Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20230534 w
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20230534 w)
Thèmes du document : Humanitaire, Démocratie, Sport,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 14 décembre 2023
DELB-20230534 - ANIMATIONS TERRITORIALES - ACTIONS DE MOTRICITE ET SPORTIVES - SEMINOR - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
M. Michel RATS, Vice-Président.- SEMINOR souhaite renouveler son partenariat avec la Communauté urbaine pour organiser des interventions au sein de la résidence pour personnes âgées, résidence Jean Pellot à Saint Romain de Colbosc, et dont elle assure la gestion.
Ce partenariat est la continuité d’une action précédemment menée par la Communauté de Communes de Saint Romain-de-Colbosc.
Il lui permet de proposer aux résidents un programme d’actions individuelles et/ou collectives dans le but de préserver leurs facultés physiques, cognitives, sensorielles motrices et physiques.
L’engagement de la Communauté urbaine consiste en la mobilisation d’un éducateur sportif du dispositif LUDISPORT + afin d’assurer des interventions sportives adaptés aux seniors, à raison d’une séance par semaine sur un créneau d’une heure hors vacances scolaires, moyennant un coût horaire à la charge de SEMINOR de 50 euros charges comprises.
Il est proposé au Conseil communautaire d’approuver le renouvellement du partenariat avec SEMINOR permettant à un éducateur sportif de proposer aux résidents de la Résidence Jean Pellot, sise à Saint-Romain-de-Colbosc, et le cas échéant à des personnes extérieures, un programme d’actions sportives et motrices pour la période allant de janvier 2024 à décembre 2024 et d’ainsi émettre un titre de recette correspondant aux frais de remboursement.
Les conditions de ce partenariat sont reprises dans une convention.
Si cette proposition recueille votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
VU le code général des collectivités territoriales ;
CONSIDERANT :
- le partenariat de longue date avec SEMINOR, gestionnaire de la résidence pour personnes âgées, Jean PELLOT à Saint romain de Colbosc, afin lui permettre de proposer aux résidents, et le cas échéant à des personnes extérieures, un programme d’actions individuelles et / ou collectives dans le but de préserver leurs facultés physiques, cognitives, sensorielles, motrices et physiques ; - la volonté partagée de la collectivité et de SEMINOR de continuer ce partenariat de proximité en organisant des interventions au sein de la résidence Jean Pellot, animées par un éducateur sportif de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, à raison d’une heure par semaine.
Son Bureau, réuni le 30 novembre 2023, consulté,
VU le rapport de M. le Vice-Président,
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
d’autoriser M. le Président à signer la convention de partenariat avec SEMINOR pour l’intervention d’un éducateur sportif de la Communauté urbaine auprès des résidents de la résidence Jean Pellot à compter de janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2024 ainsi que tout autre document afférent à cette convention.
Imputation budgétaire Exercice 2024
Budget Principal
Sous-fonction 422 : autres activités
Nature 7088 : autres produits d’activité annexe
Opération P3042O001 : événements et actions sportives
Montant de la recette : 1700 €
Vote : adoptée à l'unanimité
Pour : 109, Contre : , Abstentions : , Ne prennent pas part au vote : 1 Alain FLEURET;