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Déliberation - DEL 2026 06 02 COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gourlizon.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 06 02 COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES tampon)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 08/06/2026
Reçu en préfecture le 08/66/2026
Publié le
1D : 029-212900688-20260605-DEL2026 06 02-DE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE GOURLIZON
Séance du 5 juin 2026
Nombre de membres : L'an deux mille vingt-six, le cinq juin,
En exercice 15 à 19h00 heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
Présents 10 régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
Votants 13 la loi, dans la salle du conseil municipal en mairie, sous la
Pour 13 présidence de M. le Maire, Olivier PORS. Contre 0
Abstention 0
Date de la convocation
29 mai 2026
Etaient présents : DULOUT Jean-Luc — FLOCHLAY Loïc—- GOURRET Didier-JAOUEN Gwenaëlle — JOYEUX
David — JUHEL Jean-Etienne — PIGEYRE Carole — PLOUHINEC Marine-— PORS Olivier — POTHIN Romane —
Étaient absents : BISCH Jacques (procuration à Jean-Etienne JUHEL) — PELLE Charlotte (procuration à
Didier GOURRET) — ROLLAND lwan (procuration à David JOYEUX) — ROUAULT Noémi — POREE Magalie.
Marine PLOUHINEC a été élue secrétaire de séance.
2026-06-02 : INSCRIPTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX AUX
COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES DE LA CCHPB.
Exposé :
A la suite des élections du mois de mars, il est proposé aux conseillers municipaux des communes de
la CCHPB de s'inscrire dans les différentes commissions communautaires.
Voici les commissions et leurs thématiques :
Commission Culture Jeunesse inclusion
Présidence
Périmètre thématique ou
coprésidence
Elus communautaires et des
communes
Mise en œuvre de la politique de
développement culturel et soutien aux Valentin ORY 1 commission composée de
associations et acteurs culturels
12-15 élus
Mise en œuvre et suivi de la convention Le (Max 20)
territoriale globale :
Enfance/jeunesse/Handicap Loïc PETILLON
France services : accès aux droits {2 sous commissions)
Commission Aménagement
Présidence
Périmètre thématique ou
coprésidence
Elus communautaires et des
communes Urbanisme (PLUIh)
Habitat (PLH)
Risques Littoraux (GEMAPI et recul du trait de
côte)
Cette commission vient s'ajouter aux instances
déjà programmées dans le cadre du suivi PLUIH
(Cotech+Copil+Conférence des maires)
Philippe
RONARC'H
Envoyé en préfecture le 08/06/2026
Reçu en préfecture le 08/66/2026
Publié te
1D : 029-212000688-20260605-DEL2026 06 03-DE
1 commission composée de
12-15 élus
(Max 20)
Commission Voirie et ses aménagements et bâtiments communautaires
Périmètre thématique
Présidence
ou
coprésidence
Elus communautaires et des
communes
Aménagement, entretien des voiries et pistes
cyclables
Mise en œuvre de la programmation
pluriannuelle
En transversalité avec la commission
Transitions-Mobilités
Mise en œuvre et suivi de la programmation
pluriannuelle des travaux des bâtiments
communautaires et entretien
Pilotage et suivi des projets bâtimentaires :
Centre technique, CIAS, Convention de gestion
des équipements communautaires
Philippe LE DIZES
Jacques CARIOU
Commission composée de
12-15 élus
(Max 20)
(2 sous commissions)
Commission Cycles de l’eau
Périmètre thématique
Présidence
ou
coprésidence
Elus communautaires et des
communes
Alimentation en eau potable
Assainissement (AC et ANC)
Réseaux et infrastructures
En transversalité avec les commissions
aménagement et environnement
Philippe
STEPHAN Commission composée de
12-15 élus
(Max 20)
(2 sous commissions)
Commission Environnement et Gestion des déchets
Présidence . Ve , . Elus communautaires et des
Périmètre thématique ou 7 communes
coprésidence
Commission composée de
Animation et gestion des es naturels Le 2 BESUIoN PACES na? Olivier PORS 12-15 élus
sensibles, RNR, sentiers de randonnées
{Max 20)
(2 sous commissions) De la collecte au traitement et valorisation des
Envoyé en préfecture le 08/06/2026
Reçu en préfecture le 08/66/2026
Publié te
1D : 029-212000688-20260605-DEL2026 06 03-DE
A Christine GLAZ déchets
Conduite des actions de sensibilisation et de
réduction des déchets
Commission ATTRACTIVITE et TOURISME
Présidence . res ' . Elus communautaires et des
Périmètre thématique ou
coprésidence communes
Artisanat et PME, commerces
Agriculture PAT
Accompagnement animation et promotion
ZAE
Actions de développement touristique
Economie touristique
Emploi
En transversalité avec commission Transitions et
mobilités
Jean Baptiste
HUET
1 Commission composée de
12-15 élus
(Max 20)
Commission TRANSITIONS ET MOBILITES
Présidence Elus communautaires et des
En transversalité avec toutes les commissions
pour PCAET
Périmètre thématique ou 2 communes
coprésidence
Mise en œuvre schéma cyclable 1 Commission composée de
Fabien , . es 45él Stratégie /promotion de la mobilité BOURDON 12-15 élus
Plan Climat Air Energie et sa mise en œuvre (Max 20)
Commission MOYENS GENERAUX
Périmètre thématique
Présidence
ou
coprésidence
Elus communautaires et des
communes
Finances et commande publique
Ressources humaines et mutualisation
Systèmes d’information
Evènements institutionnels
Proposition :
Magali LEDONGE
Alexis GENTRIC
Valentin ORY
Commission composée de
12-15 élus
(Max 20)
(3 sous commissions)
il est proposé aux conseillers municipaux de Gourlizon de s'inscrire aux commissions
communautaires détaillées ci-dessus. Envoyé en préfecture le 08/06/2026
Reçu en préfecture le 08/66/2026
Publié te
1D : 029-212000688-20260605-DEL2026 06 03-DE
Décision :
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, valide à l’unanimité les inscriptions de ses
représentants aux commissions communautaires détaillées dans le tableau ci-dessous :
Culture Jeunesse inclusion Gwénaëlle JAOUEN
Aménagement Marine PLOUHINEC
Voirie et ses aménagements et David JOYEUX, Loïc FLOCHLAY, Gwénaëlle Jaouen
bâtiments communautaires
Cycles de l’eau Jean-Etienne JUHEL
Environnement et Gestion des déchets Jean-Etienne JUEL et Didier GOURRET
Attractivité et Tourisme Romane POTHIN et Jean-Luc DULOUT
Transitions et Mobilités Loïc FLOCHLAY et David JOYEUX
Moyens Généraux Olivier PORS
Le secrétaire de séance Le Maire
Marine PLOUHINEC Olivier PORS