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Déliberation - DM031 2020
Déliberation - DM034 2020
Déliberation - DM035 2020
Déliberation - DM055 2020
Document publié le Jeudi 26 janvier 1984 par la commune de Boé.
Lien du pdf (Déliberation - DM055 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
RH N° 2020 - 47 - 011
CONSEIL MUNICIPAL
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SEANCE DU 14/12/2020
L'an deux mille vingt le lundi quatorze décembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Ville de Boé, convoqué, s'est réuni en session publique ordinaire, sous la présidence de Mme Pascale Luguet, Maire.
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
Rapport n° 11 - Mise à jour du tableau des effectifs
Présents :
Madame LUGUET Maire
Monsieur LAFUENTE, Madame LEBEAU, Monsieur PANTEIX, Madame MANDEIX, Monsieur LUNARDI, Madame FAVARD, Monsieur ORDRONNEAU Adjoints
Monsieur SAINT-BEAT, Madame FRECHET, Madame FORNASARI, Madame RELLA, Monsieur JUDIT, Madame FERNANDEZ, Monsieur AVIANO, Madame PERTHUIS, Monsieur PATRY, Madame TRUILHE, Madame BASSI, Monsieur GAMBART, Madame SADRES, Madame MANSE Conseillers Municipaux
Absents excusés :
Madame PLA-RODRIGUEZ (donne pouvoir à Madame FRECHET), Monsieur DEL FIORENTINO (donne pouvoir à Monsieur ORDRONNEAU), Madame PIOFFET (donne pouvoir à Madame FERNANDEZ) Monsieur BEAUMONT (absent excusé), Monsieur LATASTE (absent excusé), Monsieur LAUGA (absent excusé), Monsieur ALIBERT (absent excusé)
Nombre de membres afférents au Conseil : 029 Nombre de membres en exercice : 029 Nombre de membres présents : 022 Nombre de procurations : 03
1 Rapporteur : Madame Nicole PERTHUIS
I - Exposés des motifs
Afin de prendre en compte le remplacement d’un agent qui va faire valoir ses droits à la retraite, il convient de mettre à jour le tableau des effectifs de la façon suivante :
Motif Service Poste créé Nombre de
poste
Date d’effet
Recrutemen
t
Médiathèque Adjoint du
patrimoine
territorial
1 - Temps
complet
01/01/2021
II - Considérants et références juridiques
Vu la loi du 26 janvier 1984 relative au statut de la fonction publique territoriale, Vu l’avis de la commission administration générale, personnel et numérique,
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
Décide à L'UNANIMITE de :
CREER : le poste suivant à compter du 1er janvier 2021,
Motif Service Poste créé Nombre de
poste
Date d’effet
Recrutemen
t
Médiathèque Adjoint du
patrimoine
territorial
1 - Temps
complet
01/01/2021
DIRE : que les crédits sont prévus au budget de l’exercice 2021.
Au registre sont les signatures. Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le conseil, Le secrétaire de séance, Le Maire,
2 SIGNE
Mme Pascale Luguet
3