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Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2019 11 14 RAA spécial ARS DD92 du 14 novembre 2019
Document publié le Jeudi 14 novembre 2019
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2019 11 14 RAA spécial ARS DD92 du 14 novembre 2019)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Humanitaire,
DE =
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET
DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
AGENCE REGIONALE DE SANTE
DD92
N° Spécial 14 Novembre 2019
1 PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial ARS DD92 du 14 Novembre 2019
SOMMAIRE
Arrêtés Date AGENCE REGIONALE DE SANTE Page
ARS DD92/
OAPS
N° 2019-383
13.11.2019
Arrêté portant nomination des membres du conseil
technique de l’Institut de Formation d’Aides-
soignants du Lycée Etienne-Jules Marey de
Boulogne-Billancourt.
3
ARS DD92/
OAPS
N° 2019-384 13.11.2019
Arrêté portant nomination des membres du conseil
technique de l’Institut de Formation d’Auxiliaires
de Puériculture du Lycée Etienne-Jules Marey de
BOULOGNE-BILLANCOURT.
5
2 AGENCE REGIONALE DE SANTE
DELEGATION DEPARTEMENTALE DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté ARS DD92/OAPS N°2019-383 du 13/11/2019
portant nomination des membres du conseil technique de l’Institut de Formation d’Aides-soignants du Lycée Etienne-Jules
Marey de Boulogne-Billancourt
Le Directeur général de l’agence régionale de santé Ile-de-France
Vu le code de la santé publique ;
Vu la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret N°2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l’intervention de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
Vu le décret du 1er septembre 2010 portant nomination des directeurs généraux des agences régionales de santé ;
Vu le décret du 25 juillet 2018 portant nomination de Monsieur Aurélien ROUSSEAU, en qualité de directeur général de l’Agence régionale de santé Ile de France ;
Vu l’arrêté n° DS-2018-063 du 03/09/2018 portant délégation de signature du Directeur général de l’Agence régionale de santé Ile-de-France à Madame Monique REVELLI, Directrice de la Délégation départementale des Hauts-de-Seine ;
Vu l’arrêté du 16 janvier 2006 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’aide-soignant ;
ARRETE
Article 1 : La composition du conseil technique de l’institut de formation d’aides-soignants de l’Institut de formation d’aides-soignants, formation initiale du lycée Etienne-Jules MAREY est arrêtée comme suit :
Le directeur général de l'agence régionale de santé ou son représentant, Président
Le directeur de l’institut ou son représentant :
Madame Patricia BENVEGNU
3 Le représentant de l’organisme de gestionnaire :
Titulaire : Madame Sabine MERIEL
Suppléant : Madame Corinne ESTEVENY
L’infirmier formateur permanent de l’institut de formation, élu chaque année par ses pairs :
Titulaire : Madame Marie Dominique ASSON RIOU
Suppléant : Madame Sophie LECOINTE
L’aide-soignant d’un établissement accueillant des élèves en stage, désigné par le directeur de l’institut de formation ou son suppléant :
Titulaire : Madame Michèle MINOT
Suppléant : Madame Mariem OCCCELI
Le conseiller technique régional en soins infirmiers ou le conseiller pédagogique régional
Le représentant des élèves élu chaque année par ses pairs ou son suppléant :
Titulaire : Madame REUCHER
Suppléant : Madame KOUADOU
Article 2 : Tout arrêté antérieur relatif au conseil technique de l’institut de formation d’aides- soignants, est abrogé.
Article 3 : Tout recours contentieux contre le présent arrêté doit parvenir auprès du tribunal administratif compétent dans le délai de deux mois à compter de sa publication au recueil administratif de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.
Article 4 : Monsieur le Directeur général de l’Agence régionale de santé et Madame la Directrice de la Délégation départementale des Hauts-de-Seine sont chargés de l’exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.
Nanterre, le 13 novembre 2019
La Directrice de la Délégation départementale des Hauts-
De Seine de l’Agence régionale de santé Ile-de-France,
Monique REVELLI
4 Arrêté ARS DD92/OAPS N°2019-384 du 13/11/2019
portant nomination des membres du conseil technique de l’Institut de Formation d’Auxiliaires de Puériculture du Lycée Etienne-Jules Marey de BOULOGNE- BILLANCOURT
Le Directeur général de l’agence régionale de santé Ile-de-France
Vu le code de la santé publique ;
Vu la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret N°2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l’intervention de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
Vu le décret du 1er septembre 2010 portant nomination des directeurs généraux des agences régionales de santé ;
Vu le décret du 25 juillet 2018 portant nomination de Monsieur Aurélien ROUSSEAU, en qualité de Directeur général de l’Agence régionale de santé Ile de France ;
Vu l’arrêté n° DS-2018-063 du 03/09/2018 portant délégation de signature du Directeur général de l’Agence régionale de santé Ile-de-France à Madame Monique REVELLI, Directrice de la Délégation départementale des Hauts-de-Seine ;
Vu l’arrêté du 16 janvier 2006 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’auxiliaire de puériculture ;
ARRETE
Article 1 : La composition du conseil technique de l’institut de formation d’auxiliaires de puériculture, du lycée Etienne-Jules MAREY est arrêtée comme suit :
Le directeur général de l'agence régionale de santé ou son représentant, Président
Le directeur de l’institut ou son représentant :
Madame Patricia BENVEGNU
Le représentant de l’organisme de gestionnaire :
Titulaire : Madame Sabine MERIEL
Suppléant : Madame Corinne ESTEVENY
5 La puéricultrice, formatrice permanente de l’institut de formation, élue chaque année par ses pairs :
Titulaire : Madame GAIN
Suppléant : Madame Virginie DEBRY
L’auxiliaire de puériculture exerçant dans un établissement d’accueil de la petite enfance ou son suppléant :
Titulaire : Madame LAMECHE
Suppléant : Madame LEMERDI
L’auxiliaire de puériculture exerçant dans un établissement hospitalier ou son suppléant :
Titulaire : Madame Maryline JEANROI
Suppléant : Madame GONCALVES
Le conseiller technique régional en soins infirmiers ou le conseiller pédagogique régional
Les deux représentants des élèves élus chaque année par leurs pairs ou leur suppléant :
Titulaire : Madame SOUKOUNA
Suppléant : Madame LO
Titulaire : Madame KOUROUMA
Suppléant : Madame MEHABA
Article 2 : Tout arrêté antérieur relatif au conseil technique de l’institut de formation d’auxiliaires de puériculture, est abrogé.
Article 3 : Tout recours contentieux contre le présent arrêté doit parvenir auprès du tribunal administratif compétent dans le délai de deux mois à compter de sa publication au recueil administratif de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.
Article 4 : Monsieur le Directeur général de l’Agence régionale de santé et Madame la Directrice de la Délégation départementale des Hauts-de-Seine sont chargés de l’exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.
Nanterre, le 13 novembre 2019
La Directrice de la Délégation départementale des
Hauts-de-Seine de l’Agence régionale de santé Ile-de France,
Monique REVELLI
6 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s’adresser à :
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Direction de la Coordination des Politiques Publiques
et de l’Appui Territorial
Pôle de Coordination Interministérielle
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture adresse Internet :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
Directeur de la publication :
Vincent BERTON
SECRETAIRE GENERAL
7 PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
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