Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 24042026
Déliberation - liste delib 22042026
Déliberation - LISTE DELIB 29032024
Déliberation - liste delib 11042025ok
Déliberation - liste delib CM 31032023
Déliberation - liste delib 03072026
Déliberation - liste delib cm 22032026
Déliberation - liste delib cm 05062026 1
Déliberation - liste delib 26022026
Déliberation - liste delib 05122025
Procès Verbal - liste deib 24042026ok
Document publié le Vendredi 24 avril 2026 par la commune d'Intres.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste deib 24042026ok)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Fiscalité,
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 24/04/2026
SAINT-JULIEN-D’INTRES
L'an Deux mille vingt-six, le vingt-quatre du mois, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur FAURE Patrice.
Etaient présents :
Mme BROTTES Sylvie, Mme DAVID Jacques, Mme DEBARD Bernadette, Mme DESCOURS Monique, Mme FAURE Valérie, M. FAURE Patrice, M. FAURE Philippe, M. GASTALLE Nicolas, M. GIRARD Didier, Mme MANDON Murielle, Mme QUESNEY Nathalie, M. TALLARON Bernard, Mme TREMOULHEAC Damien
Procuration(s) :
Mme MOUNIER Chantal donne pouvoir à Mme QUESNEY Nathalie
Etai(ent) absent(s) :
M. MOUNIER Didier
Etai(ent) excusé(s) : Mme MOUNIER Chantal
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. GIRARD Didier
01 – Approbation du procès-verbal du 10/04/2026 (consultable sur le site internet et le panneau
d’affichage) - Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés : par 14 Voix POUR.
02 – Délibération N°2026-18 portant approbation du compte financier unique 2025 - Approuvée à l’unanimité
des membres présents et représentés : par 14 Voix POUR.
03 - Délibération N°2026-19 portant l’Affectation des resultats 2025 - Approuvée à l’unanimité des membres
présents et représentés : par 14 Voix POUR.
04 - Délibération N°2026-20 portant sur le vote du Budget primitif 2026 - Approuvée à l’unanimité des membres
présents et représentés : par 14 Voix POUR.
05 - Délibération N°2026-21 portant sur le vote des taux d’imposition 2026 - Approuvée à l’unanimité des
membres présents et représentés : par 14 Voix POUR.
06 - Délibération N°2026-22 – portant modification des tarifs de location de salles communales - Approuvée
à l’unanimité des membres présents et représentés : par 14 Voix POUR.
07 – Délibération N°2026-23 – portant sur l’achat de matériel à l’association la Paillotte - Approuvée à
l’unanimité des membres présents et représentés : par 14 Voix POUR.
08 - Délibération N°2026-24 – Décision modificative N°1 : régularisation du remboursement anticipé de
l’emprunt de trésorerie concernant les travaux du commerce multi-services - Approuvée à l’unanimité des
membres présents et représentés : par 14 Voix POUR.
Le détail de ces délibérations sera inclu dans le Procès-verbal après approbation par le Conseil Municipal lors de la
prochaine réunion, qui sera publié sur le site internet, Un exemplaire sera également mis à disposition du public en
Mairie.
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 13
Absents : 2
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 14
Contre : 0
Abstentions : 0