Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - Tableau récapitulatif des annexes
PLU - Annexes - Tableau récapitulatif des annexes
Acte - 16.03.2023.03.1 ANNEXE Tableau recapitulatif des a
Déliberation - DCM2022 06 Annexe tableau récapitulatif AR
Acte - 21.10.2022.02.1 ANNEXE Tableau recapitulatif des a
Conseil Municipal - Annexe CM 29Mai17 tableau recapitulatif des voies
Compte-Rendu - Tableau recapitulatif 2025
Acte - 01.12.2022.06.1 ANNEXE Tableau recapitulatif des a
unknown - tableau annexe
Acte - 21.07.2022.02.1 ANNEXE Tableau recapitulatif des a
PLU - Annexes - Tableau récapitulatif des annexes
Document publié le Mardi 22 août 2023
Lien du pdf (PLU - Annexes - Tableau récapitulatif des annexes)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Intitulé CNIG (GPU)
Aubagne
Auriol
Belcodène
Cadolive
Cuges-les-Pins
La Bouilladisse
La Destrousse
La Penne-sur-Huveaune
Peypin
Roquevaire
Saint-Savournin
Saint-Zacharie
O.1 SUP
Liste des SUP
18/10/2021
05/07/2022
01/10/2020
08/05/2022
31/05/2021
20/03/2023
01/10/2020
02/10/2020
08/05/2022
05/07/2022
08/05/2022
15/03/2023
O.2 Zone Agricole Protégée (ZAP)
[SUP A9] - Zone Agricole Protégée (ZAP)
16/12/2017
11/05/2022
O.3 Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) - Incendie de forêts (PPR-IF)
[SUP PM1] - Plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plan de prévention de risques miniers (PPRM)
28/05/2013
24/04/2017
O.4 Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) - Inondation (PPR-I)
[SUP PM1] - Plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plan de prévention de risques miniers (PPRM)
24/02/2017
02/01/2020
08/01/2020
24/02/2017
10/12/2019
[SUP PM1] - Plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plan de prévention de risques miniers (PPRM)
Ecroulements et chutes de
blocs - 14/02/2012
[SUP PM1] - Plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plan de prévention de risques miniers (PPRM)
Effondrements de cavités souterraine - 17/11/2000
Effondrements de cavités souterraine -14/02/2012
Effondrements de cavités souterraine - 22/10/2009
Effondrements de cavités souterraine -15/04/2022
Effondrements de cavités souterraine - 09/03/2023
Effondrements de cavités souterraine -15/04/2022
Effondrements de cavités souterraine -05/05/1999
Effondrements de cavités souterraine -15/04/2022
[SUP PM1] - Plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plan de prévention de risques miniers (PPRM)
Glissements de terrain -
14/02/2012
[SUP PM1] - Plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plan de prévention de risques miniers (PPRM)
Retrait - gonflement des argiles - 14/04/2014
Retrait - gonflement des argiles - 14/02/2012
Retrait - gonflement des argiles - 27/02/2017
Retrait - gonflement des argiles - 27/02/2017
Retrait - gonflement des argiles - 14/04/2014
Retrait - gonflement des argiles - 27/02/2017
Retrait - gonflement des argiles - 26/07/2007
Retrait - gonflement des argiles - 27/02/2017
Retrait - gonflement des argiles - 08/02/2010
Retrait - gonflement des argiles - 27/02/2017
[SUP PM1] - Plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plan de prévention de risques miniers (PPRM)
Tassements et affaissements -
14/02/2012
O.6 Plan de Prévention des Risques Techonologique (PPRT)
[SUP PM3] - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)
Arkema 03/11/2014
P.1 Zone d'aménagement concerté
02/00: Zone d'aménagement concerté
ZAC des trois rois - 28/05/1999
+ ZAC du Pujol (pas de
document)
ZAC des vigneaux -
01/09/2014
ZAC de la chapelle -
14/12/2015
ZAC Verclos - 11/2019
DPUR - 29/06/2023
DPUR - 29/06/2023
DPUR - 29/06/2023
P.3 Zone d'aménagement différé
05/00: Zones d'aménagement différé
P.4 Zone de recherche et d'exploitation de carrière
10/00: Zone de recherche et d'exploitation de carrière
07/2007 (complément du PLU)
+ 05/10/2009
02/04/2008
P.5 Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
11/00: Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
P.6 Périmètre de sursis à statuer
12/00: Périmètre de sursis à statuer
P.7 Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
13/00: Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
P.8 Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre - Route et Autoroute
26/06/2012
P.9 Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre - Voies ferrées
Carte et arrêté 11/12/200
Carte et arrêté 11/12/200
P.10 Site archéologique
16/00: Site archéologique
11/07/2013 + 29/02/2016 (complément issue du PLU)
20/02/2014
21/02/2020
21/02/2020
25/05/2007
P.11 Zone à risque d'exposition au plomb
17/00: Zone à risque d'exposition au plomb
14/05/2001
P.12 Schéma des réseaux d'eaux pluviales
22/11/2016 (issue des PLU)
02/2006 (issue des PLU)
19/12/2017 (issue des PLU)
06/2012 (issue des PLU)
07/2019 (issue des PLU)
15/03/1996 (issue des PLU)
07/2016 (issue des PLU)
05/12/2017 (issue des PLU)
P.13 Schéma des réseaux d'eau potable
22/11/2016 (issue des PLU)
2011 (issue des PLU)
19/12/2017 (issue des PLU)
27/01/2017 (issue des PLU)
06/2012 (issue des PLU)
08/02/2017 (Mise en page à
faire)
Pas de date (issue des PLU)
15/03/1996 (issue des PLU)
19/06/2012 (issue des PLU)
23/01/2017 + Périmètre de protection des eaux potables - 29/01/2004 (issue des PLU)
05/12/2017 (issue des PLU)
25/06/2012(issue des PLU)
P.14 Schéma des réseaux d'eaux usées et zonage d'assainissement collectif/non collectif
22/11/2016 (issue des PLU)
2011 + Zonage
d'assainissement autonome - 20/02/2012 (issue des PLU)
19/12/2017 (issue des PLU)
Pas de date (issue des PLU)
06/2012 + Etude de sol
préalable pour l'élaboration de la carte des aptitudes des sols -
06/2012 (issue du PLU)
28/12/2017 (issue des PLU)
Pas de date (issue des PLU)
15/03/1996 (issue des PLU)
19/06/2012 (issue des PLU)
29/04/2016 (issue des PLU)
05/12/2017 (issue des PLU)
25/06/2012 (issue des PLU)
P.15 Emplacements du traitement des déchets
19/02: Emplacements traitement eaux et déchets
22/11/2016 (issue des PLU)
19/12/2017 (issue des PLU)
Pas de date (issue des PLU)
Pas de date (issue des PLU)
28/12/2017 (issue des PLU)
2018 (issue des PLU)
Pas de date (issue des PLU)
05/12/2017 (issue des PLU)
P.16 Règlement local de publicité
20/00: Règlement local de publicité
15/12/2022
P.17 Plan d'exposition au bruit des aérodromes
27/00: Plan d'exposition au bruit des aérodromes
PEB du Castellet - 08/08/2016
P.18 Périmètre projet urbain partenarial
30/00: Périmètre projet urbain partenarial
24/10/2019
P.19 Secteur de taxe d'aménagement
32/00: Secteur de taxe d'aménagement
P.20 Droit de préemption commercial
33/00: Droit de préemption commercial
P.21 Périmètre d'opération d'intérêt national
34/00: Périmètre d'opération d'intérêt national
P.22 Bois ou forêts relevant du régime forestier
37/00: Bois ou forêts relevant du régime forestier
P.23 Secteurs d'information sur les sols
38/00: Secteurs d'information sur les sols
16/10/2019
Q.2 Porter A Connaissance (PAC) et étude - Risque incendie de forêt
Aucune équivalence CNIG
Carte des aléas - 01/07/2014
PAC Huveaune - 11/2014
PAC Huveaune - 11/2014
PAC Huveaune - 11/2014
PAC Huveaune - 11/2014
PAC Huveaune - 02/2015
(Correction)
PAC Huveaune - 11/2014
PAC Huveaune - 11/2014
Pas de carte (données consultables sur le lien: https://carto2.geo- ide.din.developpement-
durable.gouv.fr/frontoffice/?m ap=021fd7a5-44ae-4d0a-80b1-
85f9dd5be159)
Carte PAC Retrait - gonflement
des argiles - 11/2014
Carte PAC Retrait - gonflement
des argiles - 11/2014
Carte PAC Retrait - gonflement
des argiles - 11/2014
Carte PAC Retrait - gonflement
des argiles - 11/2014
Carte PAC Retrait - gonflement
des argiles - 11/2014
Carte PAC Retrait - gonflement
des argiles - 11/2014
Carte PAC Retrait - gonflement
des argiles - 03/2011
PAC Minier exploitation lignitifères provençales -
07/08/2017
PAC Minier bassin de lignite de
Vèdes - 04/2007
PAC Minier bassin de lignite de
Provence - 03/08/2017
PAC Minier bassin de lignite de
Provence - 03/08/2017
PAC Minier bassin de lignite de
Provence - 03/08/2017
PAC Minier bassin de lignite de
Provence - 03/08/2017
PAC Minier exploitation lignitifères provençales -
07/08/2017
PAC Minier bassin de lignite de
Provence - 03/08/2017
PAC Minier de la concession minière de lignite Saint-Victor -
08/01/2020
PAC Anciennes carrières
souterraines de pierre à ciment
- 07/07/2021
PAC Anciennes carrières
souterraines de pierre à ciment
- 07/07/2021
PAC Anciennes carrières
souterraines de pierre à ciment
- 07/07/2021
PAC Anciennes carrières
souterraines de pierre à ciment
- 07/07/2021
PAC Anciennes carrières
souterraines de pierre à ciment
- 07/07/2021
Q.5 Porter A Connaissance (PAC) et étude - Risque sismique
Aucune équivalence CNIG
28/07/2011
Q.6 Liste des arbres protégés
Aucune équivalence CNIG
Q.7 Obligation légale de débroussaillement
Aucune équivalence CNIG
30/03/2015
Q.8 Charte de protection du ciel et l'environnement nocturne
Aucune équivalence CNIG
02/2010
02/2010
Q.9 Atlas paysager
Aucune équivalence CNIG
Massif de la Sainte-Baume
Massif de la Sainte-Baume
Massif de la Sainte-Baume
ZNIEFF de Type 1 Régagnas - 10/11/2022 + ZNIEFF de Type 1 Sainte-Baume - 10/11/2022
ZNIEFF de Type 1 Sainte- Baume - 10/11/2022
ZNIEFF de Type 1 Régagnas -
10/11/2022
ZNIEFF de Type 1 Sainte- Baume - 10/11/2022
ZNIEFF Type 2 Calanque - 10/12/2021 + ZNIEFF Type 2 Garlaban - 10-12-2021 + ZNIEFF Type 2 Marcouline -
10/11/2022
ZNIEFF Type 2 Huveaune - 10/12/2021 + ZNIEFF Type 2 Régagnas - 10/11/2022 + ZNIEFF Type 2 Sainte-Baume -
10/11/2022
ZNIEFF Type 2 Régagnas -
10/11/2022
ZNIEFF Type 2 Etoile -
10/11/2022
ZNIEFF Type 2 Marcouline - 10/11/2022 + ZNIEFF Type 2 Sainte-Baume - 10/11/2022
ZNIEFF Type 2 Régagnas -
10/11/2022
ZNIEFF Type 2 Garlaban - 10-
12-2021
ZNIEFF Type 2 Calanque -
10/12/2021
ZNIEFF Type 2 Garlaban - 10-
12-2021
ZNIEFF Type 2 Garlaban - 10-
12-2021 + ZNIEFF Type 2 Huveaune - 10/12/2021 +
ZNIEFF Type 2 Sainte-Baume -
10/11/2022
ZNIEFF Type 2 Etoile -
10/11/2022
ZNIEFF Type 2 Huveaune - 10/12/2021 + ZNIEFF Type 2 Régagnas - 10/11/2022 + ZNIEFF Type 2 Sainte-Baume -
10/11/2022
Q.11 Lutte contre la propagation des maladies vectorielles
Aucune équivalence CNIG
14/09/2018
Aucun éléments
Tableau récapitulatif des annexes
Organisation des annexes
O. SERVITUDES D'UTILITE
PUBLIQUE
O.5 Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) - Mouvement de terrain (PPR-MT)
P. ANNEXES INFORMATIVES
Aucun éléments Aucun éléments Aucun éléments Aucun éléments
14/00: Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
P.2 Périmètre de droit de préemption urbain (ou renforcé)
04/00: Périmètre de droit de préemption urbain
DPU - 29/06/2023
19/05/2016 07/06/2000
19/01: Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
15/10/2020
Aucun éléments
Carte des forêt soumises au Régime forestier - 24/01/2023
Q. PERIMETRES DIVERS
Q.1 Porter A Connaissance (PAC) PLUi
Aucune équivalence CNIG
Enjeux prioritaires pour le PLUi - 06/2019
PAC du PLUi 29/05/2019
PAC incendie de forêt (Carte seulement intéractive: https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=b7caf2a2-2c64-405f-a1b1-521014922ac0) - 04/01/2017
Q.3 Porter A Connaissance (PAC) et étude - Risque inondation
Aucune équivalence CNIG
Carte d'inondabilité Hydrogéomorphologie et PHEC - 04/2012
02/05/2017
* Les documents de ce tableau sont disponibles sur le site : https://ampmetropole.fr/missions/amenagement-du-territoire-et-urbanisme/planification-et-urbanisme/plu/
Q.4 Porter A Connaissance (PAC) et étude - Risque mouvement de terrain
Aucune équivalence CNIG
07/07/2015
Aucun éléments
12/11/2014
Q.10 Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF)
Aucune équivalence CNIG