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Compte-Rendu - xvpglzoo40a98px
Document publié le Jeudi 14 avril 2016 par la commune de Couture.
Lien du pdf (Compte-Rendu - xvpglzoo40a98px)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE LA COUTURE
VENDEE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 14 AVRIL 2016
L'an deux mil seize, le quatorze avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Thierry PRIOUZEAU, Maire.
Etaient présents : Thierry PRIOUZEAU, Martine PETIT, Cyril BAUDON, Christiane RAGER, Mélanie MENARD,
Vincent FOURNIER, Frédéric PELLETREAU, Dominique VANDYSTADT, Christian VERDON
Excusés : Robert ROUGNON GLASSON, Astrid BALLART
Date de convocation du C.M. : 8 avril 2016
Secrétaire de séance : Cyril BAUDON
ORDRE DU JOUR
1- Compte rendu des réunions de la communauté de communes du Pays Mareuillais 2- Choix du prestataire pour l’aménagement de la cour de la salle municipale 3- Questions diverses
1- Compte rendu des réunions de la communauté de communes du Pays Mareuillais
Les budgets ont été votés, avec en particulier les dépenses suivantes :
• Parking des Moutiers
• Fonds de concours (500 000 € répartis sur toutes les communes)
• Création d’une médiathèque à Mareuil
• Montée en débit (dont 25 000 e pour la commune de LA COUTURE)
2- Choix du prestataire pour l’aménagement de la cour de la salle municipale
Monsieur le Maire rappelle le projet d’aménagement de la cour de la salle municipale a fait l’objet d’une
consultation dont les offres ont été reçues le 24/04/2016.
Trois offres nous ont été remises (Fournier, Colas et Eiffage). Sur avis de la commission communale, le conseil
municipal, après en avoir délibéré (Vincent Fournier ne participant pas au vote) :
- DECIDE de retenir l’offre de l’entreprise SARL FOURNIER pour un montant de 10 401.30 € H.T., soit 12 481.56 € TTC.
- AUTORISE le Maire à effectuer les démarches nécessaires, à signer le marché et tous les actes contractuels ainsi que l’ensemble des pièces afférentes au dossier.
Par ailleurs, un devis a été demandé pour la peinture des rampes métalliques dans la cour. A cette occasion,
voir si le peintre peut s’occuper de la barrière en façade.
Les travaux de la salle devraient se faire la 2ème quinzaine de juin.
3- Questions diverses
Un nouveau C.T.M.A. (Contrat territorial Milieux Aquatiques) est lancé par le Syndicat Mixte du Mixte du
Marais Poitevin. Il propose un chiffrage pour le nettoyage des fossés en milieu aquatique. Monsieur le maire
souhaite proposer l’étude pour le nettoyage du canal qui rejoint le Lay. Journée découverte du Moto-cross au terrain le 24 avril prochain.
Visite de Inéo Nantes pour le compte de Vendée Numérique : les 2 armoires seront installées dans le massif en
face du cimetière (car plus hautes que le mur).
Site internet : nous avons beaucoup de retours positifs : Alain Cerceau de TV Vendée souhaite unRDV afin d’en
faire la présentation. Il est convenu de mettre en place un planning de mise à jour.
Un courrier nous a été adressé pour l’agrandissement d’un abri de jardin situé en zone agricole, zone A du PLU,
donc uniquement constructible pour l’activité agricole. Le conseil ne peut aller outre le règlement d’urbanisme.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h50.