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Ordre du Jour - odj CM 19.12.17 simple
Document publié le Mardi 19 décembre 2017 par la commune de Valenciennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj CM 19.12.17 simple)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Consommateurs,
Conseil Municipal du 19 décembre 2017 à 17 h 00
Ordre du jour
Etat des décisions prises par Monsieur le Maire en application des délibérations du Conseil Municipal n° 2 du 4 avril
2014 et n° 22 du 25 septembre 2015 et par arrêtés de subdélégation des 28 avril 2014 et 24 novembre 2015 : novembre 2017.
[ Information
1 Rapport d’activité du SIAV et du SEV — année 2016
2 Rapport de la Chambre Régionale des comptes valant lettre d'observations définitives sur la gestion du SIAV (exercice 2011 et suivants)
3 Rapport Intercommunal intermédiaire des actions ménées dans le cadre du contrat de ville 2015-2020
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4 Sécurité Urbaine — Avenant n°1 — Prolongation de la convention fourrière automobile
S Sécurité Urbaine — DSP fourrière automobile — Mise en concurrence
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9 Vente de la Caserne Vincent à la Financière Vauban représentée par M. LUCAS 10 Cession d’une emprise foncière située place du Hainaut — cour St Agneau au profit de l’indivision Durieux
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11 CET. / 2% avenant au 3% Contrat 2015-2018 : création d’un accueil de Loisirs de proximité (LALP) à la Maison de Quartiers Centre-Ville et création d’un nouveau Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP) sur le quartier de la Chasse Royale
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