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Compte-Rendu - n3b4krjckjojwg Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Couture. Lien du pdf (Compte-Rendu - n3b4krjckjojwg)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Culture et patrimoine, COMMUNE DE LA COUTURE

VENDEE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 23 MAI 2020

L'an deux mil vingt, le vingt-trois mai à dix-sept heures, le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire sous la résidence de Monsieur Thierry PRIOUZEAU, Maire.

Etaient présents : Thierry PRIOUZEAU, Cédrine ALVEZ DA CRUZ, Cyril BAUDON, Guillaume BLANCHARD, Béatrice

DESTAME, Vincent FOURNIER, Delphine GUERIN, Séverine JOGUET, Frédéric PELLETREAU, Kévin PELLETREAU

Excusée : Sandrine MEUNIER (pouvoir donné à Monsieur Thierry PRIOUZEAU)

Date de convocation du C.M. : 18 mai 2020

Secrétaire de séance : Guillaume BLANCHARD

ORDRE DU JOUR

1. Appel des Conseillers Municipaux par le Maire

2. Election du Maire

3. Détermination du nombre d’adjoints

4. Elections des adjoints

La séance est ouverte avec un mot d’accueil du Maire, Thierry PIOUZEAU, remerciant l’assemblée et revenant sur les

conditions particulières de déroulement de la réunion du fait de l’état d’urgence sanitaire liée au COVID 19, imposant le

port du masque et la distanciation sociale, et la limitation du public à 10 personnes.

1- Appel des Conseillers Municipaux par Monsieur le Maire

Monsieur le Maire procède à l’appel des conseillers municipaux. Le Conseil est au complet. Monsieur Guillaume

BLANCHARD est désigné secrétaire de séance.

Monsieur Thierry PRIOUZEAU, doyen d’âge, conserve la présidence de la séance.

2- Election du Maire

Le président, après avoir rappelé les articles L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122-8 du Code général des collectivités

territoriales, a invité le conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection du maire,

après appel de candidature.

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis dans l'urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc,

Premier tour de scrutin : après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 nombre de bulletins : 11

 bulletins blancs ou nuls : 0

 suffrages exprimés : 11

 majorité absolue : 6

Ont obtenu :

 M. Thierry PRIOUZEAU : 11 voix

M. Thierry PRIOUZEAU ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.3- Détermination du nombre d’adjoints

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment des articles L. 2122-1et L. 2122-2 ;

Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;

Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ;

Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de trois adjoints.

Après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire,

Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :

 d’approuver la création de trois postes d’adjoints au maire.

4- Election des adjoints

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à trois,

Sous la présidence de Monsieur Thierry PRIOUZEAU, élu maire, le conseil municipal est invité à procéder à l’élection des

adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le maire.

Election du premier adjoint :

Premier tour de scrutin : après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 nombre de bulletins : 11

 bulletins blancs ou nuls : 0

 suffrages exprimés : 11

 majorité absolue : 6

Ont obtenu :

 Monsieur Cyril BAUDON : 10 voix

 Monsieur Frédéric PELLETREAU : 1 voix

Monsieur Cyril BAUDON a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.

Election du deuxième adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 nombre de bulletins : 11

 bulletins blancs ou nuls : 0

 suffrages exprimés : 11

 majorité absolue : 6

Ont obtenu :

 Madame Séverine JOGUET : 10 voix

 Monsieur Frédéric PELLETREAU : 1 voix

Madame Séverine JOGUET a été proclamée deuxième adjointe et immédiatement installée.Election du troisième adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 nombre de bulletins : 11

 bulletins blancs ou nuls : 0

 suffrages exprimés : 11

 majorité absolue : 6

Ont obtenu :

- Monsieur Frédéric PELLETREAU : 11 voix

Monsieur Frédéric PELLETREAU a été proclamé troisième adjoint et immédiatement installé.

Suivent les remerciements de Thierry PRIOUZEAU.

La séance est levée à dix-sept heures quarante cinq.

Annexe

Tableau du Conseil Municipal

Nom Prénom Fonction Conseiller Communautaire

PRIOUZEAU Thierry Maire titulaire BAUDON Cyril Premier adjoint suppléant JOGUET Séverine Deuxième adjointe PELLETREAU Frédéric Troisième adjoint BLANCHARD Guillaume Conseiller GUÉRIN Delphine Conseillère MEUNIER Sandrine Conseillère ALVEZ DA CRUZ Cédrine Conseillère DESTAME Béatrice Conseillère FOURNIER Vincent Conseiller PELLETREAU Kévin Conseiller