrétaire de séance suppléant : Marie-Pierre MAILLET
Administration Générale
Rapporteur : Andrea KISS
28 – Approbation du Procès-Verbal et clôture de la séance du Conseil municipal du 8 avril 2025
29 – Relevé des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal – Communication
30 – Motion relative au maintien du caractère obligatoire des Centres Communaux d’Action Sociale (CCAS) – Adoption
Éducation, Sport et ludothèque
Rapporteur : Eric FABRE
31 – Subvention exceptionnelle versée à l’association Volley Ball Club Le Haillan – Autorisation
Urbanisme et vie économique
Rapporteur : Monique DARDAUD
32 – Bilan des acquisitions et cessions foncières – année 2024 – Communication
Vie associative et animation de la Ville
Rapporteur : Catherine MOREL
33 – Adhésion à l’association « Colosse aux pieds d’argile » - Autorisation
Aménagement durable de la ville et aux mobilités
Rapporteur : Ludovic GUITTON
34 – Convention d’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage avec la commune d’Eysines dans le cadre des travaux du carrefour Cantinolle – Mise en place de l’ éclairage public – Autorisation
35 – Renouvellement de partenariat avec l’association La Mauvaise Herbe – Autorisation 36 – Convention de délégation de gestion de service pour l’exercice des missions propreté, plantations et mobiliers urbains sur le domaine public métropolitain avec Bordeaux Métropole – avenant 2 revisé - autorisation
Petite enfance et jeunesse
Rapporteur : Hélène PROKOFIEFF
37 – Subvention exceptionnelle versée a l’association « Foksabouge » - Autorisation
38 – Mise en place du dispositif chantiers jeunes – Vacances scolaires 2025 – Approbation
Finances, Marché publics, Administration générale aux relations usagers
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
39 – Compte de Gestion du Budget Principal – Exercice 2024 – Adoption
40 – Compte de Gestion du Budget Annexe régie municipale pour l’organisation des manifestations à caractère culturel – Exercice 2024 – Adoption
41 – Compte Administratif du Budget Principal – Exercice 2024- Adoption
42 – Compte Administratif du Budget Annexe régie municipale pour l’organisation des manifestations à caractère culturel – Exercice 2024 – Adoption
43 – Affectation du résultat du budget principal – Exercice 2024 – Décision
44 – Affectation du résultat 2024 du budget annexe de la régie municipale pour l’organisation des manifestations à caractère culturel – Exercice 2024 – Decision
45 – Budget supplémentaire du budget principal – Exercice 2025 – Adoption
46 – Budget supplémentaire du budget annexe pour l’organisation des manifestations à caractère culturel – Exercice 2025 – Adoption
47 – Révision de l’autorisation de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) – Réhabilitation et extension de la Mairie – Autorisation
48 – Révision de l’autorisation de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) démolition reconstruction école maternelle du Centre - Autorisation
49 – Fixation du taux horaire moyen des travaux en régie – Année 2025 – Approbation
50 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarification pour l’année 2026 – Approbation
51 – Admissions en non-valeur – Budget principal - Autorisation
Culture
Rapporteur : Martine GALES
52 – Convention de partenariat avec l’association « Culture Hors Limites » – Autorisation 53 – Convention de partenariat avec l’association « Cultures Du Coeur Gironde » – autorisation
54 - Modification grille tarifaire pour l’accès du public aux spectacles vivants de la salle de L’Entrepôt – Autorisation
55 – Cinéma de L’Entrepôt – Rapport du délégataire – Exercice 2024 – Communication
56 – Signature du contrat de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de l’activité cinéma au Haillan – Autorisation
Ressources Humaines
Rapporteur : Daniel DUCLOS
57 – Modification et actualisation du tableau des effectifs - Autorisation
Animation de la ville et relations internationales
Rapporteur : Stéphane BOUCHER
58 – Subvention exceptionnelle versée à l’association comite de jumelage Enderby – Autorisation
Communication
Rapporteur : Béatrice GUELIN LEBLANC
59 – Protocole transitoire pour la mise à disposition, installation, entretien et la maintenance de mobilier urbains et affichage municipal sur le territoire de la commune du Haillan – Autorisation
Ludothèque
Rapporteur : Christine ONDARS
60 – Modification du règlement interieur d’usage de la LuBi (Ludothèque et bibliothèque) – Autorisation