Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB 29032024
Déliberation - liste delib 24042026
Déliberation - liste delib 22042026
Déliberation - liste delib CM 31032023
Déliberation - liste delib cm 24012025
Déliberation - liste delib cm 24012025
Déliberation - liste deliberations cm 16022024
Procès Verbal - liste deib 24042026ok
Déliberation - liste delib 26022026
Déliberation - liste delib 05122025
Déliberation - liste delib 11042025ok
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Intres.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 11042025ok)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Logement,
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 11/04/2025 SAINT-JULIEN-D’INTRES
L'an Deux mille vingt-cinq, le onze du mois d’avril, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Catherine FAURE, Maire.
Etaient présents :
Mme DESCOURS Monique, M. DESESTRES Raphaël, M. FAURE Patrice, M. FAURE Philippe, Mme FAURE Valérie, Mme FAURE Catherine, M. GASTALLE Nicolas, M. GENOT Michel, M. GIRARD Didier, Mme JALLAT Sonia, Mme MANDON Murielle, M. TALLARON Bernard
Etait absent :
M. SALQUE Laurent
Etaient excusés : Mme BARRIOL Marie-Laure
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. FAURE Patrice
01 – Procès-verbal du 07/03/2025 (consultable sur le site internet et les panneaux d’affichage) - Approuvé à l’unanimité des membres présents : par 13 Voix POUR.
02 – Délibération portant sur le vote du Compte financier unique 2024 -Approuvée à l’unanimité des membres présents : par 12 Voix POUR. (N°2025-12), Mme Le Maire s’étant retirée.
03 – Délibération portant sur l’Affectation des résultats - Approuvée à l’unanimité des membres présents : par 12 Voix POUR (N°2025-13), Mme Le Maire s’étant retirée.
04 - Délibération portant sur le vote du Budget primitif 2025 - Approuvée à l’unanimité des membres présents : par 13 Voix POUR (N°2025-14)
05 - Délibération portant sur le vote du taux d’impositions 2025 - Approuvée à l’unanimité des membres présents : par 11 Voix POUR et 2 Voix CONTRE (N°2025-15)
06 - Délibération portant sur l’attribution du logement communal type T2 du bâtiment situé au 4237 Grand’Rue à St Julien d’Intres - Approuvée à l’unanimité des membres présents : par 13 Voix POUR - (N°2025-16)
07 - Délibération portant sur Annulation de la délibération du 24/01/2025 portant sur la convention pour la gestion de l’Agence Postale communale avec les gérants M et Mme Cliozier - Approuvée à l’unanimité des membres présents : par 13 Voix POUR - (N°2025-17)
08 – Délibération portant sur la création d’un emploi contractuel permanent de secrétaire de l’Agence Postale Communale à compter du 1er juillet 2025 - Approuvée à l’unanimité des membres présents : par 13 Voix POUR - (N°2025-18)
09 - Délibération portant sur une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de l’aménagement de la traverse sur la RD 120 à Saint-Julien-d’Intres - Approuvée à l’unanimité des membres présents : par 13 Voix POUR - (N°2025-19)
10 – Délibération portant sur l’assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale- Approuvée à l’unanimité des membres présents : par 13 Voix POUR - (N°2025-20)
Le détail de ces délibérations sera inclus dans le Procès-verbal après approbation par le Conseil Municipal
lors de la prochaine réunion, qui sera publié sur le site internet, Un exemplaire sera également mis à
disposition du public en Mairie.