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Déliberation - 78d65a
Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune de Renaison.
Lien du pdf (Déliberation - 78d65a)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
n°26-25S
Affiche 29.01. 2F COMMUNE DE RENAISON
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept du mois de janvier, le Conseil municipal de la
commune de RENAISON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous
la présidence de M. Laurent BELUZE, Maire.
Nombre de membres en exercice : 22 Présents : 17 Votants : 20
Etaient_ présents _: Mmes et MM. Laurent BELUZE, Muriel MARCELLIN, Sylvie
GALLAND, Frédéric GOUTAUDIER, Jean-Pierre SAPT, Didier PICARD, Yves PERRIN, Philippe GLATZ, Monique REMONTET, Robert MATTONI, Cornelis DROST, Dominique MUZELLE, Séverine BESSON, Carole SYLVESTRE, Laurence CHATEAU, Béatrice DESPIERRE et Magali RAMIREZ.
Absents : MM. Christophe REGNY et Salim DJELLAB.
Absentes excusées : Mmes Aurélie SIVET, Marie-Françoise DESORMIERE et Céline JANDARD.
Procurations: Mme Aurélie SIVET à Mme Magali RAMIREZ, Mme Marie-Françoise
DESORMIERE à Mme Carole SYLVESTRE et Mme Céline JANDARD à Mme Monique REMONTET.
Date de convocation du Conseil municipal : 21 janvier 2025.
Secrétaire de séance : Mme Béatrice DESPIERRE.
Liste des délibérations
N° 2025-01-27/01 - Demande de subvention au titre de la DSIL 2025 : Adoptée à l'unanimité ;
N° 2025-01-27/02 - Aménagement Route de Saint-Romaïn - Convention avec le Département de la Loire : Adoptée à l’unanimité ;
Arrivée de M. Christophe REGNY à 18h38
Nombre de membres en exercice : 22 Présents : 18 Votants : 21 Etaient présents _: Mmes et MM. Laurent BELUZE, Muriel MARCELLIN, Sylvie GALLAND, Frédéric GOUTAUDIER, Jean-Pierre SAPT, Didier PICARD, Yves PERRIN, Philippe GLATZ, Monique REMONTET, Robert MATTONI, Cornelis DROST, Christophe REGNY, Dominique MUZELLE, Séverine BESSON, Carole SYLVESTRE, Laurence CHATEAU, Béatrice DESPIERRE et Magali RAMIREZ.
Absent : M. Salim DJELLAB.
Absentes excusées : Mmes Aurélie SIVET, Marie-Françoise DESORMIERE et Céline JANDARD.
Procurations : Mme Aurélie SIVET à Mme Magali RAMIREZ, Mme Marie-Françoise DESORMIERE à Mme Carole SYLVESTRE et Mme Céline JANDARD à Mme Monique REMONTET.
Date de convocation du Conseil municipal : 21 janvier 2025.
Secrétaire de séance : Mme Béatrice DESPIERRE.
N° 2025-01-27/03 - Roannais Agglomération - Convention d’occupation d’équipements communaux — accueil collectif de mineurs (ACM) : Adoptée à l’unanimité ;
1 N° 2025-01-27/04 - Gratification des stagiaires : Adoptée à l’unanimité ;
N° 2025-01-27/05 - Adhésion de la commune au dispositif national de Communication Electronique des Données d’Etat Civil (COMEDEC) : Adoptée à l’unanimité ;
N° 2025-01-27/06 - Prescription de la révision du Plan Local d’urbanisme (PLU), définition des objectifs poursuivis et fixation des modalités de la concertation : Adoptée à l’unanimité :
N° 2025-01-27/07 - Adhésion à la convention cadre des services secrétaires de mairie
itinérant, intérim, portage salarial du CDG42 : Adoptée à l’unanimité ;
Le Maire,