Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 20260
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 20260
Déliberation - Liste des deliberation Conseil Municipal du 202606
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 09 04
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 30 01
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 25 09
Déliberation - Liste des deliberation Conseil Municipal du 12 06
Déliberation - Annexes aux deliberations du Conseil municipal du
Déliberation - Deliberations du conseil municipal
Convocation - CONVOCATION Conseil Municipal 26 sept 2024
Déliberation - Liste des deliberation Conseil Municipal du 20251211
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation Conseil Municipal du 20251211)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Humanitaire, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2025
Numéro Objet Vote
2025.00097 Motion sur le projet de loi de finances 2026 Approuvée
2025.00098 Décision modificative n°2 Approuvée
2025.00099 Autorisation du maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement à hauteur de 25 % Approuvée
2025.00100 Autorisation du maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement pour les AP/CP à hauteur de 30% Approuvée
2025.00101 Avance sur subvention au CCAS Approuvée
2025.00102 Avance sur subvention à la Caisse des écoles Approuvée
2025.00103 Actualisation tarifaire des marchés forains pour 2026 Approuvée
2025.00104 Renouvellement des baux pour la Mairie annexe Espace Charlemagne et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Bussy-Saint-Georges Approuvée
2025.00105 Mise à disposition de salles municipales en période préélectorale et électorale Approuvée
2025.00106 Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2024 Approuvée
2025.00107 Rémunération des agents recenseurs de la population 2026 Approuvée
2025.00108 Mode de financement de la mise sous pli de la propagande électorale Approuvée
2025.00109 Avancement de grade au titre de l'année 2025 Approuvée
2025.00110
Modification du cadre d'emplois de recrutement d'un emploi permanent de référent santé et accueil inclusif (RSAI) et responsable sanitaire et technique (RST)
Approuvée
2025.00111 Modification d'un emploi permanent d'agent technique en coordinateur technique du pôle patrimoine bâti Approuvée
2025.00112 Evolution de la sectorisation scolaire primaire Approuvée
2025.00113 Actualisation de la Convention de transfert de données relative à l'obligation scolaire entre la CAF et la Ville Approuvée
2025.00114
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec
l’Éducation nationale relative à l’intervention des AESH sur le temps de
pause méridienne
Approuvée
2025.00115
Contrat de délégation de service public de restauration municipale de la Ville de Bussy-Saint-Georges -
Rapport d'activité Elior 2023-2024
Approuvée
2025.00116 Convention d'objectifs et de financement 2026-2030 avec la CAF pour les Approuvée activités péri-extrascolaires et l'accueil ados
2025.00117
Présentation du rapport d'activité 2024 de La Maison Bleue pour la gestion des trois EAJE Les Libellules,
Graines de Paradis et Petit à Petit
Approuvée
2025.00118
Présentation du rapport d'activité 2024 des Petits Chaperons Rouges pour la gestion de deux EAJE Les Lucioles
et Bibou le hibou
Approuvée
2025.00119
Conventions d'objectifs et de financement CAF pour les établissements
d'accueil des jeunes enfants de 0-6 ans (EAJE) municipaux et en délégation de service publique 2026 - 2030
Approuvée
2025.00120 Convention d'objectifs et de financement entre la CAF de Seine et Marne et la Commune de Bussy-Saint-Georges pour les structures LAEP et RPE Approuvée
2025.00121 Dispositif coup de Pouce : Modification de l'attribution des aides financières Approuvée
2025.00122 Charte d’appartenance à la communauté 360 de Seine-et-Marne Approuvée
2025.00123 Délibération complémentaire relative à l’acquisition des parcelles situées dans la Vallée de la Brosse Approuvée
2025.00124 Décision de dispense d'évaluation environnementale dans le cadre de la procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Approuvée
2025.00125 Modalités de la mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Approuvée
2025.00126 Convention de prestation de service pour la saison hivernale 2025-2026 et les saisons hivernales suivantes, entre la Ville et EPAMARNE Approuvée
2025.00127
Présentation du rapport annuel du délégataire du service d'eau potable pour l'année 2024 adressé au Syndicat Mixte en Eau Potable de la région de
Lagny-sur-Marne (SMAEP)
Approuvée
2025.00128 Contrat de partenariat avec la SAS MAGELLAN - Complexe sportif Laura FLESSEL - Rapport d'activité 2024/2025 Approuvée
2025.00129 Contrat de partenariat avec la société DKE/CITELUM sur l'éclairage public - Rapport d'activité 2024 Approuvée
2025.00130
Rapport annuel du délégataire "société LES FILS DE MADAME GERAUD" pour l’exploitation des marchés communaux d’approvisionnement - Exercice
2024
Approuvée
2025.00131 Avis du Conseil municipal sur la dérogation au repos dominical dans les commerces de détail au cours de certains dimanches en 2026 Approuvée
2025.00132 Convention avec l'EHPAD « Les Jardins de Bussy » pour des interventions du Conservatoire de danse Approuvée
2025.00133 Convention de partenariat entre la Ville et la CAMG pour le projet Interdisciplinaire « Bibbidi-Bobbidi-Boo » Approuvée
2025.00134 Subvention exceptionnelle à l'association "La Double Détente de Bussy" Approuvée
Information du Conseil municipal sur l’utilisation des pouvoirs délégués dans le cadre de l’article L. 2122-22 du CGCT Informée
Résultats de l’enquête sur la qualité de l’air dans les établissements
municipaux accueillant des enfants Informée
Le Maire Yann DUBOSC