Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delibs09 10 10?1288270692
Déliberation - Delibs09 10 29?1288361916
Déliberation - Delibs09 09 20?1256045357
Déliberation - Delibs09 10 40?1289901769
Déliberation - Delibs09 10 36?1289901650
Déliberation - Delibs09 10 46?1289901893
Déliberation - Delibs09 10 31?1289901549
Déliberation - Delibs09 10 21?1288271345
Déliberation - Delibs09 10 27?1288361878
Déliberation - Delibs09 10 32?1289901566
Déliberation - Delibs09 10 20?1288271297
Document publié le Jeudi 16 septembre 2010 par la commune de Dieppe.
Lien du pdf (Déliberation - Delibs09 10 20?1288271297)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Guerre en Ukraine,
DELIBERATION N°20
Salon de la maîtrise de l’énergie et de l’habitat des 6 et 7 novembre
2010 – Convention de partenariat Ville de Dieppe – Dieppe Maritime
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Effectif légal : 39
Nombre de conseillers en exercice : 39
Nombre de présents : 35
Nombre de votants :39
LE 23 SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX
Le Conseil municipal de la Ville de DIEPPE s'est réuni au lieu ordinaire de
ses séances, sur convocation en date du 16 septembre 2010 et sous la présidence de
Monsieur Sébastien JUMEL, Maire.
Sont présents : M. JUMEL Sébastien, M. FALAIZE Hugues,
M. LEVASSEUR Thierry, Mme DELANDRE Béatrice, M. TAVERNIER Eric, M. LECANU Lucien (à partir de la question n° 8), Mme LEGRAND Vérane, M. LEFEBVRE François, Mme CHARRETON Emmanuelle, Mme GAILLARD Marie Catherine, M. ELOY Frédéric, Mme FARGE Patricia, M. CUVILLIEZ Christian, Mme COTTARD Françoise, M. BEGOS Yves, Mme CYPRIEN
Jocelyne, M. LAPENA Christian, M. VERGER Daniel, Mme LEGRAS Liliane, Mme DUPONT Danièle, Mme MELE Claire, M. BREBION Bernard,
M. DUTHUIT Michel, Mme AVRIL Yolanta, M. BOUDIER Jacques,
Mme AUDIGOU Sabine (à partir de la question 7), Mme GILLET Christelle, Mme SANOKO Barkissa, M. PAJOT Mickaël, M. CHAUVIERE Jean Claude, Mme Danièle THETIOT, M. HOORNAERT Patrick, M. GAUTIER André,
Mme OUVRY Annie, M. BAZIN Jean.
Sont absents et excusés : M. LECANU Lucien (de la question n° 1 à n° 7), M. MENARD Joël, Mme AUDIGOU Sabine (de la question n° 1 à n° 6), Mme EMO Céline, Mme LEMOINE Françoise, Mme ORTILLON Ghislaine.
Pouvoirs ont été donnés par M. LECANU Lucien à M. FALAIZE Hugues (de la question n° 1 à la question n° 7), M. MENARD Jöël à M. DUTHUIT Michel, Mme AUDIGOU Sabine à Mme GAILLARD (de la question n° 1 à la question n° 6), Mme EMO Céline à M. LEVASSEUR Thierry, Mme LEMOINE Françoise à M. BAZIN Jean, Mme ORTILLON Ghislaine à M. GAUTIER André.
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Secrétaire de séance : M. PAJOT Mickaël
…/... M. Eric TAVERNIER, Adjoint au Maire, expose que
l'Agglomération Dieppe Maritime organisera les 6 et 7 novembre 2010 le salon de la maîtrise de l'énergie et de l'habitat à Dieppe.
A cette occasion, elle présentera aux habitants du territoire le
résultat de la thermographie aérienne réalisée les 1er et 2 mars 2010 et
organisera une rencontre avec des conseillers Espace Info Energie.
La Ville de Dieppe souhaite être associée à cette démarche et
prévoit pour cela de participer, par des moyens humains et matériels, à l'organisation de ce salon.
Elle envisage notamment de mettre à disposition de Dieppe
Maritime, gratuitement, les moyens suivants :
- salle des congrès (du 5 au 7 novembre)
- décoration, dont fleurissement de la salle
- 15 faces d'affichage municipal sur les panneaux JC Decaux (du
25 octobre au 6 novembre)
- montage et démontage du salon
- transport du matériel
- communication dans le Journal de Bord et sur le site internet
municipal
Considérant l'avis formulé par la commission n° 3 du 13
septembre 2010.
Il est proposé au Conseil Municipal :
- d'approuver le partenariat entre la Ville de Dieppe et la
Communauté d'Agglomération « Dieppe-Maritime » afin d'organiser la
participation de notre collectivité au salon de la maîtrise de l'énergie et de l'habitat des 6 et 7 novembre 2010,
- d'autoriser M. le Maire à signer la convention de partenariat
correspondante
)Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL
ADOPTE, à l’unanimité, les propositions ci-dessus.
Pour extrait conforme,
Par délégation du Maire,
Mme Annie HERRIOU
Directrice Générale Adjointe des services
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen dans un délai de deux mois à compter de la date exécutoire