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Ordre du Jour - odj CM 08.07.25
Ordre du Jour - CM 17.10.24 Odj
Conseil Municipal - CM 15 mars 2022
Ordre du Jour - odj CM 01.12.20
Procès Verbal - Proces verbal de seance CM 01.07.24 Arrete le 17.1
Ordre du Jour - CM 05.03.25 Odj 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valenciennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 05.03.25 Odj 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Éducation,
Y
LÉ
Ville
de
#”
Valenciennes
Jydre du jour
Mercredi
5
mars
2025
-
17h00
rlotel
de
ville
Jalle
dy
conseil
municipal Conseil
Municipal
du
mercredi
5 mars
2025
à 17h00
Ordre
du
Jour
- Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
26
novembre
et
10
décembre
2024
- Etat
des
décisions
prises
en
vertu
de
la délégation
de
pouvoir
donnée
par
le Conseil
Municipal
en
application
des
délibérations
n°3
du
26
mai
2020,
et n°
8 du
30
novembre
2021,
à Monsieur
Laurent
DEGALLAIX,
Maire,
et de
la subdélégation
donnée
par
arrêtés
du
03
juin
2020,
du
11 juin
2020,
et du
8 décembre
2021
: mois
de
décembre
2024
&
Janvier
2025
DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
1
-
Approbation
du
principe
de
délégation
de
service
public
du
stationnement
en
voirie
et en
ouvrages
2
-
Avenant
n°7
au
contrat
d'affermage
pour
la gestion
du
stationnement
payant
en
voirie
et en
pare
clos
en
date
du
3 juillet
2019
3
-
Avenant
n°5
au
contrat
d'affermage
pour
la gestion
du
parking
de
l'arsenal
en
date
du
30
novembre
2021
4
-
Autorisation
de
recours
à
une
concession
par
voie
de
Délégation
de
Service
Public
pour
la
gestion
de
la
fourrière
automobile
sur le territoire
de
Valenciennes
FINANCES 5
-
Instaurer
le
principe
de
facturation
de
la prise
en
charge
et
du
coût
du
transport
des
personnes
interpellées
en
état
d'ivresse
dans
Les
lieux
publics
par
la police
municipale
conformément
à l'article
L.
3341-1
du
Code
de
ja
santé
publique
6
-
Vente
des
revolvers
de
calibre
357
magnum
et 38
spécial
de
la Police
municipale
7
-
Lancement
d'une
campagne
de
mécénat
pour
le
projet
de
développement
et
de
modernisation
du
skatepark
situé
au
sein
du
quartier
plaine
de
Mons
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
8
-
Approbation
du
rapport
d'évaluation
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
relatif à la déclaration
d'intérêt
communautaire
du
Musée
des
Beaux-Arts
de Valenciennes
9
-
FUSION
des
écoles
maternelle
et élémentaire
Siméon
CUVEILLIER
10-
Mise
à jour
du
règlement
de
fonctionnement
des
accueils
périscolaires
et extrascolaires
11-
Commission
d'Appel
d'Offres
- Modification
de
la Commission
d'appel
d'offres
12-
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
de
divers
organismes
- Modificatifs
CONVENTIONS 13-
Convention
pour
le financement
de
l'opération
d'aménagement
de
la Place
de
la Barre
à Valenciennes
14-
Convention
de
servitudes
au
profit
d'ENEDIS
pour
le chantier
situé
avenue
Désandrouin
à VALENCIENNES
-
parcelle
cadastrée
section
AH
n°1483
15-
Convention
de
servitude
au
profit
de
GRDF
pour
le
chantier
situé
Rue
d'Alsace
à
Valenciennes
- parcelle
cadastrée
W
n°
356
16-
Dénonciation
de
la convention
de
mise
à disposition
du
passage
Jehanne
de
Flandre
17-
Groupement
de
commandes
entre
la
Ville
de
Valenciennes
et
la
Ville
d'Anzin
pour
la
mise
en
œuvre
du
dispositif
' Cité
Educative
Valenciennes-Anzin
‘ - Approbation
de
la convention
constitutive
de
groupement
de
commandes
18-
Convention
de
prise
en
charge
financière
de
la Cité
éducative
Valenciennes/Anzin
19-
Avenant
portant
renouvellement
de
la
convention
du
16
décembre
2021
relative
à
la
mise
en
place
d'un
plan
mercredi/projet
éducatif territorial
sur la collectivité
de
Valenciennes
SUBVENTIONS 20-
FSIC
2021
- 2026
- Demande
de
subvention
pour
la construction
d'un
pôle
éducatif
et
social
dans
le
quartier
Faubourg
de Lille
21-
Octroi
d'une
subvention
d'un
montant
100k
Euros
pour
le financement
du
complexe
de
cinéma
"l'Arsenal"
22-+
Subvention
de
fonctionnement
au
profit
de
l'Association
Sportive
et Handisportive
du
Hainaut
Valenciennois
pour
la campagne
de
subvention
2025
23-
Attribution
d'une
subvention
à
la
Ligue
d'Athlétisme
des
Hauts
de
France
pour
l'organisation
des
37ème
Foulées
Valenciennoises
24-
Subvention
à l'Office
Central
de
la Coopération
à l'Ecole
(OCCE)
des
écoles
publiques
25-
Subvention
Association
des
parents
de
l'Aumônerie
de
l'enseignement
public
2 RÉGULARISATIONS
FONCIÈRES
26- 27-
Désaffectation
et
déclassement
d'un
volume
cadastré
Section
AS
n°696
et de
la parcelle
AS
n°697
- boulevard
Watteau
à Valenciennes
NPNRU
Chasse
Royale
: désaffectation
et déclassement
de
la
parcelle
cadastrée
section
AB
n°
857
située
rue
Valentin
CONRART
à Valenciennes
OPÉRATIONS
IMMOBILIÈRES
28-
Cession
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
des
locaux
de
l'Epicerie
Sociale
et
Solidaire
située
25
rue
du
Prince
de Tingry
à Valenciennes
29-
Cession
à Monsieur
Christophe
TAHIER
d'un
volume
cadastré
section
AS
n°696
et de
la parcelle
AS
n°697
-
Boulevard
Watteau
à Valenciennes
30-
NPNRU
Faubourg
de
Lille
: Cession
au
profit
de
l'Etablissement
Public
Foncier
de
l'immeuble
situé
4
petit
Coron
Miroux
à Valenciennes
31-+
Autorisation
à
la
SIGH
de
déposer
un
permis
de
démolir
pour
64
logements
collectifs
situés
rue
Albert
Calmette
à Valenciennes
RESSOURCES HUMAINES 32-
Liste
des
emplois
et conditions
d'occupation
des
logements
de
fonction.
33-
Plan
d'actions
2024-2026
relatif à l'égalité
professionnelle
entre
les
femmes
et les hommes
34-
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs.
35-
Création
d'emplois
et recrutement
en
contrat
d'engagement
éducatif (CEE)
- ALSH
2025