Déliberation - sd1p58i4amhpsh

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Déliberation - sd1p58i4amhpsh Document publié le Jeudi 17 décembre 2015 par la commune de Couture. Lien du pdf (Déliberation - sd1p58i4amhpsh)Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Institutions publiques, COMMUNE DE LA COUTURE

VENDEE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 17 DECEMBRE 2015

L'an deux mil quinze, le dix-sept décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Thierry PRIOUZEAU, Maire.

Etaient présents : Thierry PRIOUZEAU, Robert ROUGNON GLASSON, Martine PETIT, Cyril BAUDON, Mélanie

MENARD, Vincent FOURNIER, Astrid BALLART, Frédéric PELLETREAU, Dominique VANDYSTADT, Christian

VERDON

Excusés : Christiane RAGER

Date de convocation du C.M. : 11 décembre 2015

Secrétaire de séance : Astrid BALLART

ORDRE DU JOUR

1- Compte rendu des réunions de la Communauté de Communes du Pays Mareuillais 2- Information sur le Syndicat Mixte du pays de Luçon

3- Information sur le Vendéopôle Vendée Centre Bournezeau

4- Décision modificative

5- Colis de Noël

6- Organisation des voeux

7- Questions diverses

1- Compte rendu des réunions de la Communauté de Communes du pays Mareuillais

Le conseil communautaire s’est déroulé le 14/12/15 à Sainte Pexine. Les principaux points abordés :

• Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)

• Contrat Enfance-Jeunesse revu avec la CAF

• SPANC : les tarifs sont maintenus à l’identique : les communes ont demandé les listes des habitations

qui n’ont pas été contrôlées

• Redevance des Ordures ménagères : tarifs maintenus

• Indemnité du receveur : O %

• Salle des Sports de Moutiers sur le Lay : dégradations dues aux utilisateurs, mais également dues au

gros problème d’humidité.

2- information sur le Syndicat mixte du Pays de Luçon

Pour mémoire, ce syndicat va être dissous au 01/01/2017.

• Une directrice vient d’être recrutée : Mme Caroline ROUENNIER.

• Présentation de l’Association SEVE, structure d’insertion par l’activité économique. Une présentation a

été faite de son activité, et la remarque a été faite que rarement dans les marchés, il est fait appel à de

la main d’œuvre en insertion. Cela est pourtant possible.

• Délibérations diverses (création d’une Commission d’Appel d’Offres, vote de l’indemnité du receveur,

règlement intérieur, avis SDCI).

3- Information sur le Vendéopôle Vendée Centre Bournezeau

Ce syndicat est pérennisé dans le SDCI.

Une entreprise de transport se porte acquéreur de 2 hectares.

Une clinique vétérinaire veut s’y installer (10 salariés), sur 3 ou 4 000 m².Il restera environ 15 000 m² à vendre dans le premier Vendéopôle.

Par ailleurs, la laiterie de Mareuil est toujours dans l’attente d’un repreneur (problème de desserte ?), une

imprimerie est en vente dans le Vendéopôle pour 3 millions d’euros.

4- Décisions modificatives

DECISION MODIFICATIVE 4-2015 (BUDGET PRINCIPAL)

Monsieur le maire propose la décision modificative suivante :

Les membres du Conseil Municipal approuvent, à l’unanimité des présents, la décision modificative 4-2015.

DECISION MODIFICATIVE 1-2015

Monsieur le Président informe l’assemblée que les crédits sont insuffisants, du fait de la facturation des colis de Noël 2014 début 2015. Il propose la décision modificative suivante :

Les membres du C.C.A.S., après en avoir délibéré, approuvent le projet de décision modificative 1- 2015 du

C.C.A.S.5- Colis de Noël

Les colis de Noël sont arrivés. Ils sont disponibles pour la distribution, pour laquelle une répartition a été

proposée.

6- Vœux du Maire

Ils sont fixés au 08 janvier 2016 à 18h30 à la salle. C’est Robert qui présente les vœux du Conseil Municipal.

Monsieur le Maire reviendra en suite sur le bilan de l’année, et surtout sur les transformations que les

collectivités territoriales vont connaître (regroupement des communautés de communes).

Il propose de trouver une animation pour cette soirée (conteur…). Dominique propose l’intervention d’un

caricaturiste. Elle prend contact avec lui.

Il est également envisagé de présenter des photos de ce qui a été fait dans l’année.

7- Questions diverses

Défibrillateur : Le Conseil Départemental nous relance quant à l’acquisition et l’installation d’un défibrillateur

sur la commune et pour lequel une subvention de 1000 euros est possible : il est décidé de ne pas y donner

suite.

Film « La Couture Autrefois » : un article avec photo sur cette manifestation va être mis en ligne. Un article

paraîtra dans la presse.

Eglise

Nous avons reçu le 11 décembre une réponse de l’architecte : Suite aux diagnostics précis et aux divers

sondages et études, le dossier conclut à des désordres importants, une instabilité de certains murs et arcs.

Une intervention globale est nécessaire. Le bilan chiffré sera établi en début d’année, et communiqué en tout

premier lieu au conseil municipal.

Site internet

Mélanie Ménard informe que Réseau des communes, fournisseur de site internet, demande si la mise en

œuvre s’est bien passé. Il est décidé d’y consacrer un peu de temps d’ici le prochain conseil et de décider de sa

mise ligne.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00.