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Compte-Rendu - compte rendu du 26 juin
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Chadrac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 26 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
AR Prefecture 043-214300469-20241010-2024 06 03-DE Reçu le 17/10/2024 — \/ütte du — CHADRAC COMPTE RENDU Conseil Municipal CHADRAC 26 juin 2024 Présents: Mme Corinne BRINGER, M Jean-Paul NICOLAS Mme Suzanne COZE, Mme Hélène DE ALMEIDA, M Frédéric MENINI, Mme Nicole LEVET, M Franck ALLEGRE, M Frédéric EYRAUD, Mme Martine JOUVE, M Dominique ROCHER, Mme Céline BERNARD, M Christophe CELLIER, M Nicolas TERRASSE et Mme Mathilde MOUCHON. Pouvoirs : M Serge DEFIX à M Frédéric EYRAUD Absents/Excusés : Mme Marie VERNAUDON, M David FARGETTE, M Loïc JOUSSOUYS, Mme Nelly LEVEQUE, Mme Nathalie ANGLADE, Mme Jennifer MAHIEU VAILLE, M Alain GIBERT et Mme Magalie ALLIBERT. Secrétaires de séance : Mme Suzanne COZE et M Frédéric EYRAUD Rappel de l’ordre du jour : 1- Adoption d’une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association MPTC 2- Adoption d’une convention d'objectifs avec l'Association Vivre Mieux à Chadrac 1 — Délibération N° 2024-05-01 : Adoption d’une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association Maison Pour Tous de Chadrac Rapporteur : M Jean-Paul NICOLAS M Jean-Paul NICOLAS explique aux membres du conseil municipal que la commune attribue chaque année une subvention de fonctionnement à l'association MPT et que le cadre législatif implique l’établissement d'une convention pour préciser les conditions d’attribution de cette aide par la municipalité. Il donne lecture de la convention au conseil qui comporte 13 articles et régit les droits et obligations des signataires. Cette convention est accompagnée d’une annexe financière. La prise d'effet est immédiate et la convention est conclue pour une période de 3 ans. Toute modification fera l’objet de la rédaction d’un avenant à la convention. La délibération a été adoptée par 10 Pour, 0 Contre, 0 Abstention et 5 qui n’ont pas pris part au vote (Corinne BRINGER, Nicole LEVET, Frédéric MENINI, Dominique ROCHER, Franck ALLEGRE). 2 — Délibération N° 2024-05-02 : Adoption d’une convention d'objectifs avec l'Association Vivre Mieux à Chadrac Rapporteur : Mme le Maire AR Prefecture 043-214300469-20241010-2024 06 03-DE Reçu le 17/10/2024 Madame le Maire explique aux membres du conseil municiphlque la commune attribue chaque année une subvention de fonctionnement à l'association VMAC et que le cadre législatif implique l'établissement d’une convention pour préciser les conditions d'attribution de cette aide par la municipalité. Dans le cadre de l’accomplissement et de la mise en place de ces missions, Mme le Maire propose de reconduire la convention jusqu’au 30 avril 2025 compte tenu des perspectives de rapprochement de VMAC avec la Maison Pour Tous fin 2024. Toute modification fera l’objet de la rédaction d’un avenant à la convention. La délibération a été adoptée par 10 Pour, 0 Contre, 0 Abstention et 5 qui n’ont pas pris part au vote (Jean- Paul NICOLAS, Nicole LEVET, Serge DEFIX, Hélène DE ALMEIDA, Franck ALLEGRE). La séance est levée à 18 h 00 Chadrac le 26 juin 2024 Mme le Maire Secrétaires de séance PE Corinne BRINGER Suzanne D Frédéric EYRAUD